Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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Rapport d’activité des services déconcentrés - Gestion des ressources naturelles 2014. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE 21/05/2015 Nouveau

Document public

Cote : 31945 RM

Ce rapport présente l'activité des services déconcentrés dans les champs de l'eau, de la biodiversité et des ressources minérales non énergétiques. Il évalue l'atteinte des objectifs fixés et montre le chemin qu'il reste à parcourir.

SERVICE PUBLIC ; BILAN ; COMMUNICATION ; GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU ; FONCTION PUBLIQUE ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; POLICE DE L'EAU ; DIRECTIVE CADRE EAU ; GEMAPI ; DIRECTIVE NITRATE ; PROTECTION DE CAPTAGE ; CONTINUITE ECOLOGIQUE ; ZONE HUMIDE ; TRAME VERTE ; TRAME BLEUE ; PARC NATUREL ; ESPECE PROTEGEE ; ESPECE ENVAHISSANTE ; DIRECTIVE CADRE STRATEGIQUE POUR LE MILIEU MARIN

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Epuration des petites collectivités. Assainissement non collectif.
Support de cours : le contexte réglementaire de l'assainissement non collectif FERRERE G ; CAILLET D | ECOLE NATIONALE DU GENIE DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG ; AERM 22/06/2005 Nouveau

Document technique

- 16
Cote : 28898-6 RM

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; PETITE COLLECTIVITE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; REGLEMENTATION ; ZONAGE ; SERVICE PUBLIC

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Le prix de l'eau dans le bassin Rhin-Meuse | AERM ; COMITE DE BASSIN RHIN MEUSE 01/10/2003 Nouveau

Document technique

Cote : 26758 RM

Dans un souci de transparence de l'information, et de recueil de données économiques répondant aux exigences de la Directive-cadre sur l'eau , l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse a développé, en collaboration avec les services de conseils généraux, un important chantier de recensement des prix pratiqués entre 1998 et 2000 sur la quasi-totalité des communes du bassin (près de 3000).

PRIX DE L'EAU ; SERVICE PUBLIC ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; ECONOMIE DE L'EAU

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Stratégies foncières locales. Guide méthodologique et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE ; CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT MEDITERRANEE 03/2013 Nouveau

Document technique

- 173

Enrayer l’érosion de la biodiversité est devenu un enjeu majeur qui requiert l’engagement de tous et qui profi te à tous. Dans cette perspective l’État a proposé dès 2004 une stratégie nationale pour la biodiversité. Depuis
2011 celle-ci donne un cadre cohérent pour que tous les acteurs publics et privés, aux différents niveaux territoriaux et dans tous les secteurs d’activité, puissent agir en faveur de la biodiversité sur une base volontaire, en
assumant leurs responsabilités.

AMENAGEMENT FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; BIODIVERSITE ; AGENCE DE L'EAU ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SERVICE PUBLIC ; ZONE PROTEGEE

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RAPPORT - BILAN DE LA RGPP ET CONDITIONS DE REUSSITE D’UNE NOUVELLE POLITIQUE DE REFORME DE L’ETAT. | MINISTERE DE L'ECONOMIE 09/2012 Nouveau

Document public

- 352

POLITIQUE PUBLIQUE ; REFORME ; DGAE ; COMMUNICATION ; BUDGET DE L'ETAT ; FONCTION PUBLIQUE ; SERVICE PUBLIC

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Stratégie nationale de développement durable & organismes publics. | COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE 07/2012 Nouveau

Document public

Les organismes publics connaissent d’importantes évolutions. Il s’agit de répondre aux impératifs d’efficacité économique et de gestion des ressources, tout en préservant une culture et des valeurs de service public.

FONCTION PUBLIQUE ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; SERVICE PUBLIC ; COMMUNICATION

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PERCEPTIONS ET ATTENTES DES CONSOMMATEURS SUR LE PRIX DE L'EAU. ETAT DES LIEUX. POQUET G | CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE 01/01/1997 Nouveau

Document technique

- 39
Cote : 21415 RM

REALISEE A LA DEMANDE DU COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN, CETTE ETUDE PROPOSE UNE SYNTHESE SUR L'ETAT DES CONNAISSANCES RECUEILLIES PAR LECREDOC SUR LA PERCEPTION ET LES ATTENTES DU CONSOMMATEUR SUR LE PRIX DE L'EAU.

GESTION DE L'EAU ; ENQUETE ; CONSOMMATEUR ; CONSOMMATION D'EAU ; PRIX DE L'EAU ; EAU POTABLE ; AGENCE DE L'EAU ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; EVALUATION DE DOMMAGE ; SOCIOECONOMIE DE L'EAU ; SERVICE PUBLIC

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LA GESTION DELEGUEE DES SERVICES PUBLICS. | AESN ; AXES MANAGEMENT 01/02/1998 Nouveau

Document technique

- NP
Cote : 22143 RM

RECUEIL DE LA JOURNEE DELEGATION SERVICE PUBLIC ORGANISEE A SEINE NORMANDIE

GESTION DELEGUEE ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; GESTION DE L'EAU ; POUVOIR PUBLIC ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ANALYSE ECONOMIQUE ; DROIT ; DROIT PUBLIC ; DROIT PENAL ; FISCALITE ; SERVICE PUBLIC

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