Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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ENVIRONNEMENT ET FISCALITE VOYNET D ; STRAUSS KAHN D ; GUERIN AJ ; COHEN DE LARA M ; GODARD O ; MARTIN Y ; GIRAUD PN ; NADAI A ; BARDE JP ; LAMOTTE H ; HOURCADE JC | LA JAUNE ET LA ROUGE 01/04/1998 Nouveau

Article

- 49
Cote : 22709 RM

SYSTEME FISCAL ET DEVELOPPEMENT DURABLE. ENVIRONNEMENT ET RESPONSABILITE. AMBITION PEDAGOGIQUE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE AUTOUR DES ENJEUX D'ENVIRONNEMENT. LA TAXE : QUESTIONS REPONSES. FISCALITE ECOLOGIQUE. QUAND UNE TAXE EN CACHE UNE AUTRE : EFFICACITE ECONOMIQUE DES TAXES A FINALITE ENVIRONNEMENTALE. FISCALITE, SUBVENTIONS ET EVOLUTION DE L'URBANISME. DIVERGENCE D'EVALUATION AUTOUR D'UNE ECOTAXE TOUCHANT LE SECTEUR INDUSTRIEL. ECOTAXES ET REFORME FISCALE VERTE DANS LES PAYS DE L'OCDE. FISCALITE ENVIRONNEMENTALE : GAINS DE BIEN ETRE ET DOUBLE DIVIDENDE. LES ECOTAXES ET LE PROTOXOLE DE KYOTO. REFORME FISCALE VERTE : RENDEZ VOUS DANS TRENTE ANS.

REDEVANCE AGENCE ; FISCALITE ; ENVIRONNEMENT ; ANALYSE ECONOMIQUE ; POLITIQUE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; TGAP ; ECOTAXE

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La fiscalité enrionnementale, levier du développement durable. | VALEURS VERTES ; FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT 04/2004 Nouveau

Article

- 44
Cote : 26124 RM

TGAP ; FISCALITE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; GESTION DE L'ENVIRONNEMENT

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Politiques environnementales et compétitivité BUREAU D ; MOUGEOT M | CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE 2004 Nouveau

Document public

- 159
Cote : 28385 RM

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; ECONOMIE ; FISCALITE ; ECOTAXE ; COMMERCE INTERNATIONAL

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Vous agissez en faveur de l'environnement, bénéficiez d'avantages fiscaux | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 2006 H Nouveau

Document public

- 2
Cote : 29386 D RM

Le ministère de l'écologie encourage les citoyens à agir au quotidien en faveur de l'environnement et renforce les avantages fiscaux aux particuliers

ECOLOGIE ; ENVIRONNEMENT ; FISCALITE ; ECONOMIE D'ENERGIE

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Les taxes environnementales en 2010. | COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE 11/2012 Nouveau

Document public

- 4

Le produit des taxes environnementales s’est
élevé en France à 36 milliards d’euros en 2010.
Ces recettes fiscales sont perçues en très
grande partie par l’État et les collectivités locales.
Le montant des recettes fiscales environnementales représente 1,9 % du produit intérieur brut (PIB) et 4,4 % de l’ensemble des prélèvements obligatoires. La France se situe au 25e rang des pays de l’Union européenne (UE) au regard de la part des recettes fiscales
environnementales dans le PIB.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; COMMUNICATION ; ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; TAXE ; FISCALITE

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Une nouvelle fiscalité environnementale au service de la croissance. | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 2009 Nouveau

Document public

- 19
Cote : 30767 RM

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; FISCALITE ; ECOTAXE ; GOUVERNANCE ; BATIMENT D'HABITATION ; INDUSTRIE AUTOMOBILE ; TRANSPORT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DECHET ; BIODIVERSITE ; AGRICULTURE ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE ; PRODUIT PHYTOSANITAIRE ; PESTICIDE

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Les recettes fiscales environnementales en 2012 | COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE 11/2013 Nouveau

Document public

Le produit des taxes environnementales s’est élevé en France à 40,5 milliards d’euros en 2012. Ces recettes fiscales sont perçues en très grande partie par l’État et les collectivités locales. Le montant des recettes fiscales environnementales représente 2 % du produit intérieur brut (PIB) et 4,4 % de l’ensemble des prélèvements obligatoires.
En 2011, la France se situait au 24e rang des pays de l’Union européenne (UE) au regard de la part des recettes fiscales environnementales dans le PIB.

FISCALITE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; BUDGET DE L'ETAT

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EVALUATION DE SITES A CARACTERE INDUSTRIEL DANS L'ARRONDISSEMENT DE ST DIE | SYNDICAT DE LA REGION DE SAINT DIE ; CABINET D'EXPERTS 01/12/1983 Nouveau

Document technique

- 80
Cote : 09944 RM

ETUDE DE LA FAISABILITE DE L'IMPLANTATION DE SITES INDUSTRIELS.VALEUR DES APPORTS QUE POURRAIENT FAIRE LES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LE MONTAGE DES ZONES INDUSTRIELLES

IMPLANTATION INDUSTRIELLE ; FISCALITE ; BUDGET ; ANALYSE ECONOMIQUE ; ECONOMIE REGIONALE

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REGION LORRAINE. UTILISATION DES NAPPES D'EAU SOUTERRAINE COMME SOURCE FROIDE DES POMPES A CHALEUR. ASPECTS LEGISLATIFS ET TAXATIONS. LEGENDE ET COMMENTAIRES. | BRGM 01/01/1985 Nouveau

Document technique

- 16
Cote : 10765 RM

POMPE A CHALEUR ; ENERGIE ; EAU SOUTERRAINE ; CAPTAGE D'EAU SOUTERRAINE ; DROIT DE L'EAU ; FISCALITE ; REDEVANCE AGENCE ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

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