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Documents  DROIT DE L'ENVIRONNEMENT | enregistrements trouvés : 217

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- 100
Cote : 21060 RM

RESULTATS DE TRAVAUX MENES PAR LES ELEVES DE L'ENGREF SUR DES PROBLEMATIQUES ENVIRONMENTALES AU NIVEAU DU BASSIN RHIN MEUSE : ENJEUX ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE L'ETANG DE LINDRE, SITE D'INTERET BIOLOGIQUE MAJEUR. LES BOUES D'EPURATION URBAINES EN LORRAINE ETUDE DU CAS MOSELLAN. PROBLEMATIQUE DE FERMETURE DU PAYSAGE DANS LA VALLEE DE LA PLAINE. CONSEQUENCE DE L'ARRET DES EXHAURES SUR LA RESSOURCE EN EAU DANS LE BASSIN FERRIFERE LORRAINE. REHABILITATION DU SITE INDUSTRIEL D'HOMECOURT. LES GRANULATS DANS LA VALLEE DE LA MOSELLE.
RESULTATS DE TRAVAUX MENES PAR LES ELEVES DE L'ENGREF SUR DES PROBLEMATIQUES ENVIRONMENTALES AU NIVEAU DU BASSIN RHIN MEUSE : ENJEUX ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE L'ETANG DE LINDRE, SITE D'INTERET BIOLOGIQUE MAJEUR. LES BOUES D'EPURATION URBAINES EN LORRAINE ETUDE DU CAS MOSELLAN. PROBLEMATIQUE DE FERMETURE DU PAYSAGE DANS LA VALLEE DE LA PLAINE. CONSEQUENCE DE L'ARRET DES EXHAURES SUR LA RESSOURCE EN EAU DANS LE BASSIN FERRIFERE LORRAINE. ...

AMENAGEMENT TOURISTIQUE ; LAC ; BOUE RESIDUAIRE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; PAYSAGE ; AGRICULTURE ; CONFLIT D'USAGE ; EXHAURE ; POLLUTION DE NAPPE ; POLLUTION DU SOL ; COKERIE ; GRANULAT ; INDUSTRIE EXTRACTIVE ; REHABILITATION DE SITE

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- 79
Cote : 24192 RM

l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de demande de remblaiement.
l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de ...

GRAVIERE ; IMPACT ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; AFFOUILLEMENT ; ETENDUE D'EAU ; SURVEILLANCE ; MATERIAU ; REMBLAI

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- 75
Cote : 32071-02 RM

Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations nécessaires pour l'instruction de la procédure et positionne le projet dans le cadre de la loi.
Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations ...

RENATURATION ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; POLICE DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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- 14

Ainsi, les rôles attendus de ces zones sont variés : ils ne sont pas quantifiés, ni facilement
quantifiables.

ASSAINISSEMENT ; ZONE DE REJET VEGETALISEE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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- 233
Cote : 08665-01 RM

ETAT DE L'AQUACULTURE DANS LES PAYS DE L'EUROPE DE L'OUEST SES RELATIONS AVEC L'ENVIRONNEMENT.PROPOSITIONS DE NOUVELLES PROCEDURES A LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES PROJETS ET/OU LES PROGRAMMES D'AQUACULTURE EN TENANT COMPTE DES REGLEMENTATIONS SPECI FIQUES DEJA EXISTANTES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE LA NATURE.

ETUDE D'IMPACT ; AQUACULTURE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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- 82
Cote : 11108 RM

SERIE D'ARTICLES SUR LE SUJET . ACTIVITE DU PNUE DANS LE DOMAINE DU DROIT A L'ENVIRONNEMENT LIE AU TRANSPORT INTERNATIONAL ET A L'ELIMINATION DES DECHETS TOXIQUES DANGEREUX. ASPECTS LIES A LA SANTE ET A LA SECURITE (GRANDE BRETAGNE). ASPECTS ECONOMIQUES ET FINANCIERS.SITUATION DANS DIVERS PAYS.

DECHET INDUSTRIEL ; TOXICITE ; SECURITE ; DEPOT INDUSTRIEL ; TRAITEMENT DE DECHET ; GESTION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; COOPERATION INTERNATIONALE ; TRANSPORT

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Cote : 11561 RM

PERSPECTIVES DES ACTIVITES MINIERES,LES IMPACTS DES TRAVAUX MINIERS, LA LEGISLATION,LES DECHETS MINIERS,UN EXEMPLE D'UNE ETUDE D'IMPACT : LA MINE DE ROUEZ,CONSEQUENCES DE L'ENNOYAGE DES MINES DE FER DE LORRAINE SUR LES RESSOURCES EN EAU,POLLUTION DES SOLS ET DES SEDIMENTS PAR LES MINES,STABILITE DES BASSINS DE DECANTATION ET DES DIGUES A STERILES,STABILITE DES GALERIES : CAS DES MINES DE FER DE LORRAINE,UN EXEMPLE DE REAMENAGEMENT DE SITE MINIER : MINE D'URANIUM DANS LE LIMOUSIN,AUTRES EXPERIENCES DE REAMENAGEMENTS MINIERS EN FRANCE.
PERSPECTIVES DES ACTIVITES MINIERES,LES IMPACTS DES TRAVAUX MINIERS, LA LEGISLATION,LES DECHETS MINIERS,UN EXEMPLE D'UNE ETUDE D'IMPACT : LA MINE DE ROUEZ,CONSEQUENCES DE L'ENNOYAGE DES MINES DE FER DE LORRAINE SUR LES RESSOURCES EN EAU,POLLUTION DES SOLS ET DES SEDIMENTS PAR LES MINES,STABILITE DES BASSINS DE DECANTATION ET DES DIGUES A STERILES,STABILITE DES GALERIES : CAS DES MINES DE FER DE LORRAINE,UN EXEMPLE DE REAMENAGEMENT DE SITE MINIER ...

MINE ; ETUDE D'IMPACT ; REHABILITATION PAYSAGERE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DEPOT INDUSTRIEL ; TERRIL

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- PM
Cote : 11849 RM

DOSSIER D'INFORMATION SUR LES LESSIVES, PHOSPHATES ET ENVIRONNEMENT. AU SOMMAIRE 1-LE PHOSPHORE INDISPENSABLE A LA VIE. 2-UNE LESSIVE UN PRODUIT COMPLEXE. 3-LA RECETTE D'UN BON DETERGENT. 4-LES PHOSPHATES ET L'ENVIRONNEMENT. 5-UNE TECHNIQUE FIABLE ET ECONOMIQUE : LA DEPHOSPHATATION. 6-ALTERNATIVE AUX PHOSPHATES RESTE LES PHOSPHATES. 7-ENVIRONNEMENT, LEGISLATION ET PHOSPHATES. TABLEAU DES LEGISLATIONS DANS LE MONDE.(TABLEAU DES TENEURS AUTORISES EN TPP DANS LES DETERGENTS AU 1ER JUIN 1986)
DOSSIER D'INFORMATION SUR LES LESSIVES, PHOSPHATES ET ENVIRONNEMENT. AU SOMMAIRE 1-LE PHOSPHORE INDISPENSABLE A LA VIE. 2-UNE LESSIVE UN PRODUIT COMPLEXE. 3-LA RECETTE D'UN BON DETERGENT. 4-LES PHOSPHATES ET L'ENVIRONNEMENT. 5-UNE TECHNIQUE FIABLE ET ECONOMIQUE : LA DEPHOSPHATATION. 6-ALTERNATIVE AUX PHOSPHATES RESTE LES PHOSPHATES. 7-ENVIRONNEMENT, LEGISLATION ET PHOSPHATES. TABLEAU DES LEGISLATIONS DANS LE MONDE.(TABLEAU DES TENEURS AUTORISES ...

PHOSPHATE ; DETERGENT ; LESSIVE ; POLLUTION DE L'EAU ; EUTROPHISATION ; INDUSTRIE CHIMIQUE ; PROCEDE DE FABRICATION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; NORMALISATION ; DEPHOSPHATATION ; TRAITEMENT TERTIAIRE ; DROIT DE L'EAU ; ETRANGER ; POLITIQUE DE L'EAU

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