Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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Recensement avifaunistique de la ZPS "FR4112000" - Plaine et Etang du Bischwald". Rapport final BOUTELOUP G | DIREN LORRAINE ; CENTRE ORNITHOLOGIQUE LORRAIN ; AERM 10/2007 Nouveau

Document technique

- 42 + ANNEXES
Cote : 26699 RM

Ce rapport présente les résultats et analyses complets du cycle biologique des peuplements aviens de décembre 2006 à décembre 2007 sur l'ensemble du périmètre. Ce rapport dresse un bilan de l'évolution des effectifs et des espèces en fonction des variables environnementales pondérées par les pratiques agricoles locales.

DIRECTIVE HABITAT ; OISEAU ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; DROIT ; CLIMATOLOGIE ; GEOLOGIE ; TOPOGRAPHIE ; PAYSAGE ; PATRIMOINE NATUREL ; MARAIS ; ETUDE SOCIOECONOMIQUE ; AGRICULTURE ; FORET ; FAUNE ; MESURE AGRIENVIRONNEMENTALE ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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Recensement avifaunistique de la ZPS "FR4112004" - Forêt humide de la Reine et caténa de Rangeval (54-55). Rapport final MALENFERT P ; SPONGA A | DREAL LORRAINE ; CENTRE ORNITHOLOGIQUE LORRAIN ; AERM ; DIREN LORRAINE 05/2007 Nouveau

Document technique

- 56
Cote : 20372 RM

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L'ENTRETIEN DES COURS D'EAU NON DOMANIAUX CORDA R | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ; BULLETIN DU CONSEIL GENERAL DU GREF 21/07/1988 Nouveau

Document technique

- 23
Cote : 13121 D RM

RAPPORT PRESENTE A LA 5E SECTION PAR MR CORDA.EXTRAIT DU BULLETIN DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS DU 21/07/1988.CONDITIONS JURIDIQUES DE L'ENTRETIEN.MAITRISE D'OUVRAGE. CONTRAINTE TECHNIQUE,FINANCIERE ET JURIDIQUE

ENTRETIEN DE COURS D'EAU ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; COUT ; DROIT DE L'EAU

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L'EAU : ENJEU DU XXIEME SIECLE. | ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ; ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU LITTORAL ; DEPARTEMENTS ET COMMUNES 01/05/1990 Nouveau

Document technique

- 275
Cote : 14557 RM

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POUVOIR PUBLIC ; EAU POTABLE ; PRIX DE L'EAU ; AGRICULTURE ; POLLUTION AGRICOLE ; POLLUTION DOMESTIQUE ; SECHERESSE ; ANALYSE ECONOMIQUE ; DROIT DE L'EAU ; QUALITE DE L'EAU

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GUIDE JURIDIQUE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DU PRESIDENT D'UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERE.EDITION PROVISOIRE ET PARTIELLE BURESTE JY ; DEPERROIS Y ; DESBOUIS JF ; FLEURY B ; TERREAUX JP ; WOLFF JC | AESN ; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS 01/08/1987 Nouveau

Document technique

- 80
Cote : 14690 RM

GESTION DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; METHODOLOGIE ; CAHIER DES CHARGES ; MARCHE PUBLIC ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; GESTION

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POUR UNE NOUVELLE GENERATION DE DROITS ET DE DEVOIRS. BICENTENAIRE, NOUVELLE CITOYENNETE ET ENVIRONNEMENT. COMPTE RENDU DU COLLOQUE D'OCTOBRE 1989. AUER L ; VAN ERMEN R ; LE DEAUT JY ; ROLLANTS DU VIVIER F ; PETRELLA R ; BARRE R | LES AMIS DE LA TERRE ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; BUREAU EUROPEEN DE L'ENVIRONNEMENT ; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES ; ENTENTE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT ; BALEINE ; COMMISSION EUROPEENNE 01/07/1990 Nouveau

Article

- 79
Cote : 14737 RM

THEMES DU COLLOQUE : LE DROIT AUX CHOIX, LE DROIT A L'INFORMATION, LES NOUVEAUX DROITS DE L'ENVIRONNEMENT. DROITS DE L'HOMME ET DROITS DE LA NATURE.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; INFORMATION ; MEDIA ; DROIT

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LA GESTION DES RIVIERES. | ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; CAHIERS DE L'ENVIRONNEMENT 01/09/1990 Nouveau

Document technique

- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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L'INCIDENCE DE LA FISCALITE SUR LA GESTION DES TERRES AGRICOLES, L'EXEMPLE DES ZONES HUMIDES DANS LE RIED ALSACIEN MARCHESSOU P | FACULTE DE DROIT STRASBOURG ; AERM 01/08/1990 Nouveau

Document technique

- 191
Cote : 14896 RM

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT ; FISCALITE ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; ZONE HUMIDE ; ENQUETE ; ANALYSE ECONOMIQUE ; AGRICULTURE

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ETUDE DES MOYENS JURIDIQUES INVOCABLES POUR GARANTIR LE MAINTIEN EN HERBE DES TERRES AGRICOLES DANS LE BUT DE PROTEGER LES NAPPES PHREATIQUES. RAPPORT PRINCIPAL. LAFFERAYRIE L ; PETRY P | SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; AERM ; UNIVERSITE STRASBOURG III ROBERT SCHUMAN 01/11/1990 Nouveau

Document technique

- 160
Cote : 14919-1 RM

ETUDE DES MOYENS JURIDIQUES ET REGLEMENTAIRES POUR CONTRAINDRE UN AGRICULTEUR EXPLOITANT A REMETTRE OU A MAINTENIR EN HERBE LES TERRES SITUEES EN ZONE SENSIBLE POUR LES NAPPES. SUIVANT QUE CELUI CI EST TITULAIRE DE LA MAITRISE CULTURALE DU SOL OU S'IL EST TITULAIRE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN CONTRAT OU D'UN BAIL.

DROIT ; DROIT DE L'EAU ; PROTECTION DE CAPTAGE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; OBJECTIF DE QUALITE ; AGRICULTURE ; NITRATE ; EAU POTABLE ; PROTECTION DE NAPPE ; JACHERE

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