Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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Renaturation de l'Avenheimerbach à Truchtersheim (67). Avant-projet détaillé. Dossier de police des eaux | AERM ; BUREAU D'ETUDES SINBIO 06/2003 Nouveau

Document technique

- 75
Cote : 32071-02 RM

Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations nécessaires pour l'instruction de la procédure et positionne le projet dans le cadre de la loi.

RENATURATION ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; POLICE DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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Rapport d’activité des services déconcentrés - Gestion des ressources naturelles 2014. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE 21/05/2015 Nouveau

Document public

Cote : 31945 RM

Ce rapport présente l'activité des services déconcentrés dans les champs de l'eau, de la biodiversité et des ressources minérales non énergétiques. Il évalue l'atteinte des objectifs fixés et montre le chemin qu'il reste à parcourir.

SERVICE PUBLIC ; BILAN ; COMMUNICATION ; GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU ; FONCTION PUBLIQUE ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; POLICE DE L'EAU ; DIRECTIVE CADRE EAU ; GEMAPI ; DIRECTIVE NITRATE ; PROTECTION DE CAPTAGE ; CONTINUITE ECOLOGIQUE ; ZONE HUMIDE ; TRAME VERTE ; TRAME BLEUE ; PARC NATUREL ; ESPECE PROTEGEE ; ESPECE ENVAHISSANTE ; DIRECTIVE CADRE STRATEGIQUE POUR LE MILIEU MARIN

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LA NATURE EN REVOLUTION. DE LA LIBERTE DE LA CHASSE AUX ARBRES DE LA LIBERTE GUILLOT P | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; DRAE NORD PAS DE CALAIS 01/10/1989 Nouveau

Document public

- 73
Cote : 14552 RM

ETUDE SYNTHETIQUE DES APPORTS DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT.

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; HISTORIQUE ; HISTOIRE ; PATRIMOINE NATUREL ; AGRICULTURE ; FORET ; POLICE DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; INSTALLATION CLASSEE ; INFORMATION

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LA GESTION DES RIVIERES. | ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; CAHIERS DE L'ENVIRONNEMENT 01/09/1990 Nouveau

Document technique

- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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ANALYSE DES INNOVATIONS APPORTEES PAR LA LOI NO 92-3 DU 3 JANVIER 1992 SUR L'EAU. MARCHESSOU P | 01/07/1992 Nouveau

Document technique

- 38
Cote : 16630 D RM

LES NOUVELLES MODALITES DE LA GESTION DE L'EAU. LES INNOVATIONS APPORTEES A LA POLICE DES EAUX. LE RENFORCEMENT DU ROLE DES COLLECTIVITES LOCALES.

LOI SUR L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; SAGE ; POLICE DE L'EAU ; EXHAURE ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; DROIT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; DISTRIBUTION D'EAU ; DROIT DE L'EAU

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L'EVALUATION EX POST DE LA POLITIQUE PUBLIQUE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L'EAU.TOME 3 : ANALYSE DE LA POLITIQUE LOCALE D'ASSAINISSEMENT ET d'EPURATION. UNE APPROCHE PAR L'ETUDE DE PROGRAMMES REPRESENTATIFS. MEUBLAT G | UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD ; CENTRE DE RECHERCHE EN ECONOMIE INDUSTRIELLE ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 06/1987 Nouveau

Document technique

- 115
Cote : 17312-3 RM

ETAT DE CONTROLE ET DE SURVEILLANCE DE LA REALIMENTATION ARTIFICIELLE DE LA NAPPE ALLUVIALE DE LA MOSELLE AU DROIT DES CAPTAGES DE MAISON ROUGE A MOULINS LES METZ POUR LA PERIODE DE MAI A NOVEMBRE 1992.

AGENCE DE L'EAU ; REDEVANCE AGENCE ; POLICE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; ASSAINISSEMENT ; INFORMATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; POLLUTION INDUSTRIELLE ; DROIT DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; NORME DE REJET ; COMPARAISON ; PRINCIPE POLLUEUR PAYEUR

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L'EAU ET LES COLLECTIVITES LOCALES.LES ACTES DU COLLOQUE TENAILLON PL ; HETTINGER M ; MESNIL MD ; AMAT E ; LOURDAIS R | EAU PURE 01/01/1992 Nouveau

Article

- 75
Cote : 17482 RM

CE COLLOQUE FAIT LE POINT SUR LA NOUVELLE LOI DE L'EAU UNE ANNEE APRES SON ADOPTION PAR LE PARLEMENT.IL TENTE DE REPONDRE AUX INTERROGATIONS DES COMMUNES

LOI SUR L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; EAU POTABLE ; POLICE DE L'EAU ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT

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SCHEMA PISCICOLE DU DEPARTEMENT DE LA MOSELLE.SYNTHESE et Dossier complet | CONSEIL GENERAL MOSELLE ; DDAF MOSELLE ; AERM ; FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS AGREEES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE MOSELLE 01/12/1992 Nouveau

Document public

- 19
Cote : 17893 RM

PRESENTATION DU SCHEMA.LE RESEAU HYDROGRAPHIQUE DU DEPARTEMENT.LE CADRE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF.LA PECHE EN MOSELLE.LES AUTRES ACTIVITES.LA QUALITE DU MILIEU AQUATIQUE.PROPOSITIONS D'ACTION

SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; PECHE ; LOISIR ; TRANSPORT FLUVIAL ; ASSOCIATION ; RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; PISCICULTURE ; POLICE DE L'EAU ; ENTRETIEN DE COURS D'EAU

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LES AGENCES DE L'EAU. FACE A LA FISCALITE ECOLOGIQUE. BETTENCOURT A ; VALIRON F ; ROUSSEL P ; BARDE JP ; POINT P ; SALANIE F ; GLACHANT M ; GODARD O ; GATTY A ; KRAEMER A ; VERGES J ; BARRAQUE B ; DERKENNE C ; SAGLIO JF ; MARTIN Y | ACADEMIE DE L'EAU 11/1998 Nouveau

Document technique

- 62
Cote : 22732 RM

POLITIQUE DE L'EAU ; TGAP ; ECOTAXE ; POLICE DE L'EAU ; SOCIOECONOMIE DE L'EAU ; REDEVANCE AGENCE

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