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Documents  COMMISSION EUROPEENNE | enregistrements trouvés : 94

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- 90
Cote : 14228 RM

DONNEES CONCERNANT LES SOURCES DES PRODUITS LEURS VOIES DE DIFFUSION DANS L'ENVIRONNEMENT ET L'ESTIMATION DE LA QUANTITE INTRODUITE DANS LE MILIEU AQUATIQUE POUR LES PAYS MEMBRES DE LA CEE. ESTIMATION DES MESURES DE REDUCTION DE LA POLLUTION ET DE LEUR COUT.

PESTICIDE ; MICROPOLLUANT ORGANIQUE ; POLLUTION DIFFUSE ; FENITROTHION ; MALATHION ; PARATHION ETHYL ; PARATHION METHYL ; TOXICITE

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- 79
Cote : 14737 RM

THEMES DU COLLOQUE : LE DROIT AUX CHOIX, LE DROIT A L'INFORMATION, LES NOUVEAUX DROITS DE L'ENVIRONNEMENT. DROITS DE L'HOMME ET DROITS DE LA NATURE.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; INFORMATION ; MEDIA ; DROIT

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- 47
Cote : 22624 RM

PAR PAYS ETATS DE LA SITUATION PAR RAPPORT A LA DIRECTIVE NITRATE. IDENTIFICATION DES EAUX ET DESIGNATION DES EAUX VULNERABLES, CODES DE BONNES PRATIQUES AGRICOLES. PROGRAMMES D'ACTION.

DIRECTIVE EUROPEENNE ; NITRATE ; ZONE VULNERABLE ; CARTOGRAPHIE ; PRATIQUE AGRICOLE ; PROGRAMME D'ACTION

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- 482
Cote : 24830 RM

Mise en oeuvre des fonds européens en Lorraine jusqu'en 2006 au titre du programme Objectif 2.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; CONTRAT DE PLAN

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Dans un communiqué du 23 janvier 2008, la Commission européenne indique qu'elle a adopté de nouvelles lignes directrices concernant les aides d'État en faveur de l'environnement. Elles s'appliqueront dès leur publication au JOUE. Elles remplaceront à cette date les lignes directrices publiées au JOUE du 3 février 2001.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; FINANCEMENT ; POUVOIR PUBLIC ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE

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