La dégradation des milieux aquatiques peut contraindre des acteurs, publics
ou privés, à engager des dépenses pour maintenir leurs activités dépendant
d’un usage de l’eau, alors qu’ils ne sont pas eux-mêmes les responsables de
cette dégradation. Ces dépenses, contraires au principe pollueur-payeur, sont
nommées dépenses compensatoires dans le domaine de la gestion de l’eau et
des milieux aquatiques.
L’évaluation de ces dépenses permet d’améliorer les connaissances sur les usages de l’eau, et en particulier les réactions des agents économiques (producteurs, consommateurs…) suite à une altération de la qualité des milieux aquatiques.
Elle peut également permettre d’argumenter en faveur de projets et de
pratiques plus respectueux de l’environnement. Enfin, l'identification des
dépenses compensatoires peut justifier une plus forte contribution des usagers
ou des acteurs à la protection des milieux qu’ils dégradent.
Comment évaluer les dépenses compensatoires ?Cette synthèse, qui
s’appuie sur deux études, revient sur les origines, les enjeux et les limites de la
notion de dépenses compensatoires. Elle présente une méthode et des outils
pour estimer les dépenses compensatoires ; quelques montants indicatifs de
certaines dépenses sont proposés.
Cette publication s'adresse plus particulièrement aux gestionnaires de bassins.
Néanmoins, tous les acteurs de l'eau souhaitant améliorer leur connaissance
des usages de l'eau et de leur dépendance à la qualité des milieux aquatiques,
y trouveront des informations utiles et des orientations pour évaluer les coûts
des dégradations des milieux aquatiques.
1. Les dépenses compensatoires :
de quoi s’agit-il ?
2. Comment chiffrer les dépenses
compensatoires ?
3. Quels outils pour évaluer des
dépenses compensatoires ?
4. Quelles sont les forces et
les limites de la notion de
dépenses compensatoires ?
Bibliographie et ressources
supplémentaires