Les objectifs de l’étude sont :
-D’améliorer la connaissance du milieu naturel (cours d’eau),
-D’évaluer les diverses sources potentielles de pollution et leur impact respectif,
-De déterminer les diverses possibilités d’assainissement, compte tenu des contraintes techniques et économique de chaque commune, des exigences du milieu naturel, et de l’état législatif et réglementaire en la matière,
-D’établir un pré-zonage d’assainissement collectif/non collectif,
-De préciser la nature et l’importance des travaux à envisager,
-De préciser les coûts d’investissement et de fonctionnement afin d’apprécier la faisabilité des solutions proposées,
-De proposer des priorités en tenant compte, notamment, de l’impact prévisible sur le milieu naturel,
-D’évaluer des aides financières disponibles pour ces opérations.

Les objectifs de l’étude sont :
-D’améliorer la connaissance du milieu naturel (cours d’eau),
-D’évaluer les diverses sources potentielles de pollution et leur impact respectif,
-De déterminer les diverses possibilités d’assainissement, compte tenu des contraintes techniques et économique de chaque commune, des exigences du milieu naturel, et de l’état législatif et réglementaire en la matière,
-D’établir un pré-zonage d’assainissement collectif/non collectif,
-De préciser la nature et l’importance des travaux à envisager,
-De préciser les coûts d’investissement et de fonctionnement afin d’apprécier la faisabilité des solutions proposées,
-De proposer des priorités en tenant compte, notamment, de l’impact prévisible sur le milieu naturel,
-D’évaluer des aides financières disponibles pour ces opérations.

Les objectifs de l’étude sont :
-D’améliorer la connaissance du milieu naturel (cours d’eau),
-D’évaluer les diverses sources potentielles de pollution et leur impact respectif,
-De déterminer les diverses possibilités d’assainissement, compte tenu des contraintes techniques et économique de chaque commune, des exigences du milieu naturel, et de l’état législatif et réglementaire en la matière,
-D’établir un pré-zonage d’assainissement collectif/non collectif,
-De préciser la nature et l’importance des travaux à envisager,
-De préciser les coûts d’investissement et de fonctionnement afin d’apprécier la faisabilité des solutions proposées,
-De proposer des priorités en tenant compte, notamment, de l’impact prévisible sur le milieu naturel,
-D’évaluer des aides financières disponibles pour ces opérations.

Partant du constat que les réflexions relatives à la continuité piscicole dans le bassin versant de la Moselle et de la Sarre progressent dans le cadre de la mise en oeuvre de la DCE et de l'application du règlement anguille CE 1100/2007, les CIPMS ont décidé de traiter ce thème au niveau international en instituant un groupe ad hoc intitulé "Continuité biologique". Ce dernier a eu pour mandat de répondre aux trois points suivants : Réalisation d'un état des lieux des obstacles à la migration et des habitats potentiels des poissons migrateurs dans le bassin de la Moselle et de la Sarre ; Recensement des législations cadre nationales ainsi que de développement technique et scientifique dans le cadre d'un échange d'informations mutuel ; Définition d'objectifs communs en vue du rétablissement de la continuité biologique de la Moselle et de la Sarre ainsi que de leurs affluents.

En application du Code de l'Environnement et des éléments codifiés dans sa partie réglementaire, certains ouvrages sont soumis à des procédures administratives préalables à la réalisation des travaux. En effet, la réalisation de l'aménagement entraînera le remblaiement d'une zone inondable et la construction de dispositifs concernant le mode de rejet des eaux de ruissellement des plates-formes routières concernées, tout en prenant en compte les contextes hydrauliques et hydrogéologiques.