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Documents  LE FIL ENVIRODROIT | enregistrements trouvés : 5

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Le 1er décembre 2008, l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) a mis en ligne le guide Demeter (documents pour l’évaluation médicale des produits toxiques vis-à-vis de la reproduction).

SANTE ; PRODUIT CHIMIQUE ; TOXICITE ; BANQUE DE DONNEES ; DOCUMENTATION

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Le 5 mars 2009, la Commission européenne a publié un rapport sur les interactions entre les sols et le changement climatique. De teneur scientifique, ce rapport contribue au débat relatif à la proposition de directive concernant la protection des sols adoptée par le Parlement européen le 14 novembre 2007, mais actuellement bloquée au sein du Conseil de l'UE.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; CHANGEMENT CLIMATIQUE

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Le 16 novembre 2009 l'institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) a mis en ligne un rapport d'étude de décembre 2008, relatif à l'amélioration des méthodes d'estimation prospective de l'exposition aux polluants des populations situées autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE). Ce rapport met en évidence les bonnes pratiques pour l'évaluation des risques sanitaires (ERS) et fournit un ensemble de données relatives au transfert entre les milieux.
Le 16 novembre 2009 l'institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) a mis en ligne un rapport d'étude de décembre 2008, relatif à l'amélioration des méthodes d'estimation prospective de l'exposition aux polluants des populations situées autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE). Ce rapport met en évidence les bonnes pratiques pour l'évaluation des risques sanitaires (ERS) et fournit ...

INDUSTRIE ; SANTE ; INSTALLATION CLASSEE

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Cote : RP-031109-13

Le 23 octobre 2009, le ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM) a mis en ligne un guide relatif à la traitabilité des sols pollués. Ce guide méthodologique, rédigé par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), concerne la sélection des techniques et l'évaluation de leurs performances.

POLLUTION DU SOL ; REHABILITATION DE SITE ; DEPOLLUTION ; SOL

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Cote : RP-180610

Dans une communication du 10 juin 2010, la Commission européenne présente le rapport 2009 sur les eaux de baignade dans l'Union européenne (UE). Ce rapport fait le constat d'une constante amélioration de la qualité des eaux de baignade de l'UE depuis 1990. Ainsi en 2009, 95,6% des zones de baignade en eaux côtières européennes et 89,4% des zones de baignade en eaux intérieures sont aux normes minimales de qualité de l'eau définies par la directive n° 2006/7/CE du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade.
Dans une communication du 10 juin 2010, la Commission européenne présente le rapport 2009 sur les eaux de baignade dans l'Union européenne (UE). Ce rapport fait le constat d'une constante amélioration de la qualité des eaux de baignade de l'UE depuis 1990. Ainsi en 2009, 95,6% des zones de baignade en eaux côtières européennes et 89,4% des zones de baignade en eaux intérieures sont aux normes minimales de qualité de l'eau définies par la ...

QUALITE DE L'EAU ; EAU DE BAIGNADE ; MER ; COURS D'EAU

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