Kentika - Documents

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- n° 43 - 4
Cote : 15219-1 D RM

20000 tonnes de déchets subventionnés en 1987 par l'agence de l'eau dans le bassin Rhin-Meuse - déchets de l'industrie du traitement de surface et des fluides aqueux d'usinage de l'industrie mécanique .

DECHET ; SUBVENTION ; INDUSTRIE

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- n° 0
Cote : RP-090415-10

L'Etat a décidé de manifester son soutien aux entreprises du secteur en mal de trésorerie et cet après-midi, en sous-préfecture de la cité, il leur sera reprécisé - ainsi qu'aux élus, architectes et autres maîtres d'ouvrage - l'ensemble du dispositif d'aides prévues à leur intention.

agencerm ; AIDE AGENCE ; BUDGET ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; INDUSTRIE DU BATIMENT ; ENTREPRISE ; SUBVENTION

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- n° 0
Cote : RP-050615-14

La Région et l'ADEME Alsace vont mobiliser au moins 9 millions d'euros d'ici 2020 pour soutenir les entreprises qui voudraient mettre les principes de l'économie circulaire en pratique. Un appel à projets vient d'être lancé.

CONTRAT DE PLAN ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; IMPACT ENVIRONNEMENTAL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ENTREPRISE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSOCIATION ; ECOLOGIE ; SUBVENTION

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- n° 0
Cote : RP-210415-06

Certains élus centre-alsaciens avaient rendez-vous au prestigieux palais de l'Elysée hier matin, où la ministre de l'Ecologie Ségolène Royal présidait une matinée consacrée à la « mobilisation des territoires pour la transition énergétique ».

TRANSITION ENERGETIQUE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POLITIQUE TERRITORIALE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CROISSANCE VERTE ; SUBVENTION

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- n° 0
Cote : RP-100415-11

Une réunion pour la réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectif a eu lieu à Saint-Maurice-sur-Moselle. Les personnes dont les assainissements ne sont pas conformes étaient convoquées à cette réunion. Dans la commune, une cinquantaine d'habitations sont concernées.

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; INFORMATION DU PUBLIC ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SUBVENTION

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Cote : RP-240920-

Eau : Le rapport annuel sur la qualité de l’eau, l’assainissement et le prix de l’eau ont été votés. En sachant qu’il y a 498 abonnés, la quantité d’eau utilisée pour l’année est de 50 255 m3 le prix du m3 ’élève à 2,28 €. Abonnement
compteur 20 € pour une habitation et 12 € pour une pâture ou un jardin. La recette de l’eau est de 78 356 € dont 14 534 € reversés à l’Agence de l’eau. Pour l’agence de l’eau recettes assainissement : 26 187 € dont 9 645 €
pour l’Agence de l’eau. Abandon de créances pour un montant de 654 €. Impayés de factures d’eau des années 2018-2019 montant 1 622 €. Les travaux réalisés à la station de pompage s’élèvent à 58 380 €, les travaux d’assainissement à 950 287 €.

Eau : Le rapport annuel sur la qualité de l’eau, l’assainissement et le prix de l’eau ont été votés. En sachant qu’il y a 498 abonnés, la quantité d’eau utilisée pour l’année est de 50 255 m3 le prix du m3 ’élève à 2,28 €. Abonnement
compteur 20 € pour une habitation et 12 € pour une pâture ou un jardin. La recette de l’eau est de 78 356 € dont 14 534 € reversés à l’Agence de l’eau. Pour l’agence de l’eau recettes assainissement : 26 187 € dont ...

agencerm ; PQR ; ASSAINISSEMENT ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; SUBVENTION

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Cote : RP-080319-02

Les élus se sont réunis en conseil municipal, sous la présidence du maire François Nourry. Vote des subventions 2019. - Les élus ont voté les subventions pour les associations pour un montant total de 30 630 euros, dont 28 110 euros pour les associations communales.

agencerm ; PQR ; ASSAINISSEMENT ; RESEAU D'EAU POTABLE ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; SUBVENTION ; AIDE AGENCE

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Cote : RP-110219-09

En 2010 en conseil communautaire les travaux sont annoncés à partir de 2013, cependant en 2012, pour rester prioritaires au regard du planning, les deux communes acceptent une redevance plus élevée à savoir, 1,43 € pour abonder le budget à la place de 1,03 € par mètre cube pour les autres communes.

ASSAINISSEMENT ; STATION D'EPURATION ; SUBVENTION

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Cote : RP-290119-02

La réhabilitation du presbytère, avec la seconde phase concernant la nouvelle mairie et le deuxième logement communal, et l’assainissement collectif subventionné à 80 % par l’agence de l’Eau, soit 832 000 € de subventions
pour une dépense totale de 1.200.000 €.

SUBVENTION ; agencerm ; PQR ; ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF

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Cote : RP-210119-05

A l’occasion de la traditionnelle cérémonie des voeux, le maire Daniel Garcin a remercié toutes les bonnes volontés
« assurant la bonne marche du village». Après avoir retracé les événements marquants survenus l’an passé, le premier magistrat a annoncé les principaux travaux qui seront menés en 2019.

agencerm ; PQR ; ASSAINISSEMENT ; SECHERESSE ; AIDE AGENCE ; SUBVENTION

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents SUBVENTION | enregistrements trouvés : 15

Déchets industriels subventionnés stabilité. | RHIN MEUSE INFOS ; AERM 07/1988 Nouveau

Neufchâteau : Soutien aux entreprises | VOSGES MATIN 09/04/2015 Nouveau

Alsace : L'économie circulaire en pratique | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 05/06/2015 Nouveau

Centre-Alsace : Transition énergétique : des élus invités à l'Elysée | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 21/04/2015 Nouveau

Saint-Maurice-sur-Moselle : L'assainissement non collectif sera mis aux normes | VOSGES MATIN 10/04/2015 Nouveau

Martigny-les-Bains - Les subventions pour les associations votées | VOSGES MATIN 24/09/2020 Nouveau

Le Tholy. Conseil et Assainissement : les subventions des associations votées | VOSGES MATIN 08/03/2019 Nouveau

Bey-sur-Seille. La station d’épuration reportée à 2020 | L'EST REPUBLICAIN 11/02/2019 Nouveau

Maixe. Assainissement collectif et une nouvelle mairie officiellement inaugurée | L'EST REPUBLICAIN 29/01/2019 Nouveau

Isches.L’eau potable, un enjeu pour 2019 | VOSGES MATIN 21/01/2019 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun