Kentika - Documents

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- 4
Cote : 28504 D RM

PRIX DE L'EAU ; TRAITEMENT DE L'EAU ; STATION D'EPURATION ; FACTURATION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

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- n° 0
Cote : RP-290113-02

Les douze communes desservies eneaupar la communautéurbaine de Strasbourg (la première couronne autour de
Strasbourg) bénéficient dès cemois de janvier d’une baisse duprix de l’eaud’unpeumoins de 5%. Explication

FACTURATION ; PRIX DE L'EAU ; CONSOMMATION D'EAU ; agencerm ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; COMMUNICATION

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- 386
Cote : 30310 RM

Thèse pour obtenir le grade de Docteur de l'ENGREF, spécialtié Sciences de l'eau, option Gestion

PRIX DE L'EAU ; GESTION DELEGUEE ; EAU POTABLE ; FACTURATION

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- n° 0
Cote : RP-230215-12

Pour mieux informer les consommateurs sur les modalités de leur facturation d’eau, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) met à leur disposition un nouveau guide pratique.

EAU POTABLE ; DISTRIBUTION D'EAU ; PRIX DE L'EAU ; FACTURATION ; RESEAU D'EAU POTABLE ; REDEVANCE AGENCE ; REDEVANCE DE MODERNISATION DES RESEAUX ; REDEVANCE DE POLLUTION ; INFORMATION DU PUBLIC

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- 56
Cote : 30642 RM

GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; EAU POTABLE ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; ECONOMIE ; PRIX DE L'EAU ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; FACTURATION ; REDEVANCE AGENCE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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Cote : RP-070211-10

« Abonnement », « part communale », « assainissement », « modernisation des réseaux de collecte »... : la facture n’est pas toujours limpide pour l’usager. Eclaircissements sur le prix de l’eau.

PRIX DE L'EAU ; FACTURATION ; ALIMENTATION EN EAU ; TRAITEMENT DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT ; REDEVANCE AGENCE ; AGENCE DE L'EAU ; COMMUNICATION

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Cote : RP-210211-19

« L'association des usagers de l'eau à Colmar et environs (S-EAU-S) s'étonne de l'augmentation annoncée par la CAC de la redevance eau et assainissement pour un taux de 2,95 % (cf journal du 15/02).

PRIX DE L'EAU ; FACTURATION ; REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT ; CONSOMMATEUR ; CONSOMMATION D'EAU

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Cote : RP-271211-19

FACTURATION ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; PRIX DE L'EAU

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- 2

La facture d’eau, c’est quoi ?
L’accès à l’eau potable et le traitement des
eaux usées sont assurés par les services
d’eau potable et d’assainissement, collectif et
non collectif. Ces services se rémunèrent en
répercutant leurs dépenses sur les abonnés.
C’est le principe « l’eau paye l’eau » qui se
traduit par l’émission d’une facture d’eau.

ECONOMIE DE L'EAU ; FACTURATION ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; ASSAINISSEMENT ; ALIMENTATION EN EAU ; PRIX DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE MODERNISATION DES RESEAUX

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- 43 p.
Cote : 31577 RM

Les usagers identifient mieux l’organe chargé de régler les litiges avec les distributeurs d’eau, après échec des premiers échanges directs. Neuf conflits sur dix se résolvent à l’amiable.

POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; DISTRIBUTION D'EAU ; CONFLIT ; CONSOMMATEUR ; ECONOMIE DE L'EAU ; PRIX DE L'EAU ; FACTURATION

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents FACTURATION | enregistrements trouvés : 19

Facture d'eau en progression depuis 2001 | AGRESTE ALSACE 2007 Nouveau

dans 12 communes de la CUS Facture d'eau et d'assainissement.
Baisse de 4,8 % au robinet
| DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 29/01/2013 Nouveau

Les déterminants du prix des services d'eau potble en délégation FAUQUERT G | ENSG 04/07/2007 Nouveau

Eau potable : comment décrypter les contrats et les factures | MINISTERE DE L'ECONOMIE 12/2014 Nouveau

L'économie des services publics de l'eau et de l'assainissement | ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ; BUREAU D'INFORMATION ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES 11/2008 Nouveau

Altkirch. Une facture plus limpide | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 06/02/2011 Nouveau

Association S-EAU-S
| DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 21/02/2011 Nouveau

Décret n° 2011-1907 du 20 décembre 2011 fixant les modalités applicables à la transmission par le délégataire au délégant des supports techniques nécessaires pour la facturation de l'eau. | JOURNAL OFFICIEL LOIS ET DECRETS 23/12/2011 H Nouveau

la facture du service d'eau et d'assainissement | AGENCE FRANCAISE POUR LA BIODIVERSITE 2012 Nouveau

Mediation de l'eau. Rapport annuel du médiateur. 2011. | MEDIATEUR DE L'EAU 03/2012 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents FACTURATION | enregistrements trouvés : 19

Facture d'eau en progression depuis 2001 | AGRESTE ALSACE 2007 Nouveau

dans 12 communes de la CUS Facture d'eau et d'assainissement.Baisse de 4,8 % au robinet | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 29/01/2013 Nouveau

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L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

dans 12 communes de la CUS Facture d'eau et d'assainissement.
Baisse de 4,8 % au robinet
| DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 29/01/2013 Nouveau

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