Cette étude est destinée à estimer les bénéfices environnementaux non-marchands engendrés par le passage au bon état de la Bouvade. Cette étape s’inscrit dans l’élaboration d’une analyse coûtsbénéfices visant à justifier d’éventuelles dérogations en terme de délais au bon état dudit cours d’eau.Elle permettra également d’en réutiliser les résultats dans le cadre d’analyses coûts-bénéfices conduites par ailleurs et portant sur des cours d’eau sensiblement identiques.

Si l'assainissement des collectivités de plus de 2000 équivalents-habitants est globalement bien appréhendé, celui des collectivités de taille plus modeste reste souvent plus difficiles à mettre en place. Un traitement dit "approprié" doit être mis en oeuvre dans le respect des objectifs de qualité des milieux récepteurs, et du bon état des masses d'eau réceptrices au sens de la directive "eaux résiduaires urbaines" et de la direcive cadre sur l'eau.

Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux
tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré
au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ».
Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains objectifs des SDAGE (chapitre 2, tomes
2 et 3 des SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse).

Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux
tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré
au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ».
Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains objectifs des SDAGE (chapitre 2, tomes
2 et 3 des SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse).

L’eau est particulièrement abondante en Alsace, essentiellement dans les eaux souterraines, mais également dans ses nombreux
cours d’eau (Rhin, Ill et affluents) et zones humides. Cette richesse naturelle est aujourd’hui menacée par un développement
urbain croissant, des pratiques agricoles déconnectées des réalités du monde vivant, et par un comportement négligent de certains
citoyens vis-à-vis des milieux aquatiques et zones humides, mal informés des bienfaits de ces écosystèmes. La mise en place
d’outils de protection s’avère donc indispensable pour protéger ces milieux fragiles et cette ressource irremplaçable que sont les
milieux aquatiques et l’eau.
L’ambition de ce guide est d’apporter à la fois une présentation de l’outil SAGE, des différentes étapes de son élaboration ainsi
que de sa mise en oeuvre et de répondre aux différentes questions sur l’intérêt de cette démarche.

Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux
tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré
au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ».
Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains objectifs des SDAGE (chapitre 2, tomes
2 et 3 des SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse).