Kentika - Documents

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y

- NP
Cote : 21308 RM

SYNTHESE DES PROTECTIONS DE LA NATURE OU DES PAYSAGES DE TYPE REGLEMENTAIRE POUR LES RESERVES NATURELLES, RESERVES NATURELLES VOLONTAIRES AGREEES, ARRETES DE BIOTOPE, ARRETES DE PROTECTION DE LA FLORE, SITES CLASSES OU INSCRITS, RESERVE DE CHASSE.

INVENTAIRE FAUNISTIQUE ; INVENTAIRE FLORISTIQUE ; PARC NATUREL ; BIOTOPE ; FLORE ; SITE CLASSE ; CHASSE ; ZONE HUMIDE ; OISEAU ; PAYSAGE ; FORET ; TOURBIERE

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- 8
Cote : 02261 PP 68 RM

PERIMETRE DE PROTECTION

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y

- 4
Cote : 10331 RM

ALIMENTATION EN EAU

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Cote : RP-210111-03

CENTRALE HYDROELECTRIQUE ; DROIT DE L'EAU

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Cote : RP-220413-22

Prix de l'eau en 2013.- Après communication des diverses redevances à reverser à l'Agence de l'Eau, le conseil décide de fixer le prix total à 2,75 EUR/m3. Tenant compte des différentes taxes annexes notifiées par l'Agence de l'Eau Rhin Meuse, ce prix au m3 se décompose ainsi qu'il suit : redevance antipollution due à l'Agence de Bassin 0,356 EUR ; taxe de prélèvement 0,057 EUR ; redevance pour modernisation des réseaux de collecte 0,274 EUR ; redevance assainissement 0,530 EUR ; part communale 1,533 EUR.

Prix de l'eau en 2013.- Après communication des diverses redevances à reverser à l'Agence de l'Eau, le conseil décide de fixer le prix total à 2,75 EUR/m3. Tenant compte des différentes taxes annexes notifiées par l'Agence de l'Eau Rhin Meuse, ce prix au m3 se décompose ainsi qu'il suit : redevance antipollution due à l'Agence de Bassin 0,356 EUR ; taxe de prélèvement 0,057 EUR ; redevance pour modernisation des réseaux de collecte 0,274 EUR ; ...

agencerm ; REDEVANCE AGENCE ; PRIX DE L'EAU

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Cote : RP-190511-10

après communication des diverses redevances à reverser à l'Agence de l'eau le conseil décide de maintenir le prix du m3 d'eau total à 2 744 EUR/m3.

PRIX DE L'EAU ; REDEVANCE AGENCE ; agencerm

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y

- 32
Cote : 18499-05 RM

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ZONE HUMIDE

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- n° 0
Cote : RP-270718-04

Mare pédagogique.- Suite au différend qui a opposé au printemps 2015 deux associations quant à un transport illégal de crapauds, la commune, en accord avec l'association de pêche de Metzeral, sur demande du procureur, a décidé de mettre en place une mare pédagogique. Le projet de création restauration de zones humides dans le cadre du Gerplan est suivi par l'association BUFO (association pour l'étude et la protection des amphibiens et reptiles d'Alsace) et financé à hauteur de 60 % par l'Agence de l'Eau, 20 % par le département du Haut-Rhin, avec un reste à charge de 20 % pour la commune.

Mare pédagogique.- Suite au différend qui a opposé au printemps 2015 deux associations quant à un transport illégal de crapauds, la commune, en accord avec l'association de pêche de Metzeral, sur demande du procureur, a décidé de mettre en place une mare pédagogique. Le projet de création restauration de zones humides dans le cadre du Gerplan est suivi par l'association BUFO (association pour l'étude et la protection des amphibiens et reptiles ...

MARE ; EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ; ZONE HUMIDE ; agencerm ; PQR

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- 33
Cote : 15480 PP 68 RM

PERIMETRE DE PROTECTION

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- 25
Cote : 17139 PP 68 RM

PERIMETRE DE PROTECTION

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents METZERAL | enregistrements trouvés : 12

PROTECTIONS ENVIRONNEMENTALES DANS LE HAUT RHIN. | DDAF HAUT RHIN 1997 Nouveau

PERIMETRE DE PROTECTION DES CAPTAGES AEP. COMMUNE DE METZERAL (HAUT RHIN). | BRGM ALSACE 28/12/1973 Nouveau

COMMUNE DE METZERAL (HAUT RHIN). PROJET D'IMPLANTATION D'UN NOUVEAU FORAGE POUR L'AEP. ENQUETE GEOLOGIQUE REGLEMENTAIRE. RISLER JJ | BRGM ALSACE 29/10/1984 Nouveau

Metzeral Un Colmarien acquiert la centrale hydroélectrique de Bel Air
| L'ALSACE 21/01/2011 Nouveau

Metzeral - Budget, eau et taux d'imposition
| L'ALSACE 21/04/2013 Nouveau

Metzeral. Maintien des taux d'imposition | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 19/05/2011 Nouveau

Projets de création-restauration de zones humides dans le cadre des GERPLAN - Metzeral - Création d'une mare | ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA PROTECTION DES AMPHIBIENS ET REPTILES D'ALSACE ; AERM ; CONSEIL GENERAL BAS RHIN 2016 Nouveau

Metzeral (68)Une mare pédagogique avec les pêcheurs | L'ALSACE 27/07/2018 Nouveau

COMMUNE DE METZERAL. HAUT RHIN. DEFINITION DES PERIMETRES DE PROTECTION REGLEMENTAIRES DU FORAGE D'EAU POTABLE 377 3 87 SITUE A METZERAL. AVIS TECHNIQUE DE L'HYDROGEOLOGUE AGREE LETTERMANN M | BRGM 13/05/1991 Nouveau

COMMUNE DE METZERAL. DEFINITION DES PERIMETRES DE PROTECTION REGLEMENTAIRES DU FORAGE D'EAU POTABLE 377-3-124 SITUE A METZERAL (HAUT RHIN). AVIS TECHNIQUE DE L'HYDROGEOLOGUE AGREE. LETTERMANN M | BRGM 17/12/1992 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents METZERAL | enregistrements trouvés : 12

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