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Documents  BOUXIERES SOUS FROIDMONT | enregistrements trouvés : 6

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Cote : 19643-1-11 RM

Définition du tracé est. dossiers sectoriels : secteur 3 Marne Ouest. secteur 4 Marne Est. secteur 5 Meuse. secteur 6 Meurthe et Moselle. Secteur 7 Moselle Ouest. Secteur 8 Moselle centre. secteur 9 Moselle Est. secteur 10 Alsace.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; EAU SOUTERRAINE ; EAU DE SURFACE ; BASSIN VERSANT ; AGRICULTURE ; SYLVICULTURE ; PATRIMOINE NATUREL ; LOISIR ; TOURISME ; PAYSAGE RURAL ; ASPECT PAYSAGER ; HABITAT ; ARCHEOLOGIE ; FAUNE ; FLORE ; PEDOLOGIE ; ZONE HUMIDE ; POISSON ; LAC ; VOIE D'EAU ARTIFICIELLE ; BASSIN FERRIFERE

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- 15
Cote : 12995 RM

ETUDE D'IMPACT DU PROJET D'OUVERTURE D'UNE CARRIERE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BOUXIERES SOUS FROIDMONT LIEU-DIT LA "COTE DU FROIDMONT" SUR LES EAUX SOUTERRAINES.

GRAVIERE ; ETUDE D'IMPACT ; INDUSTRIE EXTRACTIVE ; PROTECTION DE CAPTAGE

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- 8
Cote : 12060 PP 54 RM

PERIMETRE DE PROTECTION

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- 36
Cote : 24864 PP 54 RM

PERIMETRE DE PROTECTION ; EAU POTABLE

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Cote : RP-301018-06

Transfert compétences assainissement : le conseil municipal vote contre le transfert de l'assainissement à la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson pour 2020.

ASSAINISSEMENT ; TAXE

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