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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents  PREFECTURE HAUTE MARNE | enregistrements trouvés : 16

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PREFECTURE HAUTE MARNE

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ARRETE PREFECTORAL PORTANT DUP LES PERIMETRES DE PROTECTION.COMMUNE DE HUMBERVILLE | PREFECTURE HAUTE MARNE 25/05/1981

Document technique

- 7
Cote : 08864 DUP 52 RM

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ARRETE PREFECTORAL NO 1078 PORTANT DUP LES PERIMETRES DE PROTECTION.SIVOM DE MILLIERES ET LONGCHAMP LES MILLIERES | PREFECTURE HAUTE MARNE 01/07/1981

Document technique

- 8
Cote : 08865 DUP 52 RM

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ARRETE PREFECTORAL NO 1649 PORTANT DUP LES PERIMETRES DE PROTECTION.SYNDICAT DES EAUX DE PARNOT FRESNOY | PREFECTURE HAUTE MARNE 24/06/1981

Document technique


Cote : 08867 DUP 52 RM

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PROTECTION DES CAPTAGES.ARRETE PREFECTORAL 889 PORTANT DUP DES TRAVAUX PROJETES PAR LA COMMUNE DE NIJON.DERIVATION PAR GRAVITE DES EAUX D'UN COURS D'EAU NON DOMANIAL | PREFECTURE HAUTE MARNE 04/01/1983

Document technique

- 6
Cote : 09253 DUP 52 RM

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PROTECTION DES CAPTAGES.ARRETE PREFECTORAL 885 PORTANT DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DES TRAVAUX PROJETES PAR LA COMMUNE DE VESAIGNES SOUS LAFAUCHE.DERIVATION PAR GRAVITE DES EAUX D'UN COURS D'EAU NON DOMANIAL | PREFECTURE HAUTE MARNE 01/04/1983

Document technique

- 6
Cote : 09254 DUP 52 RM

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PROTECTION DES CAPTAGES.ARRETE PREFECTORAL 860 PORTANT DUP DES TRAVAUX PROJETES PAR LA COMMUNE DE RANGECOURT.DERIVATION PAR GRAVITE DES COURS D'EAU NON DOMANIAUX | PREFECTURE HAUTE MARNE 29/03/1983

Document technique

- 6
Cote : 09255 DUP 52 RM

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PROTECTION DE CAPTAGE. ARRETE PORTANT DUP LES TRAVAUX PROJETES PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA MANOISE SITUES SUR LA COMMUNE D'ORQUEVAUX (HAUTE MARNE). | PREFECTURE HAUTE MARNE 26/12/1985

Document technique

- 3
Cote : 09794 DUP 52 RM

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ARRETE PREFECTORAL PORTANT DUP LES TRAVAUX PROJETES PAR LA COMMUNE DE MANOIS.DERIVATION PAR GRAVITE DES EAUX D'UN COURS D'EAU NON DOMANIAL. | PREFECTURE HAUTE MARNE 29/03/1983

Document technique

- 6
Cote : 10334 DUP 52 RM

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POLLUTIONS ACCIDENTELLES DES EAUX INTERIEURES.PLAN DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION. | PREFECTURE HAUTE MARNE 01/01/1986

Document technique

- 65
Cote : 11412 RM

POLLUTION ACCIDENTELLE ; PLAN DE SECOURS

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SYNTHESE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES VOCATIONS PISCICOLES ET HALIEUTIQUES DE HAUTE MARNE | PREFECTURE HAUTE MARNE 07/04/1988

Document technique

- 35
Cote : 12967 RM

USAGES DES RIVIERES AUTRES QUE LA PECHE.L'ACTIVITE PECHE.QUALITES PISCICOLES DES RIVIERES,POTENTIALITES,DEGRADATIONS ET SITUATION ACTUELLE,PROJET DE PRESERVATION ET DE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE PISCICOLE

SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; PECHE ; POISSON ; PISCICULTURE ; GESTION DE L'EAU ; INFORMATION ; ENQUETE ; QUALITE DE L'EAU

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