Kentika - Documents

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Cote : RP-131015-05

Le coût des actions visant à préserver l’environnement peut être vu comme un frein à leur mise en œuvre, et être générateur d’inégalités entre petites et grandes collectivités. La conviction des acteurs entre alors en jeu.

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; ECOLOGIE ; ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; BUDGET DES COLLECTIVITES

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Cote : RP-220615-15

Canalisateurs de France appelle les collectivités à changer leur façon de financer les infrastructures d'eau et d'assainissement

PRIX DE L'EAU ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; BUDGET DES COLLECTIVITES ; POLITIQUE DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; DGAE ; CODIR

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Cote : RP-140111-11

Lors de ses voeuxdu Nouvel An, Philippe Ginder n'a pas mâché ses mots pour épingler la politiquede désengagement financier du gouvernement actuel.

POLITIQUE PUBLIQUE ; REFORME ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; PESTICIDE ; BUDGET DES COLLECTIVITES ; DGAE ; SEL DE DENEIGEMENT

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Cote : RP-290311-06

Un des points importants de l'ordre du jour du conseil municipal de Bouxwiller, qui s'est tenu jeudi soir, a été le débat d'orientation budgétaire. Prudence et réalisme en sont les maîtres mots.

BUDGET DES COLLECTIVITES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; AIDE AGENCE ; AGENCE DE L'EAU

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Cote : RP-260411-03

Les comptes de gestion pour l'année 2010 de la communauté de communes Ill et Gersbach ayant été approuvés, les délégués ont voté en séance jeudi soir pour adopter les budgets primitifs 2011 des services généraux et environnement. Cette séance n'a suscité aucun débat.

BUDGET DES COLLECTIVITES ; LOI GRENELLE ; ENVIRONNEMENT ; PLU ; ASSAINISSEMENT ; CONTRAT ; agencerm ; AIDE AGENCE

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Cote : RP-260411-07

Réunis en séance ordinaire, le 5 avril, sous la présidence du maire, Louis Schermesser, les élus n'ont pas approuvé la charte du Parc naturel régional des Ballons des Vosges.

BUDGET DES COLLECTIVITES ; ASSAINISSEMENT ; REDEVANCE AGENCE ; REDEVANCE DE MODERNISATION DES RESEAUX ; REDEVANCE DE POLLUTION

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Cote : RP-280411-04

Réunis la semaine dernière, les délégués de la Communauté de communes de la Vallée de Hundsbach ont voté les budgets primitifs. Une séance rondement menée par le président, René Danési qui une fois encore, a annoncé que la pression fiscale n'augmentera pas.

BUDGET DES COLLECTIVITES ; REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT ; AIDE AGENCE ; agencerm ; INTERCOMMUNALITE ; QUALITE DE L'EAU

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Cote : RP-110511-10

Dans le cadre de son programme pluriannuel, la Communauté de communes s'est engagée à réaliser l'entretien des secteurs suivants : de la limite amont de la Fave à la prise d'eau du canal de Remomeix et de la limite amont du Coinche jusque derrière la mairie. L'agence de l'eau a versé une subvention de 3 000 EUR au titre des travaux réalisés.

BUDGET DES COLLECTIVITES ; AIDE AGENCE ; agencerm ; ENTRETIEN DE COURS D'EAU

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Cote : RP-160511-05

De la réunion de la communauté de communes de la Vallée de la Vologne, il ressort que des contacts sérieux ont été pris pour la ZAE de Laveline-devant-Bruyères. Affaire à suivre.

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; AIDE AGENCE ; agencerm ; STATION D'EPURATION ; BASSIN D'AERATION ; CLARIFICATION ; BUDGET DES COLLECTIVITES

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Cote : 31337-13 RM

Ce cahier propose un panorama des acteurs et des dernières réglementations, un schéma explicatif de la gouvernance et illustre l'action possible des CPIE pour accompagner la planification sur leur territoire

AGENCE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; DIRECTIVE CADRE EAU ; BUDGET DES COLLECTIVITES ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; POLICE DE L'EAU ; GOUVERNANCE

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents BUDGET DES COLLECTIVITES | enregistrements trouvés : 50

L’écologie est-elle un luxe ? | LETTRE DU CADRE TERRITORIALE 12/10/2015 Nouveau

Canalisateurs de France plaide pour une hausse du prix de l‘eau | REVUE-EIN.COM 18/06/2015 Nouveau

Brinckheim Les coups de gueule du maire | L'ALSACE 14/01/2011 Nouveau

Bouxwiller. Conseil municipal. Orientation budgétaire : prudence et réalisme | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 29/03/2011 Nouveau

Ill et Gersbach. Votes des budgets primitifs | L'ALSACE 23/04/2011 Nouveau

Stosswihr. Non à la charte du Parc des Ballons | L'ALSACE 24/04/2011 Nouveau

Vallée de Hundsbach. La pression fiscale n'augmentera pas en 2011 | L'ALSACE 28/04/2011 Nouveau

Ste Marguerite. Fave et Meurthe à l'heure des budgets | VOSGES MATIN 11/05/2011 Nouveau

Bruyères. Quoi de neuf à la com'com ? | VOSGES MATIN 14/05/2011 Nouveau

Les cahiers de l’eau du réseau des CPIE N°6 : La gestion publique de l'eau en France | UNION NATIONALE DES CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT 12/2012 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun