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Documents  SYNDICAT INTERCOMMUNAL | enregistrements trouvés : 84

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- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.
CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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- n° 0
Cote : RP-291015-19

Il n'y a pas que le périmètre des intercommunalités qui évolue. Celui du Syndicat d'aménagement de la vallée de la Nied réunie (SAVNR) tend lui aussi à s'élargir, en l'occurrence à l'ensemble du bassin-versant.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; BON ETAT ECOLOGIQUE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; BASSIN VERSANT

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Cote : RP-050315-17

Les internautes et les habitants du secteur peuvent, depuis grosso modo un mois, surfer sur un nouveau site. En l'occurrence celui du Syndicat intercommunal d'assainissement du Jarnisy. Une structure qui, pour rappel, gère le transport et le traitement des eaux usées de cinq communes du coin (Jarny, Conflans, Labry, Giraumont et Doncourt, soit 15 000 habitants).

agencerm ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSAINISSEMENT ; INTERNET

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Oncourt : Aux petits soins pour l'Avière | VOSGES MATIN 14/10/2015

Revue de presse

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- n° 0
Cote : RP-080413-16

Le Syndicat d'aménagement de la vallée de la Nied réunie a tenu son assemblée générale à Bettange. Le point sur les réalisations a été fait et de futurs projets ont été abordés.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; POLITIQUE TERRITORIALE

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