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CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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y

- 11
Cote : 27018 D RM

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; DISTRIBUTION D'EAU

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- n° 0
Cote : RP-291015-19

Il n'y a pas que le périmètre des intercommunalités qui évolue. Celui du Syndicat d'aménagement de la vallée de la Nied réunie (SAVNR) tend lui aussi à s'élargir, en l'occurrence à l'ensemble du bassin-versant.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; BON ETAT ECOLOGIQUE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; BASSIN VERSANT

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Cote : RP-050315-17

Les internautes et les habitants du secteur peuvent, depuis grosso modo un mois, surfer sur un nouveau site. En l'occurrence celui du Syndicat intercommunal d'assainissement du Jarnisy. Une structure qui, pour rappel, gère le transport et le traitement des eaux usées de cinq communes du coin (Jarny, Conflans, Labry, Giraumont et Doncourt, soit 15 000 habitants).

agencerm ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSAINISSEMENT ; INTERNET

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- n° 0
Cote : RP-141015-02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; ENTRETIEN DE COURS D'EAU ; ENTRETIEN DE BERGE ; RIPISYLVE ; CIRCULATION PISCICOLE ; PROTECTION DE BERGE

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- n° 0
Cote : RP-080413-16

Le Syndicat d'aménagement de la vallée de la Nied réunie a tenu son assemblée générale à Bettange. Le point sur les réalisations a été fait et de futurs projets ont été abordés.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; POLITIQUE TERRITORIALE

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents SYNDICAT INTERCOMMUNAL | enregistrements trouvés : 84

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CATALOGUE DES CAPTAGES D'EAU POTABLE DE LA MEUSE DORY Claude ; BUFFET F ; VAN DEN AVENNE S | AERM ; DDASS MEUSE ; DDAF MEUSE 01/10/1988 Nouveau

GUIDE JURIDIQUE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DU PRESIDENT D'UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERE.EDITION PROVISOIRE ET PARTIELLE BURESTE JY ; DEPERROIS Y ; DESBOUIS JF ; FLEURY B ; TERREAUX JP ; WOLFF JC | AESN ; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS 01/08/1987 Nouveau

LA GESTION DES RIVIERES. | ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; CAHIERS DE L'ENVIRONNEMENT 01/09/1990 Nouveau

Etude du raccordement de Goxwiller (Bas Rhin) sur le réseau principal du Syndicat des eaux de Stotzheim et environs BUTZ H | SERVICE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT BAS RHIN ; SYNDICAT DES EAUX DE STOTZHEIM ET ENVIRONS ; COMMUNE DE GOXWILLER 30/12/1993 Nouveau

Syndicat d'aménagement de la vallée de la Nied réunie - Extension du périmètre | LE REPUBLICAIN LORRAIN 29/10/2015 Nouveau

Jarny : Le syndicat d'assainissement se jette à l'eau sur le Net | LE REPUBLICAIN LORRAIN 05/03/2015 Nouveau

Oncourt : Aux petits soins pour l'Avière | VOSGES MATIN 14/10/2015 Nouveau

Bettange - Vallée de la Nied : possible extension du Syndicat
| LE REPUBLICAIN LORRAIN 06/04/2013 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

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