Kentika - Documents

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- NP
Cote : 14576-2 RM

COMMISSION LOCALE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ZONE HUMIDE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; INFORMATION ; ELEVAGE ; POLITIQUE FONCIERE ; DRAINAGE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; AGRICULTURE

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- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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- 11
Cote : 27018 D RM

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; DISTRIBUTION D'EAU

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Cote : 30500 RM

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSAINISSEMENT ; DISTRIBUTION D'EAU

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- 28
Cote : 08193 RM

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; HISTORIQUE

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- 30
Cote : 11057 RM

ALIMENTATION EN EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL

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- 7
Cote : 11286 D RM

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 NOVEMBRE 1907 CONCERNANT LA CREATION D'UN SYNDICAT DE COMMUNES POUR PRESERVER L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU PLATEAU DE BRIEY

DISTRIBUTION D'EAU ; BESOIN EN EAU ; GESTION DE L'EAU ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; MINE DE FER ; BASSIN FERRIFERE

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- 9
Cote : 12461 PP 57 RM

PERIMETRE DE PROTECTION ; ALIMENTATION EN EAU ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL

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- 7
Cote : 13334 D RM

PRESENTATION DU SYNDICAT.QUALITE DE L'ORNE.OBJECTIF DE L'AGENCE DE L'EAU.LE RACCORDEMENT DES COMMUNES

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; CARTOGRAPHIE ; EAU DE SURFACE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; QUALITE DE L'EAU ; BASSIN FERRIFERE

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- 28
Cote : 13365 HF RM

C DORY

ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; PROTECTION DE CAPTAGE ; TRAITEMENT DE L'EAU ; EAU POTABLE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents SYNDICAT INTERCOMMUNAL | enregistrements trouvés : 84

LA GESTION DES RIVIERES. | ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; CAHIERS DE L'ENVIRONNEMENT 01/09/1990 Nouveau

Etude du raccordement de Goxwiller (Bas Rhin) sur le réseau principal du Syndicat des eaux de Stotzheim et environs BUTZ H | SERVICE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT BAS RHIN ; SYNDICAT DES EAUX DE STOTZHEIM ET ENVIRONS ; COMMUNE DE GOXWILLER 30/12/1993 Nouveau

Les gestionnaires des services eau et assainissement sur le bassin Rhin Meuse. | AERM 28/05/2007 Nouveau

LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON A 50 ANS (1931-1980). | SYNDICAT DU SOIRON 01/11/1981 Nouveau

ALIMENTATION EN EAU POTABLE. COMMUNES-SYNDICATS DEPARTEMENT DES VOSGES | DDASS VOSGES 01/12/1985 Nouveau

COMMISSION DES EAUX DU PLATEAU DE BRIEY | PREFECTURE MEURTHE ET MOSELLE ; COMMISSION DES EAUX DU PLATEAU DE BRIEY 28/11/1907 Nouveau

SYNDICAT DES EAUX DE FLORANGE SEREMANGE PERIMETRES DE PROTECTION DES CAPTAGES,ENQUETE HYDROGEOLOGIQUE REGLEMENTAIRE DECEMBRE 1986 BABOT Y | BRGM 01/11/1987 Nouveau

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE L'ORNE AVAL DUMONT C | AERM 27/10/1988 Nouveau

CATALOGUE DES CAPTAGES D'EAU POTABLE DE LA MEUSE DORY Claude ; BUFFET F ; VAN DEN AVENNE S | AERM ; DDASS MEUSE ; DDAF MEUSE 01/10/1988 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun