Kentika - Documents

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- 28
Cote : 08193 RM

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- 80
Cote : 14690 RM

GESTION DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; METHODOLOGIE ; CAHIER DES CHARGES ; MARCHE PUBLIC ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; GESTION

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- NP
Cote : 14576-2 RM

COMMISSION LOCALE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ZONE HUMIDE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; INFORMATION ; ELEVAGE ; POLITIQUE FONCIERE ; DRAINAGE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; AGRICULTURE

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- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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- 30
Cote : 11057 RM

ALIMENTATION EN EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL

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- 9
Cote : 12461 PP 57 RM

PERIMETRE DE PROTECTION ; ALIMENTATION EN EAU ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL

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- 28
Cote : 13365 HF RM

C DORY

ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; PROTECTION DE CAPTAGE ; TRAITEMENT DE L'EAU ; EAU POTABLE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL

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- 11
Cote : 27018 D RM

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; DISTRIBUTION D'EAU

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Cote : RP-100114-10

Depuis le 1er janvier, par suite de l'intégration de la commune de Loisey-Culey dans la communauté d'agglomération de Bar-le-Duc, le syndicat des eaux Bel Air (Resson-Loissey-Culey) est dissous.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE

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- n° 0
Cote : RP-291015-19

Il n'y a pas que le périmètre des intercommunalités qui évolue. Celui du Syndicat d'aménagement de la vallée de la Nied réunie (SAVNR) tend lui aussi à s'élargir, en l'occurrence à l'ensemble du bassin-versant.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; BON ETAT ECOLOGIQUE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; BASSIN VERSANT

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents SYNDICAT INTERCOMMUNAL | enregistrements trouvés : 84

LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON A 50 ANS (1931-1980). | SYNDICAT DU SOIRON 01/11/1981 Nouveau

GUIDE JURIDIQUE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DU PRESIDENT D'UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERE.EDITION PROVISOIRE ET PARTIELLE BURESTE JY ; DEPERROIS Y ; DESBOUIS JF ; FLEURY B ; TERREAUX JP ; WOLFF JC | AESN ; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS 01/08/1987 Nouveau

LA GESTION DES RIVIERES. | ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; CAHIERS DE L'ENVIRONNEMENT 01/09/1990 Nouveau

ALIMENTATION EN EAU POTABLE. COMMUNES-SYNDICATS DEPARTEMENT DES VOSGES | DDASS VOSGES 01/12/1985 Nouveau

SYNDICAT DES EAUX DE FLORANGE SEREMANGE PERIMETRES DE PROTECTION DES CAPTAGES,ENQUETE HYDROGEOLOGIQUE REGLEMENTAIRE DECEMBRE 1986 BABOT Y | BRGM 01/11/1987 Nouveau

CATALOGUE DES CAPTAGES D'EAU POTABLE DE LA MEUSE DORY Claude ; BUFFET F ; VAN DEN AVENNE S | AERM ; DDASS MEUSE ; DDAF MEUSE 01/10/1988 Nouveau

Etude du raccordement de Goxwiller (Bas Rhin) sur le réseau principal du Syndicat des eaux de Stotzheim et environs BUTZ H | SERVICE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT BAS RHIN ; SYNDICAT DES EAUX DE STOTZHEIM ET ENVIRONS ; COMMUNE DE GOXWILLER 30/12/1993 Nouveau

Loisey Culey - Dissolution du syndicat des eaux de Bel Air | L'EST REPUBLICAIN 10/01/2014 Nouveau

Syndicat d'aménagement de la vallée de la Nied réunie - Extension du périmètre | LE REPUBLICAIN LORRAIN 29/10/2015 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun