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Documents  SUBVENTION | enregistrements trouvés : 15

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- n° 43 - 4
Cote : 15219-1 D RM

20000 tonnes de déchets subventionnés en 1987 par l'agence de l'eau dans le bassin Rhin-Meuse - déchets de l'industrie du traitement de surface et des fluides aqueux d'usinage de l'industrie mécanique .

DECHET ; SUBVENTION ; INDUSTRIE

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Neufchâteau : Soutien aux entreprises | VOSGES MATIN 09/04/2015

Revue de presse

- n° 0
Cote : RP-090415-10

L'Etat a décidé de manifester son soutien aux entreprises du secteur en mal de trésorerie et cet après-midi, en sous-préfecture de la cité, il leur sera reprécisé - ainsi qu'aux élus, architectes et autres maîtres d'ouvrage - l'ensemble du dispositif d'aides prévues à leur intention.

agencerm ; AIDE AGENCE ; BUDGET ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; INDUSTRIE DU BATIMENT ; ENTREPRISE ; SUBVENTION

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- n° 0
Cote : RP-050615-14

La Région et l'ADEME Alsace vont mobiliser au moins 9 millions d'euros d'ici 2020 pour soutenir les entreprises qui voudraient mettre les principes de l'économie circulaire en pratique. Un appel à projets vient d'être lancé.

CONTRAT DE PLAN ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; IMPACT ENVIRONNEMENTAL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ENTREPRISE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSOCIATION ; ECOLOGIE ; SUBVENTION

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- n° 0
Cote : RP-210415-06

Certains élus centre-alsaciens avaient rendez-vous au prestigieux palais de l'Elysée hier matin, où la ministre de l'Ecologie Ségolène Royal présidait une matinée consacrée à la « mobilisation des territoires pour la transition énergétique ».

TRANSITION ENERGETIQUE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POLITIQUE TERRITORIALE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CROISSANCE VERTE ; SUBVENTION

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Cote : RP-240920-

Eau : Le rapport annuel sur la qualité de l’eau, l’assainissement et le prix de l’eau ont été votés. En sachant qu’il y a 498 abonnés, la quantité d’eau utilisée pour l’année est de 50 255 m3 le prix du m3 ’élève à 2,28 €. Abonnement
compteur 20 € pour une habitation et 12 € pour une pâture ou un jardin. La recette de l’eau est de 78 356 € dont 14 534 € reversés à l’Agence de l’eau. Pour l’agence de l’eau recettes assainissement : 26 187 € dont 9 645 €
pour l’Agence de l’eau. Abandon de créances pour un montant de 654 €. Impayés de factures d’eau des années 2018-2019 montant 1 622 €. Les travaux réalisés à la station de pompage s’élèvent à 58 380 €, les travaux d’assainissement à 950 287 €.
Eau : Le rapport annuel sur la qualité de l’eau, l’assainissement et le prix de l’eau ont été votés. En sachant qu’il y a 498 abonnés, la quantité d’eau utilisée pour l’année est de 50 255 m3 le prix du m3 ’élève à 2,28 €. Abonnement
compteur 20 € pour une habitation et 12 € pour une pâture ou un jardin. La recette de l’eau est de 78 356 € dont 14 534 € reversés à l’Agence de l’eau. Pour l’agence de l’eau recettes assainissement : 26 187 € dont ...

agencerm ; PQR ; ASSAINISSEMENT ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; SUBVENTION

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Cote : RP-290119-02

La réhabilitation du presbytère, avec la seconde phase concernant la nouvelle mairie et le deuxième logement communal, et l’assainissement collectif subventionné à 80 % par l’agence de l’Eau, soit 832 000 € de subventions
pour une dépense totale de 1.200.000 €.

SUBVENTION ; agencerm ; PQR ; ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF

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Cote : RP-140519-09

Régis Raoul, président du syndicat des Eaux de la Manoise, avait convoqué les élus responsables du syndicat afin de statuer sur divers points, dont le compte administratif et de gestion 2018.

ASSAINISSEMENT ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; VOIRIE ; SUBVENTION

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- n° 0
Cote : RP-100415-11

Une réunion pour la réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectif a eu lieu à Saint-Maurice-sur-Moselle. Les personnes dont les assainissements ne sont pas conformes étaient convoquées à cette réunion. Dans la commune, une cinquantaine d'habitations sont concernées.

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; INFORMATION DU PUBLIC ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SUBVENTION

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Cote : RP-080319-02

Les élus se sont réunis en conseil municipal, sous la présidence du maire François Nourry. Vote des subventions 2019. - Les élus ont voté les subventions pour les associations pour un montant total de 30 630 euros, dont 28 110 euros pour les associations communales.

agencerm ; PQR ; ASSAINISSEMENT ; RESEAU D'EAU POTABLE ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; SUBVENTION ; AIDE AGENCE

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Cote : RP-210119-04

D’importants travaux se profilent au Thillot. Ces derniers ont été présentés lors de la cérémonie des voeux au cours de laquelle les aménagements du carrefour de la place du 8-Mai ont été évoqués.

TRAITEMENT DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT ; agencerm ; PQR ; AIDE AGENCE ; SUBVENTION

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