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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents  SERVICE PUBLIC | enregistrements trouvés : 67

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Le prix de l'eau dans le bassin Rhin-Meuse | AERM ; COMITE DE BASSIN RHIN MEUSE 01/10/2003

Document technique

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Cote : 26758 RM

Dans un souci de transparence de l'information, et de recueil de données économiques répondant aux exigences de la Directive-cadre sur l'eau , l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse a développé, en collaboration avec les services de conseils généraux, un important chantier de recensement des prix pratiqués entre 1998 et 2000 sur la quasi-totalité des communes du bassin (près de 3000).

PRIX DE L'EAU ; SERVICE PUBLIC ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; ECONOMIE DE L'EAU

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Rapport d’activité des services déconcentrés - Gestion des ressources naturelles 2014. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE 21/05/2015

Document public

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Cote : 31945 RM

Ce rapport présente l'activité des services déconcentrés dans les champs de l'eau, de la biodiversité et des ressources minérales non énergétiques. Il évalue l'atteinte des objectifs fixés et montre le chemin qu'il reste à parcourir.

SERVICE PUBLIC ; BILAN ; COMMUNICATION ; GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU ; FONCTION PUBLIQUE ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; POLICE DE L'EAU ; DIRECTIVE CADRE EAU ; GEMAPI ; DIRECTIVE NITRATE ; PROTECTION DE CAPTAGE ; CONTINUITE ECOLOGIQUE ; ZONE HUMIDE ; TRAME VERTE ; TRAME BLEUE ; PARC NATUREL ; ESPECE PROTEGEE ; ESPECE ENVAHISSANTE ; DIRECTIVE CADRE STRATEGIQUE POUR LE MILIEU MARIN

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PERCEPTIONS ET ATTENTES DES CONSOMMATEURS SUR LE PRIX DE L'EAU. ETAT DES LIEUX. POQUET G | CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE 01/01/1997

Document technique

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- 39
Cote : 21415 RM

REALISEE A LA DEMANDE DU COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN, CETTE ETUDE PROPOSE UNE SYNTHESE SUR L'ETAT DES CONNAISSANCES RECUEILLIES PAR LECREDOC SUR LA PERCEPTION ET LES ATTENTES DU CONSOMMATEUR SUR LE PRIX DE L'EAU.

GESTION DE L'EAU ; ENQUETE ; CONSOMMATEUR ; CONSOMMATION D'EAU ; PRIX DE L'EAU ; EAU POTABLE ; AGENCE DE L'EAU ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; EVALUATION DE DOMMAGE ; SOCIOECONOMIE DE L'EAU ; SERVICE PUBLIC

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LA GESTION DELEGUEE DES SERVICES PUBLICS. | AESN ; AXES MANAGEMENT 01/02/1998

Document technique

- NP
Cote : 22143 RM

RECUEIL DE LA JOURNEE DELEGATION SERVICE PUBLIC ORGANISEE A SEINE NORMANDIE

GESTION DELEGUEE ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; GESTION DE L'EAU ; POUVOIR PUBLIC ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ANALYSE ECONOMIQUE ; DROIT ; DROIT PUBLIC ; DROIT PENAL ; FISCALITE ; SERVICE PUBLIC

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RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES.EXERCICES 1998.COMMUNES DES COMMUNES DE LA VALLEE DE KAYSERSBERG.HAUT RHIN | COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE KAYSERSBERG 1998

Document technique

- 37
Cote : 23702 RM

ASSAINISSEMENT ; STATION D'EPURATION ; SERVICE PUBLIC

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La gestion de l'eau. Conférence internationale sur l'eau douce | WORLD WATER COUNCI ; INSTITUT DE GESTION DELEGUEE 2001

Document technique

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- 45
Cote : 25203 D RM

GESTION DE SERVICE D'EAU ; SERVICE PUBLIC ; DISTRIBUTION D'EAU

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Les services collectifs d'eau et d'assainissement en France. Données économiques, sociales et techniques | BUREAU D'INFORMATION ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES ; SYNDICAT PROFESSIONEL DES ENTREPRISES DE SERVICE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT 01/07/2005

Document public

- 25
Cote : 28066 RM

SERVICE PUBLIC ; DISTRIBUTION D'EAU ; ASSAINISSEMENT ; PRIX ; MARCHE DE L'EAU ; SOCIETE PRIVEE DE SERVICE D'EAU

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Evaluation de la mise en place et du fonctionement des services publics d'assainissement non collectif | BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 01/02/2005

Document technique

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- 31
Cote : 28289 RM

SERVICE PUBLIC ; ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL ; REHABILITATION DE RESEAU ; ZONAGE ; DIAGNOSTIC DE RESEAU ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; SPANC

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Epuration des petites collectivités. Assainissement non collectif.
Support de cours : le contexte réglementaire de l'assainissement non collectif FERRERE G ; CAILLET D | ECOLE NATIONALE DU GENIE DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG ; AERM 22/06/2005

Document technique

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- 16
Cote : 28898-6 RM

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; PETITE COLLECTIVITE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; REGLEMENTATION ; ZONAGE ; SERVICE PUBLIC

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Stratégies foncières locales. Guide méthodologique et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE ; CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT MEDITERRANEE 03/2013

Document technique

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- 173

Enrayer l’érosion de la biodiversité est devenu un enjeu majeur qui requiert l’engagement de tous et qui profi te à tous. Dans cette perspective l’État a proposé dès 2004 une stratégie nationale pour la biodiversité. Depuis
2011 celle-ci donne un cadre cohérent pour que tous les acteurs publics et privés, aux différents niveaux territoriaux et dans tous les secteurs d’activité, puissent agir en faveur de la biodiversité sur une base volontaire, en
assumant leurs responsabilités.
Enrayer l’érosion de la biodiversité est devenu un enjeu majeur qui requiert l’engagement de tous et qui profi te à tous. Dans cette perspective l’État a proposé dès 2004 une stratégie nationale pour la biodiversité. Depuis
2011 celle-ci donne un cadre cohérent pour que tous les acteurs publics et privés, aux différents niveaux territoriaux et dans tous les secteurs d’activité, puissent agir en faveur de la biodiversité sur une base volontaire, ...

AMENAGEMENT FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; BIODIVERSITE ; AGENCE DE L'EAU ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SERVICE PUBLIC ; ZONE PROTEGEE

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