Kentika - Documents

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- n° 0
Cote : RP-170615-15

A l'issue d'un grand chantier dans le paysage, l'objectif est l'implantation de prairies pour lesquelles les naturalistes seront sollicités avec un financement de l'Agence de l'eau et du Conseil départemental 54.

DRAINAGE ; PAYSAGE RURAL ; MARAIS ; BROYAGE ; MARCHE PUBLIC ; PRAIRIE ; agencerm ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE

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y

vol. 0 - n° 0 - 2
Cote : 31656-16 RM

DIXIEME PROGRAMME ; AIDE AGENCE ; agencerm ; POLITIQUE DE L'EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; DGAE ; REDEVANCE AGENCE ; DELIBERATION ; MARCHE PUBLIC ; BUDGET AGENCE

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y

Cote : 31126 D RM

Les conditions pratiques de mise en oeuvre des assurances dans le métier de la construction ont fait l’objet
de plusieurs évolutions au cours de ces dernières années. Il s’agit en particulier de :
- la publication de l’Ordonnance du 8 juin 2005 portant modification de diverses dispositions relatives à
l’obligation d’assurance dans le domaine de la construction,
- l’évolution du contexte économique du marché de l’assurance construction qui a conduit les assureurs,
de moins en moins nombreux, à modifier les modalités pratiques de couvertures des sinistres.

Les conditions pratiques de mise en oeuvre des assurances dans le métier de la construction ont fait l’objet
de plusieurs évolutions au cours de ces dernières années. Il s’agit en particulier de :
- la publication de l’Ordonnance du 8 juin 2005 portant modification de diverses dispositions relatives à
l’obligation d’assurance dans le domaine de la construction,
- l’évolution du contexte économique du marché de l’assurance construction qui a ...

MARCHE PUBLIC ; ASSAINISSEMENT ; STATION D'EPURATION

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y

- 80
Cote : 14690 RM

GESTION DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; METHODOLOGIE ; CAHIER DES CHARGES ; MARCHE PUBLIC ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; GESTION

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- 199
Cote : 14973 RM

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; MARCHE PUBLIC

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y

- 45
Cote : 17178 RM

CE GUIDE DECRIT UN PROCEDE SIMPLE DE RECEPTION SYSTEMATIQUE D'UN RESEAU PAR UNE EPREUVE A L'EAU. CE PROCEDE DOIT ETRE APPLIQUE AUX MARCHES PUBLICS DE L'ETAT EN APPLICATION DU FASCICULE 70 DU CHAIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES PARU EN 1992.

RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; ETANCHEITE ; EAU PARASITE ; MARCHE PUBLIC ; METHODOLOGIE

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y

- 61
Cote : 22591 RM

CE DOCUMENT EXPLIQUE POURQUOI ET COMMENT IL POSSIBLE D4ORGANISER UNE CONCURRENCE PERMANENTE ET TRANSPARENTE POUR LA PROPRIETE DES ENTREPRISES DELEGATAIRES DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT. IL EXPLIQUE COMMENT IL EST POSSIBLE D'ORGANISER CETTE CONCURRENCE DE MANIERE OPTIMALES AFIN DE GARANTIR AUX USAGERS ET CONSOMMATEURS LE BENEFICE DE PRIX QUI SOITENT TOUJOURS LES PLUS FAIBLES PRIX POSSIBLES DE L'EAU POTABLE ET DU TRAITEMENT DE L'EAU.

GESTION DE SERVICE D'EAU ; AFFERMAGE ; REGIE DIRECTE ; PRIX DE L'EAU ; MARCHE PUBLIC

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- NP
Cote : 65-046-01 RM

ALIMENTATION EN EAU ; CAPTAGE D'EAU SUPERFICIELLE ; BESOIN EN EAU ; MARCHE PUBLIC

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- NP
Cote : 65-046-02 RM

ALIMENTATION EN EAU ; CAPTAGE D'EAU SUPERFICIELLE ; BESOIN EN EAU ; MARCHE PUBLIC

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- DOSSIER
Cote : 29961 RM

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents MARCHE PUBLIC | enregistrements trouvés : 54

Pierre-Percée : Des paysages assainis pour recevoir des prairies | VOSGES MATIN 17/06/2015 Nouveau

DÉLIBÉRATION N° 2012/35 : PARTICIPATION DE L’AGENCE DE L’EAU À LA MISE EN OEUVRE
DE LA POLITIQUE DES ACHATS COURANTS DE L’ÉTAT. | AERM 29/11/2012 Nouveau

La pratique des assurances dans le cadre de la construction des ouvrages de traitement des eaux | 05/2010 Nouveau

GUIDE JURIDIQUE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DU PRESIDENT D'UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERE.EDITION PROVISOIRE ET PARTIELLE BURESTE JY ; DEPERROIS Y ; DESBOUIS JF ; FLEURY B ; TERREAUX JP ; WOLFF JC | AESN ; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS 01/08/1987 Nouveau

LA POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT RAYMOND E ; LEWIS S ; BONSOM L ; HARNEY F ; SMITH J ; MOLYNEUX C | CLUB DE BRUXELLES 01/01/1990 Nouveau

RESEAUX D'ASSAINISSEMENT URBAIN. GUIDE TECHNIQUE POUR LA REALISATION D'EPREUVES A L'EAU. 2EME EDITION. DEGOUTTE G ; DARTAU B ; MAMECIER G | FONDS NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DES ADDUCTIONS D'EAU ; CEMAGREF AIX EN PROVENCE ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE 1992 Nouveau

QUELLE CONCURRENCE POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT ? GATTY J | AESN ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES PARIS 01/06/1998 Nouveau

Alimentation en eau de la ville de Metz à partir du Rupt de Mad. Appel d'offres. Travaux d'équipements hydrauliques et électromécaniques. | VILLE DE METZ ; SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BASSIN DE LORRAINE ; COMPAGNIE D'INGENIEURS CONSEILS POUR LES ETUDES D'EQUIPEMENT ET DE CONSTRUCTION 01/1966 Nouveau

Alimentation en eau de la ville de Metz à partir du Rupt de Mad. Appel d'offres. Conduite d'adduction. | VILLE DE METZ ; SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BASSIN DE LORRAINE ; COMPAGNIE D'INGENIEURS CONSEILS POUR LES ETUDES D'EQUIPEMENT ET DE CONSTRUCTION 01/1966 Nouveau

Missions d'assistance à décideur et maître d'ouvrage. Terminologie et repères pratiques. | 16/02/2007 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents MARCHE PUBLIC | enregistrements trouvés : 54

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DE LA POLITIQUE DES ACHATS COURANTS DE L’ÉTAT. | AERM 29/11/2012 Nouveau