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Documents  MARCHE PUBLIC | enregistrements trouvés : 54

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- n° 0
Cote : RP-170615-15

A l'issue d'un grand chantier dans le paysage, l'objectif est l'implantation de prairies pour lesquelles les naturalistes seront sollicités avec un financement de l'Agence de l'eau et du Conseil départemental 54.

DRAINAGE ; PAYSAGE RURAL ; MARAIS ; BROYAGE ; MARCHE PUBLIC ; PRAIRIE ; agencerm ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE

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Cote : 31126 D RM

Les conditions pratiques de mise en oeuvre des assurances dans le métier de la construction ont fait l’objet
de plusieurs évolutions au cours de ces dernières années. Il s’agit en particulier de :
- la publication de l’Ordonnance du 8 juin 2005 portant modification de diverses dispositions relatives à
l’obligation d’assurance dans le domaine de la construction,
- l’évolution du contexte économique du marché de l’assurance construction qui a conduit les assureurs,
de moins en moins nombreux, à modifier les modalités pratiques de couvertures des sinistres.
Les conditions pratiques de mise en oeuvre des assurances dans le métier de la construction ont fait l’objet
de plusieurs évolutions au cours de ces dernières années. Il s’agit en particulier de :
- la publication de l’Ordonnance du 8 juin 2005 portant modification de diverses dispositions relatives à
l’obligation d’assurance dans le domaine de la construction,
- l’évolution du contexte économique du marché de l’assurance construction qui a ...

MARCHE PUBLIC ; ASSAINISSEMENT ; STATION D'EPURATION

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- 45
Cote : 17178 RM

CE GUIDE DECRIT UN PROCEDE SIMPLE DE RECEPTION SYSTEMATIQUE D'UN RESEAU PAR UNE EPREUVE A L'EAU. CE PROCEDE DOIT ETRE APPLIQUE AUX MARCHES PUBLICS DE L'ETAT EN APPLICATION DU FASCICULE 70 DU CHAIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES PARU EN 1992.

RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; ETANCHEITE ; EAU PARASITE ; MARCHE PUBLIC ; METHODOLOGIE

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- 61
Cote : 22591 RM

CE DOCUMENT EXPLIQUE POURQUOI ET COMMENT IL POSSIBLE D4ORGANISER UNE CONCURRENCE PERMANENTE ET TRANSPARENTE POUR LA PROPRIETE DES ENTREPRISES DELEGATAIRES DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT. IL EXPLIQUE COMMENT IL EST POSSIBLE D'ORGANISER CETTE CONCURRENCE DE MANIERE OPTIMALES AFIN DE GARANTIR AUX USAGERS ET CONSOMMATEURS LE BENEFICE DE PRIX QUI SOITENT TOUJOURS LES PLUS FAIBLES PRIX POSSIBLES DE L'EAU POTABLE ET DU TRAITEMENT DE L'EAU.

GESTION DE SERVICE D'EAU ; AFFERMAGE ; REGIE DIRECTE ; PRIX DE L'EAU ; MARCHE PUBLIC

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- DOSSIER
Cote : 29961 RM

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