m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK
Image actualités

Documents  LOI SUR L'EAU | enregistrements trouvés : 101

O

-A +A

Filtres

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 250
Cote : 20704 RM

L'OBJECTIF DE L'ETUDE EST DE COMPRENDRE COMMENT LA LOI SUR L'EAU S'APPLIQUE AUX REJETS TOUCHANT LE MILIEU AQUATIQUE EFFECTUES PAR LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE AU COURS DE LA GESTION DE SES AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES

VOIE D'EAU ARTIFICIELLE ; LOI SUR L'EAU ; REJET EN COURS D'EAU ; VIDANGE DE BARRAGE ; SEDIMENT ; CURAGE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; HYDRAULIQUE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 8
Cote : 31988 D RM

Le bassin Rhin-Meuse comporte, notamment sur sa partie Lorraine, des zones agricoles largement drainées sur des surfaces importantes (plaine de la Woëvre, plateau Lorrain...). Sur ces secteurs, l’efficacité des bandes enherbées mises en oeuvre réglementairement pour servir de dispositifs de filtration de ces eaux de drainage se pose. Par ailleurs, dans
ces zones où les cours d’eau ont subi de lourds aménagements hydrauliques (rectification, recalibrage, suppression de végétation...), les problématiques de qualité et restauration physique des rivières sont également prégnantes. Dans ce contexte, le futur plan de gestion des eaux (SDAGE) fixe de nouvelles dispositions visant à éviter les rejets directs des drainages dans les milieux aquatiques et à rendre obligatoire la création de dispositifs “tampon” à l’exutoire des nouveaux réseaux de drainage. Il est également proposé de démultiplier, de manière rustique, ce type de dispositifs sur les drainages existants.
Le bassin Rhin-Meuse comporte, notamment sur sa partie Lorraine, des zones agricoles largement drainées sur des surfaces importantes (plaine de la Woëvre, plateau Lorrain...). Sur ces secteurs, l’efficacité des bandes enherbées mises en oeuvre réglementairement pour servir de dispositifs de filtration de ces eaux de drainage se pose. Par ailleurs, dans
ces zones où les cours d’eau ont subi de lourds aménagements hydrauliques (rectification, ...

ZONE TAMPON HUMIDE ARTIFICIELLE ; DRAINAGE ; BANDE ENHERBEE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; SDAGE ; ZONE DE REJET VEGETALISEE ; ZONE HUMIDE ; PRATIQUE AGRICOLE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; LOI SUR L'EAU ; DIRECTIVE NITRATE ; AGRICULTURE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 74 p.

Dans le contexte actuel, le nombre et la superficie de zones humides diminuent chaque jour
malgré les moyens de protection mis en place (MEEDM, 2010 a). Les zones humides étant des
milieux particuliers, intermédiaires entre les écosystèmes terrestres et les écosystèmes aquatiques, elles
fournissent des fonctions importantes pour l’environnement et rendent de nombreux services aux
populations (Barnaud et Fustec, 2007 ; www.zones-humides.eaufrance.fr). Cependant, malgré leur
intérêt environnemental, les projets d’aménagement sur ces zones humides sont fréquents. Des
mesures compensatoires peuvent alors être prises, mais plusieurs questions se posent concernant leur
réalisation, leur efficacité et leur pérennité. En effet, les mesures compensatoires doivent répondre à un
objectif de non perte nette écologique et être capables de compenser toutes les fonctions de la zone
humide dégradée (DIREN PACA, 2009b). Le choix de la bonne mesure compensatoire, adaptée à la
zone humide impactée, est donc un enjeu important pour améliorer le résultat de la mesure.
Dans le contexte actuel, le nombre et la superficie de zones humides diminuent chaque jour
malgré les moyens de protection mis en place (MEEDM, 2010 a). Les zones humides étant des
milieux particuliers, intermédiaires entre les écosystèmes terrestres et les écosystèmes aquatiques, elles
fournissent des fonctions importantes pour l’environnement et rendent de nombreux services aux
populations (Barnaud et Fustec, 2007 ; www.zones-humides....

ZONE HUMIDE ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; ECONOMIE DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; LOI SUR L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° 0
Cote : RP-230415-26

Parmi les différentes actions de lutte contre les pollutions diffuses par les nitrates et pesticides dans les zones agricoles, la zone tampon, bassin de rétention située entre les parcelles agricoles et les cours d'eau, constitue un exemple d'ingénierie écologique qui a montré son intérêt pour maîtriser et limiter les transferts vers les milieux aquatiques. Mais comment mettre en place ce type de dispositif ?

NITRATE ; PESTICIDE ; ZONE TAMPON HUMIDE ARTIFICIELLE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; POLLUTION DIFFUSE ; SDAGE ; LOI SUR L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y


Cote : 15777 RM

LES OUTILS JURIDIQUES. L'ADAPTATION DE L'OUTIL A LA POLLUTION ACCIDENTELLE DE L'EAU. SITUATION DE L'EAU EN FRANCE A LA VEILLE DU 6E PROGRAMME DES AGENCES DE BASSIN. L'AUTOSURVEILLANCE. APPROCHE INTEGREE AU SEIN DE L'ENTREPRISE. LES RECOURS DES ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DE LA POLLUTION DES EAUX.LA REFORME DU DROIT DE L'EAU. PROJET DE LOI SUR LA REPARTITION LA POLICE ET LA PROTECTION DES EAUX (LE PROJET DE LOI EST CLASSE SOUS LA COTE 15780).

POLLUTION INDUSTRIELLE ; POLITIQUE DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; DROIT DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.


Cote : 16217 RM

COMPTE RENDU DES ATELIERS SUR LES THEMES : LA FAUNE : PECHE, ETANGS, CHASSE - L'EAU : POLICE DE L'EAU, DIRECTIVE NITRATE, PROJET DE LOI SUR L'EAU, POLLUTIONS DIFFUSES - DECHETS : ORDURES MENAGERES, POLLUTION DES SOLS - FORMATION : DES AGENTS DES DDAF A L'ECOLOGIE ET L'ENVIRONNEMENT - ZONES HUMIDES : DIRECTIVES HABITAT DES OISEAUX, LOI SUR L'EAU AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET GESTION DE L'ENVIRONNEMENT LES ETABLISSEMENTS CLASSES. UN DOSSIER SUR LES DECHETS MENAGERS ET LEUR TRAITEMENT EST INCLUS DANS LE DOSSIER.
COMPTE RENDU DES ATELIERS SUR LES THEMES : LA FAUNE : PECHE, ETANGS, CHASSE - L'EAU : POLICE DE L'EAU, DIRECTIVE NITRATE, PROJET DE LOI SUR L'EAU, POLLUTIONS DIFFUSES - DECHETS : ORDURES MENAGERES, POLLUTION DES SOLS - FORMATION : DES AGENTS DES DDAF A L'ECOLOGIE ET L'ENVIRONNEMENT - ZONES HUMIDES : DIRECTIVES HABITAT DES OISEAUX, LOI SUR L'EAU AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET GESTION DE L'ENVIRONNEMENT LES ETABLISSEMENTS CLASSES. UN DOSSIER SUR LES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; FAUNE ; PECHE ; LAC ; CHASSE ; POLICE DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; POLLUTION DIFFUSE ; NITRATE ; AGRICULTURE ; POLLUTION DU SOL ; ORDURE MENAGERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; ZONE HUMIDE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; INSTALLATION CLASSEE ; DECHETTERIE ; COMPOSTAGE DE BOUE ; POLITIQUE DE DECHET ; GESTION DE DECHET ; COUT ; EMBALLAGE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 53
Cote : 18539 RM

CE RAPPORT PRESENTE UNE ETUDE DU SYSTEME DE REDEVANCES DES AGENCES EN FRANCE ET L'ANALYSE DU CONTEXTE VENEZUELIEN DE LA GESTION DE L'EAU POUR EVALUER LA MISE EN PLACE DE CE SYSTEME DE GESTION FINANCIERE

POLITIQUE DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

LIRE PLUS

Z