m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK
Image actualités

Documents  LOI SUR L'EAU | enregistrements trouvés : 101

O

-A +A

Filtres

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 8
Cote : 31988 D RM

Le bassin Rhin-Meuse comporte, notamment sur sa partie Lorraine, des zones agricoles largement drainées sur des surfaces importantes (plaine de la Woëvre, plateau Lorrain...). Sur ces secteurs, l’efficacité des bandes enherbées mises en oeuvre réglementairement pour servir de dispositifs de filtration de ces eaux de drainage se pose. Par ailleurs, dans
ces zones où les cours d’eau ont subi de lourds aménagements hydrauliques (rectification, recalibrage, suppression de végétation...), les problématiques de qualité et restauration physique des rivières sont également prégnantes. Dans ce contexte, le futur plan de gestion des eaux (SDAGE) fixe de nouvelles dispositions visant à éviter les rejets directs des drainages dans les milieux aquatiques et à rendre obligatoire la création de dispositifs “tampon” à l’exutoire des nouveaux réseaux de drainage. Il est également proposé de démultiplier, de manière rustique, ce type de dispositifs sur les drainages existants.
Le bassin Rhin-Meuse comporte, notamment sur sa partie Lorraine, des zones agricoles largement drainées sur des surfaces importantes (plaine de la Woëvre, plateau Lorrain...). Sur ces secteurs, l’efficacité des bandes enherbées mises en oeuvre réglementairement pour servir de dispositifs de filtration de ces eaux de drainage se pose. Par ailleurs, dans
ces zones où les cours d’eau ont subi de lourds aménagements hydrauliques (rectification, ...

ZONE TAMPON HUMIDE ARTIFICIELLE ; DRAINAGE ; BANDE ENHERBEE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; SDAGE ; ZONE DE REJET VEGETALISEE ; ZONE HUMIDE ; PRATIQUE AGRICOLE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; LOI SUR L'EAU ; DIRECTIVE NITRATE ; AGRICULTURE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.


Cote : 16217 RM

COMPTE RENDU DES ATELIERS SUR LES THEMES : LA FAUNE : PECHE, ETANGS, CHASSE - L'EAU : POLICE DE L'EAU, DIRECTIVE NITRATE, PROJET DE LOI SUR L'EAU, POLLUTIONS DIFFUSES - DECHETS : ORDURES MENAGERES, POLLUTION DES SOLS - FORMATION : DES AGENTS DES DDAF A L'ECOLOGIE ET L'ENVIRONNEMENT - ZONES HUMIDES : DIRECTIVES HABITAT DES OISEAUX, LOI SUR L'EAU AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET GESTION DE L'ENVIRONNEMENT LES ETABLISSEMENTS CLASSES. UN DOSSIER SUR LES DECHETS MENAGERS ET LEUR TRAITEMENT EST INCLUS DANS LE DOSSIER.
COMPTE RENDU DES ATELIERS SUR LES THEMES : LA FAUNE : PECHE, ETANGS, CHASSE - L'EAU : POLICE DE L'EAU, DIRECTIVE NITRATE, PROJET DE LOI SUR L'EAU, POLLUTIONS DIFFUSES - DECHETS : ORDURES MENAGERES, POLLUTION DES SOLS - FORMATION : DES AGENTS DES DDAF A L'ECOLOGIE ET L'ENVIRONNEMENT - ZONES HUMIDES : DIRECTIVES HABITAT DES OISEAUX, LOI SUR L'EAU AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET GESTION DE L'ENVIRONNEMENT LES ETABLISSEMENTS CLASSES. UN DOSSIER SUR LES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; FAUNE ; PECHE ; LAC ; CHASSE ; POLICE DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; POLLUTION DIFFUSE ; NITRATE ; AGRICULTURE ; POLLUTION DU SOL ; ORDURE MENAGERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; ZONE HUMIDE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; INSTALLATION CLASSEE ; DECHETTERIE ; COMPOSTAGE DE BOUE ; POLITIQUE DE DECHET ; GESTION DE DECHET ; COUT ; EMBALLAGE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 38
Cote : 16630 D RM

LES NOUVELLES MODALITES DE LA GESTION DE L'EAU. LES INNOVATIONS APPORTEES A LA POLICE DES EAUX. LE RENFORCEMENT DU ROLE DES COLLECTIVITES LOCALES.

LOI SUR L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; SAGE ; POLICE DE L'EAU ; EXHAURE ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; DROIT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; DISTRIBUTION D'EAU ; DROIT DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 75
Cote : 17482 RM

CE COLLOQUE FAIT LE POINT SUR LA NOUVELLE LOI DE L'EAU UNE ANNEE APRES SON ADOPTION PAR LE PARLEMENT.IL TENTE DE REPONDRE AUX INTERROGATIONS DES COMMUNES

LOI SUR L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; EAU POTABLE ; POLICE DE L'EAU ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 53
Cote : 18539 RM

CE RAPPORT PRESENTE UNE ETUDE DU SYSTEME DE REDEVANCES DES AGENCES EN FRANCE ET L'ANALYSE DU CONTEXTE VENEZUELIEN DE LA GESTION DE L'EAU POUR EVALUER LA MISE EN PLACE DE CE SYSTEME DE GESTION FINANCIERE

POLITIQUE DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

LE SDAGE ET L'AGRICULTURE POUR UNE EAU PURE DENIS L | AERM 01/01/1994

Document technique

y

- 52
Cote : 18542 RM

CE RAPPORT DE STAGE DEFINIT LES CARACTERES DU SDAGE, LES IMPLICATIONS ET OBLIGATIONS DE L'AGRICULTURE VIS A VIS DE LA GESTION DES EAUX

SDAGE ; AGRICULTURE ; RESSOURCE EN EAU ; LOI SUR L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 458
Cote : 19237 RM

AFIN DE SAVOIR QUELS SONT LES IMPACTS DES NORMES SUR LES CHOIX TECHNIQUES EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT ET D'EPURATION, L'AUTEUR RETRACE L'HISTOIRE DES NORMES ET ANALYSE L'EVOLUTION DU PARC TECHNOLOGIQUE D'ASSAINISSEMENT EN FAISANT CONSTAMMENT LA COMPARAISON AVEC LA SITUATION DANS LES LANDER DE L'EX ALLEMAGNE DE L'OUEST

STATION D'EPURATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; EPURATION DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; LOI SUR L'EAU ; FILIERE D'EPURATION ; COUT D'INVESTISSEMENT

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 32
Cote : 20365 RM

CE DOCUMENT PRESENTE UNE ANALYSE DES EVOLUTIONS DU DRAINAGE ET DE L'ASSAINISSEMENT AGRICOLES DANS LE NOUVEAU CONTEXTE ECONOMIQUE ET SOCIAL MARQUE PAR LA REFORME DE LA PAC ET LES LOIS RELATIVES A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ; DRAINAGE ; LOI SUR L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 250
Cote : 20704 RM

L'OBJECTIF DE L'ETUDE EST DE COMPRENDRE COMMENT LA LOI SUR L'EAU S'APPLIQUE AUX REJETS TOUCHANT LE MILIEU AQUATIQUE EFFECTUES PAR LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE AU COURS DE LA GESTION DE SES AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES

VOIE D'EAU ARTIFICIELLE ; LOI SUR L'EAU ; REJET EN COURS D'EAU ; VIDANGE DE BARRAGE ; SEDIMENT ; CURAGE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; HYDRAULIQUE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Z