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Documents  INTERCOMMUNALITE | enregistrements trouvés : 19

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Cote : RP-170511-05

Le sénateur Jean-Marie Bockel est venu dialoguer avec les élus, samedi matin, au Pôle d'excellence rurale de Dolleren. Plusieurs sujets ont été abordés, comme l'aménagement touristique du Ballon d'Alsace et le TGVRhin-Rhône.

ECONOMIE REGIONALE ; TRAIN ; TOURISME ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POLITIQUE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; AMENAGEMENT URBAIN ; SCOT ; STATION D'EPURATION ; REFORME ; INTERCOMMUNALITE

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- n° 0
Cote : RP-300615-12

Dernière réunion plénière avant les grandes vacances, jeudi dernier, pour les délégués de la communauté de communes Ill et Gersbach, entre autres, la réorganisation des intercommunalités du Sundgau

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; INTERCOMMUNALITE

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Cote : RP-070211-11

2011 est l’année du choix pour Niederhaslach, Oberhaslach, Urmatt, Heiligenberg et Still. La loi sur la réforme des collectivités contraints ces cinq villages à faire partie d’une communauté de communes à compter du 1er juin 2013. Quatre possibilités s’offrent à elles.

INTERCOMMUNALITE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; REFORME ; DGAE

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Cote : RP-040311-23

Bloqué depuis plusieurs décennies, le dossier doit être bouclé avant le 31 mai prochain : les élus déodatiens aborderont ce soir le délicat dossier de l'intercommunalité. Le conseil municipal (à partir de 19 h ) traitera notamment des sujets suivants : Dossier Le Corbusier ; débat d'orientation budgétaire, fixation du taux applicable en 2011, autorisation de versement anticipé de subvention aux associations, demande de subvention à l'agence de l'eau Rhin-Meuse et au conseil général pour les installations de neutralisation de l'eau ; Ecoparc des Grandes Croisettes, approbation de la modification du dossier de la création de la Zacl...
Bloqué depuis plusieurs décennies, le dossier doit être bouclé avant le 31 mai prochain : les élus déodatiens aborderont ce soir le délicat dossier de l'intercommunalité. Le conseil municipal (à partir de 19 h ) traitera notamment des sujets suivants : Dossier Le Corbusier ; débat d'orientation budgétaire, fixation du taux applicable en 2011, autorisation de versement anticipé de subvention aux associations, demande de subvention à l'agence de ...

INTERCOMMUNALITE ; AIDE AGENCE ; AGENCE DE L'EAU ; NEUTRALISATION DE L'EAU

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Cote : RP-080311-06

Qu'on se le dise : les taux d'imposition votés vendredi soir au conseil municipal sont à la hausse suite à une gymnastique de chiffres, augmentation qui ne devrait pas avoir de conséquence pour le contribuable.


INTERCOMMUNALITE ; FISCALITE ; BUDGET ; AIDE AGENCE ; AGENCE DE L'EAU ; NEUTRALISATION DE L'EAU

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Cote : RP-110311-02

La refonte de l'intercommunalité ne laisse pas grand monde indifférent dans le Sundgau. Si l'idée d'une communauté de communes « Centre » paraît peu probable à certains parmi les principaux concernés, elle est pourtant accueillie avec bienveillance par d'autres. Surtout parce qu'elle laisserait le champ libre à d'autres recompositions. Ainsi Gilbert Kuntz de Durmenach, fidèle à une position ancienne, rappelle qu'il souhaite le rattachement des trois communes du canton de Ferrette -dont Durmenach- à la communauté des communes du Jura alsacien.
La refonte de l'intercommunalité ne laisse pas grand monde indifférent dans le Sundgau. Si l'idée d'une communauté de communes « Centre » paraît peu probable à certains parmi les principaux concernés, elle est pourtant accueillie avec bienveillance par d'autres. Surtout parce qu'elle laisserait le champ libre à d'autres recompositions. Ainsi Gilbert Kuntz de Durmenach, fidèle à une position ancienne, rappelle qu'il souhaite le rattachement des ...

INTERCOMMUNALITE ; ASSAINISSEMENT

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Cote : RP-170311-08

Cela revient à préparer le terrain : les statuts de la com.com ont été modifiés sur les compétences eaux et assainissement pour lui permettre d'accueillir une commune extérieure à Ill et Gersbach si le cas devait se présenter, si jamais...

INTERCOMMUNALITE ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; ASSAINISSEMENT

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Cote : RP-170311-10

Les élus du Ried brun ont approuvé une motion visant à pérenniser l'instance dans le cadre de la future réforme territoriale. Ils ont approuvé aussi les trois prochaines tranches d'assainissement de la commune de Fortschwihr.

ASSAINISSEMENT ; INTERCOMMUNALITE ; AIDE AGENCE

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Cote : RP-280411-04

Réunis la semaine dernière, les délégués de la Communauté de communes de la Vallée de Hundsbach ont voté les budgets primitifs. Une séance rondement menée par le président, René Danési qui une fois encore, a annoncé que la pression fiscale n'augmentera pas.

BUDGET DES COLLECTIVITES ; REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT ; AIDE AGENCE ; agencerm ; INTERCOMMUNALITE ; QUALITE DE L'EAU

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Cote : RP-090511-06

La logique de la coopération intercommunale ne fait décidément pas le poids face aux considérations financières à court terme. A Hunawihr comme à Jebsheim, l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse n'a pas prôné une solution de mutualisation face à la problématique criante de l'assainissement.

STATION D'EPURATION ; INTERCOMMUNALITE ; ASSAINISSEMENT ; AIDE AGENCE ; agencerm

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