Kentika - Documents

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Cote : RP-280411-04

Réunis la semaine dernière, les délégués de la Communauté de communes de la Vallée de Hundsbach ont voté les budgets primitifs. Une séance rondement menée par le président, René Danési qui une fois encore, a annoncé que la pression fiscale n'augmentera pas.

BUDGET DES COLLECTIVITES ; REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT ; AIDE AGENCE ; agencerm ; INTERCOMMUNALITE ; QUALITE DE L'EAU

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Cote : RP-090511-06

La logique de la coopération intercommunale ne fait décidément pas le poids face aux considérations financières à court terme. A Hunawihr comme à Jebsheim, l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse n'a pas prôné une solution de mutualisation face à la problématique criante de l'assainissement.

STATION D'EPURATION ; INTERCOMMUNALITE ; ASSAINISSEMENT ; AIDE AGENCE ; agencerm

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Cote : RP-170511-05

Le sénateur Jean-Marie Bockel est venu dialoguer avec les élus, samedi matin, au Pôle d'excellence rurale de Dolleren. Plusieurs sujets ont été abordés, comme l'aménagement touristique du Ballon d'Alsace et le TGVRhin-Rhône.

ECONOMIE REGIONALE ; TRAIN ; TOURISME ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POLITIQUE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; AMENAGEMENT URBAIN ; SCOT ; STATION D'EPURATION ; REFORME ; INTERCOMMUNALITE

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- n° 0
Cote : RP-130819-

On aurait pu croire que l'affaire pourrissait comme de l'eau stagnante. Il n'en est rien ! La taxe d'assainissement unique ne passe toujours pas en com-com Sud Alsace - Largue. Les opposants réclament des tarifs différenciés selon les secteurs. Ils appellent la population à manifester jeudi 20 septembre à Retzwiller alors que les élus se réuniront en séance plénière.

ASSAINISSEMENT ; REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT ; PRIX DE L'EAU ; INTERCOMMUNALITE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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- n° 0
Cote : RP-300615-12

Dernière réunion plénière avant les grandes vacances, jeudi dernier, pour les délégués de la communauté de communes Ill et Gersbach, entre autres, la réorganisation des intercommunalités du Sundgau

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; INTERCOMMUNALITE

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Cote : RP-070211-11

2011 est l’année du choix pour Niederhaslach, Oberhaslach, Urmatt, Heiligenberg et Still. La loi sur la réforme des collectivités contraints ces cinq villages à faire partie d’une communauté de communes à compter du 1er juin 2013. Quatre possibilités s’offrent à elles.

INTERCOMMUNALITE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; REFORME ; DGAE

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Cote : RP-040311-23

Bloqué depuis plusieurs décennies, le dossier doit être bouclé avant le 31 mai prochain : les élus déodatiens aborderont ce soir le délicat dossier de l'intercommunalité. Le conseil municipal (à partir de 19 h ) traitera notamment des sujets suivants : Dossier Le Corbusier ; débat d'orientation budgétaire, fixation du taux applicable en 2011, autorisation de versement anticipé de subvention aux associations, demande de subvention à l'agence de l'eau Rhin-Meuse et au conseil général pour les installations de neutralisation de l'eau ; Ecoparc des Grandes Croisettes, approbation de la modification du dossier de la création de la Zacl...

Bloqué depuis plusieurs décennies, le dossier doit être bouclé avant le 31 mai prochain : les élus déodatiens aborderont ce soir le délicat dossier de l'intercommunalité. Le conseil municipal (à partir de 19 h ) traitera notamment des sujets suivants : Dossier Le Corbusier ; débat d'orientation budgétaire, fixation du taux applicable en 2011, autorisation de versement anticipé de subvention aux associations, demande de subvention à l'agence de ...

INTERCOMMUNALITE ; AIDE AGENCE ; AGENCE DE L'EAU ; NEUTRALISATION DE L'EAU

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Cote : RP-080311-06

Qu'on se le dise : les taux d'imposition votés vendredi soir au conseil municipal sont à la hausse suite à une gymnastique de chiffres, augmentation qui ne devrait pas avoir de conséquence pour le contribuable.

INTERCOMMUNALITE ; FISCALITE ; BUDGET ; AIDE AGENCE ; AGENCE DE L'EAU ; NEUTRALISATION DE L'EAU

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Cote : RP-170311-08

Cela revient à préparer le terrain : les statuts de la com.com ont été modifiés sur les compétences eaux et assainissement pour lui permettre d'accueillir une commune extérieure à Ill et Gersbach si le cas devait se présenter, si jamais...

INTERCOMMUNALITE ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; ASSAINISSEMENT

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Cote : RP-170311-10

Les élus du Ried brun ont approuvé une motion visant à pérenniser l'instance dans le cadre de la future réforme territoriale. Ils ont approuvé aussi les trois prochaines tranches d'assainissement de la commune de Fortschwihr.

ASSAINISSEMENT ; INTERCOMMUNALITE ; AIDE AGENCE

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents INTERCOMMUNALITE | enregistrements trouvés : 24

Vallée de Hundsbach. La pression fiscale n'augmentera pas en 2011 | L'ALSACE 28/04/2011 Nouveau

Hunawihr Projet de station d'épuration avorté
La coopération boit la tasse | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 07/05/2011 Nouveau

Pays Thur Doller. Jean-Marie Bockel a rencontré les élus | L'ALSACE 17/05/2011 Nouveau

Sud alsace Largue. Nouvelle manif des anti-taxe d'assainissement | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 12/09/2018 Nouveau

Communauté de communes Ill et Gersbach. Pas vraiment d'accord pour la fusion des sept comcom | L'ALSACE 30/06/2015 Nouveau

Niederhaslach-Oberhaslach-Still-Urmatt-Heiligenberg / Projets intercommunaux à l’étude. La fin d’une ère solitaire | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 06/02/2011 Nouveau

Saint Dié des Vosges. A l'ordre du jour du conseil municipal ce soir. L'intercommunalité au pas de charge | VOSGES MATIN 04/03/2011 Nouveau

Saint Dié des Vosges. Les taux grimpent mais pas les impôts | VOSGES MATIN 06/03/2011 Nouveau

Altkirch. Intercommunalité. Des éléments rassurants | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 17/03/2011 Nouveau

Pays du Ried Brun Une motion en faveur de sa pérennité
| L'ALSACE 17/03/2011 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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