l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de demande de remblaiement.

La commune d’Art-sur-Meurthe, en collaboration avec la Fédération de Meurthe-et-Moselle pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (FDAAPPMA 54), l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) « La Gaule Dombasloise » et l’entreprise NOVACARB, a lancé une étude portant sur les possibilités d’aménagement d’une frayère à brochet au niveau de l’étang des « Croquottes ».
L’objectif principal du projet est de faire en sorte d’augmenter, sur cet étang, les surfaces de frai pour les brochets de la Meurthe tout en considérant aussi les aspects écologiques plus globaux. C’est également l’occasion de rendre l’étang et ses abords plus attractifs pour le public et de concilier vocation de loisirs et vocation écologique en jouant sur le réappropriement de l’espace naturel par les habitants.

Le projet de réaménagement écologique de l’ancienne gravière de Neuhaeusel a été initié en 2004 par la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) et l’Union Nationale des Producteurs de Granulats
(UNPG), en concertation avec la commune de Neuhaeusel. L’idée de départ était de réaliser un réaménagement écologique exemplaire et démonstratif qui puisse servir de référence pour les exploitants de gravières. Le Conservatoire des Sites Alsaciens (CSA) a été associé en 2005 pour concevoir et réaliser le projet. Un bail
emphytéotique de 36 ans entre le CSA et la commune de Neuhaeusel a été signé en octobre 2007. Celui-ci a permis au CSA d’assurer la maîtrise d’ouvrage du projet en toute légitimité, notamment vis-à-vis des statuts de l’association et des partenaires cofinanceurs.