Kentika - Documents

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- 49
Cote : 22909 RM

OBJECTIF DE L'ETUDE TECHNICO ECONOMIQUE PREALABLE AU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT. LES ACTEURS, LE DEROULEMENT, LA PREPARATION DE L'ETUDE, L'ANALYSE DE L'EXISTANT, ETUDE DES CONTRAINTES ET PROPOSITIONS DE SOLUTIONS TECHNIQUES, COMPARAISON DES SOLUTIONS, ENQUETE PUBLIQUE. LA REGLEMENTATION, LES FILIERES D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, ELABORATION DU CAHIER DES CHARGES, CHOIX DES SOLUTIONS D'ASSAINISSEMENT

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; ZONAGE ; ASSAINISSEMENT ; DROIT DE L'EAU ; CAHIER DES CHARGES ; COUT ; ENQUETE PUBLIQUE ; DROIT DE L'EAU

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- 23
Cote : 32104-11 RM

Photomontages des murets de protections du centre-ville de Givet. Carnet des simulations.

ENQUETE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIG ; ETUDE D'IMPACT ; CRUE ; IMPACT PROGRAMME ; IMPACT ENVIRONNEMENTAL ; INDEMNISATION

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- 16
Cote : 32104-15 RM

Objet de l'enquête, informations juridiques et administratives ; Plan de situation ; Notice ; Plan général des travaux

DUP ; ENQUETE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT FONCIER ; PLU ; ZONE PORTUAIRE

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- 60
Cote : 32104-13 RM

Demande d'arrêté préfectoral portant qualification en projet d'intérêt général

ENQUETE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIG ; ETUDE D'IMPACT ; CRUE ; IMPACT PROGRAMME ; INDEMNISATION ; PPRI

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- 19
Cote : 32104-5 RM

Pièce 1 : Nom et adresse du demandeur et mention des textes qui régissent l'enquête publique. Pièce 2 : Enquête publique de demande d'autorisation en application des articles L.123-1 et L.214-1 à 6 du Code de l'environnement. Pièce 3 : Demande de déclaration d'intérêt général (D.I.G) en application des articles L.151-36 à L.151-40 du Code rural et de l'article L.211-7 du Code de l'environnement

PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIGUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ENQUETE PUBLIQUE ; DIG

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- 173
Cote : 32104-10 RM

Pièce 1 : Nom et adresse du demandeur et mention des textes qui régissent l'enquête publique ; Pièce 2 : Sous-dossier d'enquête publique relatif à la demande d'autorisation ; Pièce 3 : Sous-dossier de demande de DIG ; Pièce 4 : Sous-dossier d'étude d'impact

ENQUETE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIG ; ETUDE D'IMPACT ; CRUE ; IMPACT PROGRAMME ; IMPACT ENVIRONNEMENTAL ; INDEMNISATION

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- 122
Cote : 29586 RM

COUT D'INVESTISSEMENT ; CONSOMMATEUR ; PRIX DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; ANALYSE COUT AVANTAGE ; METHODE DES PRIX HEDONISTES ; MASSE D'EAU ; ENQUETE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; ENQUETE PUBLIQUE

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- n° 0
Cote : RP-230715-01

C'est mal parti pour la géothermie profonde dans l'agglomération. Le projet de Fonroche au port aux pétroles écope d'un avis défavorable du commissaire enquêteur. Celui d'ES, à Illkirch-Graffenstaden, est gratifié d'un avis favorable conditionné à une kyrielle de réserves. L'État, l'Eurométropole et les entreprises concernées vont devoir sérieusement revoir leurs copies.

ENERGIE GEOTHERMIQUE ; INDUSTRIE DU PETROLE ; ENQUETE PUBLIQUE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; PREVENTION DE RISQUE ; PROTECTION DE NAPPE ; PPRT ; DIRECTIVE SEVESO ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE

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- 60
Cote : 30246 RM

EAU POTABLE ; PRELEVEMENT D'EAU ; ENQUETE PUBLIQUE

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- n° 0
Cote : RP-240715-09

Les compétences environnementales des différents échelons territoriaux ont été modifiées avec la loi sur la Nouvelle organisation territoriale de la République. Tour d'horizon après l'adoption définitive de la loi.

ECONOMIE REGIONALE ; POLITIQUE TERRITORIALE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; POLITIQUE FONCIERE ; DGAE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; TRANSPORT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; CHANGEMENT CLIMATIQUE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; GESTION DE DECHET ; SDAGE ; PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION ; PLU ; ENQUETE PUBLIQUE ; TRAME VERTE ; TRAME BLEUE ; SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; GEMAPI ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents ENQUETE PUBLIQUE | enregistrements trouvés : 28

ETUDES PREALABLES AU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT. GUIDE METHODOLOGIQUE A L'USAGE DES TECHNICIENS. EISENBEIS P | FONDS NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DES ADDUCTIONS D'EAU ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ; EDITIONS CEMAGREF 1998 Nouveau

Aménagement du deuxième axe de Givet (08). Desserte du port. Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique | CONSEIL GENERAL ARDENNES ; AERM 04/2008 Nouveau

Etude économique sur les coûts et les bénéfices environnementaux associés au domaine de l'eau. EL YOUSFI Hicham | UNIVERSITE METZ ; FACULTE DE DROIT ECONOMIE ET ADMINISTRATION ; AERM 09/2006 Nouveau

Strasbourg : Un avis défavorable au port aux pétroles | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 23/07/2015 Nouveau

Enquête publique du 3 au 18 septembre 2007. Forage 02343X0019 et 02343X0044. Commune de Weitbruch. Bas Rhin | PREFECTURE BAS RHIN 18/07/2007 Nouveau

Gouvernance environnementale : ce qui change avec la loi NOTRe | ACTU-ENVIRONNEMENT.COM 23/07/2015 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun