Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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ETUDE PROSPECTIVE SUR LES NOUVELLES SOURCES D'ENERGIE EN ALSACE | CONSEIL REGIONAL ALSACE ; INSTITUT DE PROMOTION INDUSTRIELLE ; ADEME 01/01/1996 Nouveau

Document technique

- 100
Cote : 20164 RM

CETTE ETUDE PRESENTE TROIS ORIENTATIONS ENERGETIQUES : LE BOIS ENERGIE, L'ENERGIE SOLAIRE THERMIQUE ET LES MICRO CENTRALES HYDRAULIQUES

MICROCENTRALE ; ENERGIE HYDRAULIQUE ; ENERGIE HYDROELECTRIQUE ; ENERGIE THERMIQUE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; ENERGIE SOLAIRE

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SDAGE 2010-2015.Directive cadre européenne sur l'eau. Document adopté par le Comité de bassin le 27 novembre 2009, et approuvé par le Préfet coordonnateur de bassin. District Rhin Bassins de la Moselle de la Sarre et du Rhin supérieur. Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du district hydrographique Rhin. | COMITE DE BASSIN RHIN MEUSE ; AERM ; DIREN LORRAINE ; DELEGATION DE BASSIN RHIN MEUSE 11/2009 Nouveau

DCE

- 26
Cote : 30453-17 RM

SDAGE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; DROIT DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; EVALUATION ; ENERGIE HYDROELECTRIQUE

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SDAGE 2010-2015.Directive cadre européenne sur l'eau. Document adopté par le Comité de bassin le 27 novembre 2009, et approuvé par le Préfet coordonnateur de bassin. District de la Meuse. Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du district hydrographique Meuse et Sambre. | COMITE DE BASSIN RHIN MEUSE ; AERM ; DIREN LORRAINE ; DELEGATION DE BASSIN RHIN MEUSE 11/2009 Nouveau

DCE

- 25
Cote : 30453-18 RM

SDAGE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; DROIT DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; EVALUATION ; ENERGIE HYDROELECTRIQUE

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SDAGE 2010-2015.Directive cadre européenne sur l'eau. Document adopté par le Comité de bassin le 27 novembre 2009, et approuvé par le Préfet coordonnateur de bassin. District Rhin Bassins de la Moselle de la Sarre et du Rhin supérieur. Rapport environnemental du SDAGE du district Rhin. | COMITE DE BASSIN RHIN MEUSE ; AERM ; DIREN LORRAINE ; DELEGATION DE BASSIN RHIN MEUSE 11/2009 Nouveau

DCE

- 101
Cote : 30453-21 RM

SDAGE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; DROIT DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; EVALUATION ; ENVIRONNEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; OCCUPATION DU SOL ; SANTE ; QUALITE DE L'EAU ; EAU DE BAIGNADE ; BIODIVERSITE ; PAYSAGE ; DIRECTIVE HABITAT ; DECHET ; RISQUE NATUREL ; RISQUE INDUSTRIEL ; CHANGEMENT CLIMATIQUE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ENERGIE HYDROELECTRIQUE

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Etude de l'impact des projets de classement des cours d'eau des bassins Rhin et Meuse. Rapport d'étude | AERM ; POYRY ENVIRONNEMENT 27/02/2012 Nouveau

Document technique

- 156
Cote : 31619-1 RM

Pour répondre aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau, la nouvelle loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006 propose une rénovation des critères de classement des cours d'eau. Les dispositions relatives au nouveau classement figurent à l'article L214-17 du Code de l'Environnement.
La procédure de classement doit permettre d'aboutir à l'établissement de deux listes de cours d'eau qui remplaceront, d'une part, la liste des cours d'eau réservés au titre de l'article 2 de la loi du 16 Octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique, et d'autre part, la liste de cours d'eau classés pour les poissons migrateurs au titre de l'article L.432-6 du Code de l'Environnement.

DIRECTIVE CADRE EAU ; TYPOLOGIE DES COURS D'EAU ; SDAGE ; SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ; CONTINUITE ECOLOGIQUE ; METHODOLOGIE ; ENERGIE HYDROELECTRIQUE ; USAGE DE L'EAU ; POISSON MIGRATEUR ; PASSE A POISSON

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