ACTES DU COLLOQUE :1.RAISONNER LA MAITRISE DES DEJECTIONS.2.CONSEQUENCES D'UNE BONNE GESTION DES DEJECTIONS SUR LA CONCEPTION D'UN BATIMENT D'ELEVAGE.3.ELIMINER LES EFFLUENTS DE SILOS ET DE SALLES DE TRAITE.4.LA QUALITE DES EAUX ET LES EFFLUENTS D'ELEVAGE.5.TRAITEMENT DES DEJECTIONS BOVINES,LE POINT SUR LES SOLUTIONS TECHNIQUES. 6.GESTION DES DEJECTIONS,PERFORMANCE DES MATERIELS D'EPANDAGE.7. LEGISLATION ET AIDES PUBLIQUES.8.VALEUR AGRONOMIQUE DES DEJECTIONS ANIMALES.9.MAIS ENSILAGE ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT,RAISONNER LA FERTILISATION ET LE DESHERBAGE.10.LES CULTURES FOURRAGERES INTENSIVES,EXEMPLE DE LA BRETAGNE.11.NOUVELLE APPROCHE DE LA FERTILISATION DANS LES FERMES BOVINES.12.RECYCLER LES DEJECTIONS SUR LE MAIS ENSILAGE.13.PROJET PILOTE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES,BASSIN VERSANT DE L'ERNEE (MAYENNE).14.DES ACTIONS DECENTRALISEES DE CONSEIL ET DE COMMUNICATION AUPRES DES AGRICULTEURS ET DU GRAND PUBLIC.15.REGLEMENTATION ENVIRONNEMENT POUR L'ELEVAGE BOVIN DANS LES DIFFERENTS PAYS EUROPEENS.16.LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES EAUX PAR LES NITRATES D'ORIGINE AGRICOLE,ACTIONS ROLE DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE

THEMES DU COLLOQUE : UN CADRE REGLEMENTAIRE CONTRAIGNANT POUR GENERALISER LES BONNES PRATIQUES. AUDIT COMPARATIF ENVIRONNEMENTAL ET ECONOMIQUE DES DIFFERENTES FILIERES D'ELIMINATION ET DE VALORISAITON DES BOUES. LA PERCEPTION DU DECRET ET L'INCIDENCE SUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDE DE CAS : BESANCON APPLIQUE LES NOUVELLES PRESCRIPTIONS SUR L'EPANDAGE. CHOIX D'UNE FILIERE ADAPTEE AU CONTEXTE LOCAL : PISTES DE REFLEXION AVANT TOUT INVESTISSEMENT. IDENTIFIER LES RISQUES DE DEVERSEMENTS DE SUBSTANCES POLLUANTES, METTRE EN PLACE LES CONVENTIONS SPECIALES DE DEVERSEMENTS. TRAITEMENT ET VALORISAITON DES BOUES DE STATIONS D'EPURATION.

l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de demande de remblaiement.

Pour identifier les principales interrogations juridiques des SPANC une enquête nationale a été menée et un travail de synthèse a permis de les regrouper dans les 9 fiches du présent guide (mission de contrôle, mission de réhabilitation et d’entretien des ANC, les ventes d’immeubles, le règlement de service,le budget et la tarification, les pouvoirs de police et l’assermentation des agents). Chaque fiche est issue de la propre analyse du groupe de travail et d’un apport de jurisprudence.