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Documents  DROIT DE L'ENVIRONNEMENT | enregistrements trouvés : 217

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- 16

Ce guide permet de découvrir les droits et obligations de chacun en matière d’entretien des cours d’eau. Le service GEMAPI, dont les coordonnées sont indiquées en fin de livret,
se tient à votre disposition pour répondre à vos questions et vous aider dans vos démarches.

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COURS D'EAU ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; GEMAPI ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; SENSIBILISATION DU PUBLIC

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- 82
Cote : 11108 RM

SERIE D'ARTICLES SUR LE SUJET . ACTIVITE DU PNUE DANS LE DOMAINE DU DROIT A L'ENVIRONNEMENT LIE AU TRANSPORT INTERNATIONAL ET A L'ELIMINATION DES DECHETS TOXIQUES DANGEREUX. ASPECTS LIES A LA SANTE ET A LA SECURITE (GRANDE BRETAGNE). ASPECTS ECONOMIQUES ET FINANCIERS.SITUATION DANS DIVERS PAYS.

DECHET INDUSTRIEL ; TOXICITE ; SECURITE ; DEPOT INDUSTRIEL ; TRAITEMENT DE DECHET ; GESTION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; COOPERATION INTERNATIONALE ; TRANSPORT

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- 219
Cote : 14937 RM

ACTES DU COLLOQUE DU CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT.MONTREAL DU 26 AU 29 OCTOBRE 1988. LES DROITS NATIONAUX : PREVENTION ET POLLUTION TRANSFRONTIERE EN BELGIQUE, AU BRESIL, AU CANADA, EN AMERIQUE DU NORD ET DU SUD, EN FRANCE, EN ITALIE, AU LUXEMBOURG, AU MAROC, EN RFA ET EN TUNISIE. 2-LE DROIT DE LA REPARATION. 3-LE DROIT INTERNATIONAL. EN ANNEXES LOI, ACCORD ET CONVENTION INTERNATIONALE.

COOPERATION INTERNATIONALE ; CONVENTION INTERNATIONALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT ; DOMMAGE ; ASSURANCE ; POLLUTION TRANSFRONTALIERE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; INFORMATION ; DROIT DE L'EAU

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- NP
Cote : 17168-1-2 RM

CETTE A POUR OBJET DE METTRE EN EVIDENCE LES DIVERS MONTAGES JURIDIQUES ET FINANCIERS DE GESTION DE L'APRES CARRIERE, EN ACCOMPAGNEMENT DES STRATEGIES DE REAMENAGEMENT PREALABLEMENT INVENTORIEES. A PARTIR DE DEUX EXEMPLES DE GESTION EXISTANTES DANS LA REGION RHONE ALPES, DES MONTAGES DE GESTION SONT PROPOSES POUR DEUX SITES LORRAINS DANS LES VALLEES DE LA MOSELLE ET DE LA MORTAGNE.

REHABILITATION PAYSAGERE ; GRAVIERE ; CARRIERE ALLUVIONNAIRE ; COUT D'INVESTISSEMENT ; IMPACT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; REHABILITATION DE SITE

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- 80
Cote : 19792 RM

CE RAPPORT PRESENTE EN PREMIER LIEU LES PRINCIPAUX DOMAINES OU L'EXTRACTION DE GRANULATS PEUT AVOIR DES CONSEQUENCES SUR LA GESTION DES EAUX ET L'ENVIRONNEMENT, LE CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE CONCERNANT L'EXTRACTION DE GRANULATS ET LES STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET LES ORGANISATIONS QUI INTERVIENNENT DANS L'ELABORATION DES ACTES ADMINISTRATIFS ET LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCE ET AU MEXIQUE. LE CAS PARTICULIER DU BASSIN RHIN MEUSE SERT A ILLUSTRER LE SUJET ET LES INCIDENCES DU SDAGE.
CE RAPPORT PRESENTE EN PREMIER LIEU LES PRINCIPAUX DOMAINES OU L'EXTRACTION DE GRANULATS PEUT AVOIR DES CONSEQUENCES SUR LA GESTION DES EAUX ET L'ENVIRONNEMENT, LE CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE CONCERNANT L'EXTRACTION DE GRANULATS ET LES STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET LES ORGANISATIONS QUI INTERVIENNENT DANS L'ELABORATION DES ACTES ADMINISTRATIFS ET LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCE ET AU MEXIQUE. LE CAS PARTICULIER DU BASSIN RHIN ...

SDAGE ; CARRIERE ALLUVIONNAIRE ; INDUSTRIE DU GRANULAT ; POLITIQUE DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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- 100
Cote : 23326 RM

THEMES DU COLLOQUE : UN CADRE REGLEMENTAIRE CONTRAIGNANT POUR GENERALISER LES BONNES PRATIQUES. AUDIT COMPARATIF ENVIRONNEMENTAL ET ECONOMIQUE DES DIFFERENTES FILIERES D'ELIMINATION ET DE VALORISAITON DES BOUES. LA PERCEPTION DU DECRET ET L'INCIDENCE SUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDE DE CAS : BESANCON APPLIQUE LES NOUVELLES PRESCRIPTIONS SUR L'EPANDAGE. CHOIX D'UNE FILIERE ADAPTEE AU CONTEXTE LOCAL : PISTES DE REFLEXION AVANT TOUT INVESTISSEMENT. IDENTIFIER LES RISQUES DE DEVERSEMENTS DE SUBSTANCES POLLUANTES, METTRE EN PLACE LES CONVENTIONS SPECIALES DE DEVERSEMENTS. TRAITEMENT ET VALORISAITON DES BOUES DE STATIONS D'EPURATION.
THEMES DU COLLOQUE : UN CADRE REGLEMENTAIRE CONTRAIGNANT POUR GENERALISER LES BONNES PRATIQUES. AUDIT COMPARATIF ENVIRONNEMENTAL ET ECONOMIQUE DES DIFFERENTES FILIERES D'ELIMINATION ET DE VALORISAITON DES BOUES. LA PERCEPTION DU DECRET ET L'INCIDENCE SUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDE DE CAS : BESANCON APPLIQUE LES NOUVELLES PRESCRIPTIONS SUR L'EPANDAGE. CHOIX D'UNE FILIERE ADAPTEE AU CONTEXTE LOCAL : PISTES DE REFLEXION AVANT TOUT ...

BOUE RESIDUAIRE ; EPANDAGE DE BOUE ; MATIERE DE VIDANGE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; VALORISATION AGRICOLE ; TRAITEMENT DE BOUE ; COMPARAISON ; ANALYSE ECONOMIQUE ; AUDIT ; SUBSTANCE DANGEREUSE ; TOXICITE ; EVALUATION DE DOMMAGE ; DROIT DE L'EAU

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- 79
Cote : 24192 RM

l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de demande de remblaiement.
l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de ...

GRAVIERE ; IMPACT ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; AFFOUILLEMENT ; ETENDUE D'EAU ; SURVEILLANCE ; MATERIAU ; REMBLAI

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- 75
Cote : 32071-02 RM

Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations nécessaires pour l'instruction de la procédure et positionne le projet dans le cadre de la loi.
Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations ...

RENATURATION ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; POLICE DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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