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Documents  DROIT DE L'ENVIRONNEMENT | enregistrements trouvés : 217

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Cote : 30245 RM

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Cote : 11561 RM

PERSPECTIVES DES ACTIVITES MINIERES,LES IMPACTS DES TRAVAUX MINIERS, LA LEGISLATION,LES DECHETS MINIERS,UN EXEMPLE D'UNE ETUDE D'IMPACT : LA MINE DE ROUEZ,CONSEQUENCES DE L'ENNOYAGE DES MINES DE FER DE LORRAINE SUR LES RESSOURCES EN EAU,POLLUTION DES SOLS ET DES SEDIMENTS PAR LES MINES,STABILITE DES BASSINS DE DECANTATION ET DES DIGUES A STERILES,STABILITE DES GALERIES : CAS DES MINES DE FER DE LORRAINE,UN EXEMPLE DE REAMENAGEMENT DE SITE MINIER : MINE D'URANIUM DANS LE LIMOUSIN,AUTRES EXPERIENCES DE REAMENAGEMENTS MINIERS EN FRANCE.
PERSPECTIVES DES ACTIVITES MINIERES,LES IMPACTS DES TRAVAUX MINIERS, LA LEGISLATION,LES DECHETS MINIERS,UN EXEMPLE D'UNE ETUDE D'IMPACT : LA MINE DE ROUEZ,CONSEQUENCES DE L'ENNOYAGE DES MINES DE FER DE LORRAINE SUR LES RESSOURCES EN EAU,POLLUTION DES SOLS ET DES SEDIMENTS PAR LES MINES,STABILITE DES BASSINS DE DECANTATION ET DES DIGUES A STERILES,STABILITE DES GALERIES : CAS DES MINES DE FER DE LORRAINE,UN EXEMPLE DE REAMENAGEMENT DE SITE MINIER ...

MINE ; ETUDE D'IMPACT ; REHABILITATION PAYSAGERE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DEPOT INDUSTRIEL ; TERRIL

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- 103
Cote : 08207-87 RM

RESUME ANNUEL DE CE QUI EST FAIT EN FRANCE EN MATIERE DE RECENSEMENTS ET DE PROGRAMMES DE RESORPTION DES ANCIENS DEPOTS DE DECHETS INDUSTRIELS TOXIQUES OU DANGEREUX. CADRES LEGISLATIF, REGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATIF DANS LESQUELS CES PROBLEMES SONT TRAITES EN FRANCE.

DECHET INDUSTRIEL ; DEPOT INDUSTRIEL ; POLITIQUE DE DECHET ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; JURISPRUDENCE

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- 95
Cote : 14191 RM

NO SPECIAL DE LA REVUE CONSACRE AUX PROBLEMES ET AUX ENJEUX DE L'ELIMINATION ET DE LA GESTION DES DECHETS EN FRANCE, EN EUROPE ET DANS LE MONDE. LE POINT DE VUE DES DIFFERENTS PARTENAIRES CONCERNES L'ADMINISTRATION, LE PRODUCTEUR DE DECHETS, LES ECOLOGISTES, LES MAIRES, LE RECUPERATEUR ET LE TRAITEUR DES DECHETS, LES ASSURANCES, LES SYNDICATS, LA PRESSE.

DECHET INDUSTRIEL ; TOXICITE ; TRAITEMENT DE DECHET ; POLITIQUE DE DECHET ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT

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Cote : 14841 RM

ACTES DU COLLOQUE :1.RAISONNER LA MAITRISE DES DEJECTIONS.2.CONSEQUENCES D'UNE BONNE GESTION DES DEJECTIONS SUR LA CONCEPTION D'UN BATIMENT D'ELEVAGE.3.ELIMINER LES EFFLUENTS DE SILOS ET DE SALLES DE TRAITE.4.LA QUALITE DES EAUX ET LES EFFLUENTS D'ELEVAGE.5.TRAITEMENT DES DEJECTIONS BOVINES,LE POINT SUR LES SOLUTIONS TECHNIQUES. 6.GESTION DES DEJECTIONS,PERFORMANCE DES MATERIELS D'EPANDAGE.7. LEGISLATION ET AIDES PUBLIQUES.8.VALEUR AGRONOMIQUE DES DEJECTIONS ANIMALES.9.MAIS ENSILAGE ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT,RAISONNER LA FERTILISATION ET LE DESHERBAGE.10.LES CULTURES FOURRAGERES INTENSIVES,EXEMPLE DE LA BRETAGNE.11.NOUVELLE APPROCHE DE LA FERTILISATION DANS LES FERMES BOVINES.12.RECYCLER LES DEJECTIONS SUR LE MAIS ENSILAGE.13.PROJET PILOTE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES,BASSIN VERSANT DE L'ERNEE (MAYENNE).14.DES ACTIONS DECENTRALISEES DE CONSEIL ET DE COMMUNICATION AUPRES DES AGRICULTEURS ET DU GRAND PUBLIC.15.REGLEMENTATION ENVIRONNEMENT POUR L'ELEVAGE BOVIN DANS LES DIFFERENTS PAYS EUROPEENS.16.LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES EAUX PAR LES NITRATES D'ORIGINE AGRICOLE,ACTIONS ROLE DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE
ACTES DU COLLOQUE :1.RAISONNER LA MAITRISE DES DEJECTIONS.2.CONSEQUENCES D'UNE BONNE GESTION DES DEJECTIONS SUR LA CONCEPTION D'UN BATIMENT D'ELEVAGE.3.ELIMINER LES EFFLUENTS DE SILOS ET DE SALLES DE TRAITE.4.LA QUALITE DES EAUX ET LES EFFLUENTS D'ELEVAGE.5.TRAITEMENT DES DEJECTIONS BOVINES,LE POINT SUR LES SOLUTIONS TECHNIQUES. 6.GESTION DES DEJECTIONS,PERFORMANCE DES MATERIELS D'EPANDAGE.7. LEGISLATION ET AIDES PUBLIQUES.8.VALEUR AGRONOMIQUE ...

AGRICULTURE ; ELEVAGE ; LISIER ; TRAITEMENT DE L'EAU ; EAU USEE ; EPANDAGE ; VALORISATION AGRICOLE ; DECHET AGRICOLE ; FERTILISATION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; NITRATE ; INFORMATION ; CULTURE ; QUALITE DE L'EAU

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- 100
Cote : 23326 RM

THEMES DU COLLOQUE : UN CADRE REGLEMENTAIRE CONTRAIGNANT POUR GENERALISER LES BONNES PRATIQUES. AUDIT COMPARATIF ENVIRONNEMENTAL ET ECONOMIQUE DES DIFFERENTES FILIERES D'ELIMINATION ET DE VALORISAITON DES BOUES. LA PERCEPTION DU DECRET ET L'INCIDENCE SUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDE DE CAS : BESANCON APPLIQUE LES NOUVELLES PRESCRIPTIONS SUR L'EPANDAGE. CHOIX D'UNE FILIERE ADAPTEE AU CONTEXTE LOCAL : PISTES DE REFLEXION AVANT TOUT INVESTISSEMENT. IDENTIFIER LES RISQUES DE DEVERSEMENTS DE SUBSTANCES POLLUANTES, METTRE EN PLACE LES CONVENTIONS SPECIALES DE DEVERSEMENTS. TRAITEMENT ET VALORISAITON DES BOUES DE STATIONS D'EPURATION.
THEMES DU COLLOQUE : UN CADRE REGLEMENTAIRE CONTRAIGNANT POUR GENERALISER LES BONNES PRATIQUES. AUDIT COMPARATIF ENVIRONNEMENTAL ET ECONOMIQUE DES DIFFERENTES FILIERES D'ELIMINATION ET DE VALORISAITON DES BOUES. LA PERCEPTION DU DECRET ET L'INCIDENCE SUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDE DE CAS : BESANCON APPLIQUE LES NOUVELLES PRESCRIPTIONS SUR L'EPANDAGE. CHOIX D'UNE FILIERE ADAPTEE AU CONTEXTE LOCAL : PISTES DE REFLEXION AVANT TOUT ...

BOUE RESIDUAIRE ; EPANDAGE DE BOUE ; MATIERE DE VIDANGE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; VALORISATION AGRICOLE ; TRAITEMENT DE BOUE ; COMPARAISON ; ANALYSE ECONOMIQUE ; AUDIT ; SUBSTANCE DANGEREUSE ; TOXICITE ; EVALUATION DE DOMMAGE ; DROIT DE L'EAU

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- 79
Cote : 24192 RM

l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de demande de remblaiement.
l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de ...

GRAVIERE ; IMPACT ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; AFFOUILLEMENT ; ETENDUE D'EAU ; SURVEILLANCE ; MATERIAU ; REMBLAI

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- 14

Ainsi, les rôles attendus de ces zones sont variés : ils ne sont pas quantifiés, ni facilement
quantifiables.

ASSAINISSEMENT ; ZONE DE REJET VEGETALISEE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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- 56
Cote : 08207- 81 RM

SITUATION 1981 DES DEPOTS DE DECHETS INDUSTRIELS.SOCIETES AYANT REGLE LEUR PROBLEME DE STOKAGE. RECENSEMENT DES DEPOTS DE DECHETS INDUSTRIELS DANGEREUX ET PRESENTATION DES RESULTATS.

DECHET INDUSTRIEL ; DEPOT INDUSTRIEL ; JURISPRUDENCE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ENQUETE

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