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Documents  CONVENTION INTERNATIONALE | enregistrements trouvés : 43

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Cote : 13699 RM

CE DOSSIER SUR L'OZONE SE PRESENTE SOUS FORME DE 11 FICHES ABORDANT TOUT CE QU'IL FAUT SAVOIR SUR L'OZONE : DEFINITION, ORIGINE,CARACTERISTIQUES, ET PROPRIETES. SON ROLE DANS L'ATMOSPHERE ET SUR LE CLIMAT. LES MENACES D'APAUVRISSEMENT DE LA COUCHE D'OZONE, ET LES CONSEQUENCES SUR L'HOMME ET LES MILIEUX. L'IMPACT DES ACTIVITES HUMAINES. LE PROTOCOLE D'ACCORD DE MONTREAL.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; COOPERATION INTERNATIONALE ; CONVENTION INTERNATIONALE ; CHLOROFLUOROCARBURE ; OZONE

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Cote : 14204 RM

RAPPORT DU PRESIDENT DE LA CIPR SUR LA MISE EN OEUVRE DU PAR. MISE EN PLACE D'UN 4EME OBJECTIF DU PAR LA PROTECTION DE LA MER DU NORD. LES SUBSTANCES PRIORITAIRES, INVENTAIRE DES REJETS, PREVISIONS DE REDUCTIONS DES REJETS POUR 1995, ET NOUVELLES SUBSTANCES A PRENDRE EN COMPTE. SECURITE DES INSTALLATIONS INDUSTRIELLES. REDUCTION DES REJETS COMMUNAUX. COUT DE LA MISE EN OEUVRE DU PAR. TRANSPARENCE DES DONNEES. CONVENTION CHLORURE. ET COMMUNIQUES DE PRESSE. ORGANISATION DE LA CIPR.
RAPPORT DU PRESIDENT DE LA CIPR SUR LA MISE EN OEUVRE DU PAR. MISE EN PLACE D'UN 4EME OBJECTIF DU PAR LA PROTECTION DE LA MER DU NORD. LES SUBSTANCES PRIORITAIRES, INVENTAIRE DES REJETS, PREVISIONS DE REDUCTIONS DES REJETS POUR 1995, ET NOUVELLES SUBSTANCES A PRENDRE EN COMPTE. SECURITE DES INSTALLATIONS INDUSTRIELLES. REDUCTION DES REJETS COMMUNAUX. COUT DE LA MISE EN OEUVRE DU PAR. TRANSPARENCE DES DONNEES. CONVENTION CHLORURE. ET COMMUNIQUES ...

PROGRAMME D'INTERVENTION ; POLITIQUE DE L'EAU ; COOPERATION INTERNATIONALE ; PLAN D'ACTION RHIN ; MER ; INVENTAIRE DE QUALITE ; SECURITE ; POLLUTION INDUSTRIELLE ; POLLUTION DOMESTIQUE ; COUT ; POLLUTION SALINE ; CONVENTION INTERNATIONALE ; ETUDE DE RISQUE ; PREVENTION DE RISQUE

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- 60
Cote : 16807 RM

A PROPOS DE LA CREATION D'UNE COMMISSION INTERNATIONALE DE LA MEUSE. LES RAISONS D'UN CHOIX. LA PROBLEMATIQUE DU TRAITE MEUSE EN 1992.

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; COOPERATION INTERNATIONALE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; HYDROLOGIE ; EAU DE SURFACE ; CONVENTION INTERNATIONALE

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- 306
Cote : 17818 RM

CET OUVRAGE REPERTORIE LES INTERVENTIONS DES REPRESENTANTS DES DIFFERENTS PAYS D'EUROPE AINSI QUE LES TEXTES DES DECISIONS ET RECOMMANDATIONS PRISES LORS DE CETTE COMMISSION.A CETTE OCCASION LA CONVENTION POUR LA PROTECTION DU MILIEU MARIN DE L'ATLANTIQUE DU NORD EST A ETE SIGNEE.LE TEXTE DE LA CONVENTION SE TROUVE EGALEMENT DANS CE DOCUMENT

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CONVENTION INTERNATIONALE ; POLLUTION MARINE ; INCINERATION DE DECHET ; BOUE RESIDUAIRE ; HYDROCARBURE ; INDUSTRIE SIDERURGIQUE ; ALUMINIUM ; EAU USEE ; HUILE USEE ; POLLUTION AGRICOLE ; NITRATE ; PRATIQUE AGRICOLE ; CULTURE ; CULTURE

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2y

- NP
Cote : 24059-1-2 RM

EVOLUTION DES ASPECTS JURIDIQUES ET DIPLOMATIQUES AVANT ET APRES L'APPROCHE DE L'INTEGRATION DE LA NOTION DE GESTION PAR BASSIN VERSANT ET DE GESTION INTEGREE ET GLOBALE.. ORIGINE DE LA CREATION DES COMMISSIONS INTERNATIONALES DONT CELLES DE LA MOSELLE, DU RHIN ET DE LA MEUSE.

GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; COMPARAISON ; DROIT DE L'EAU ; DROIT INTERNATIONAL ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU DE SURFACE ; EAU SOUTERRAINE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; HISTORIQUE ; CONVENTION INTERNATIONALE ; CONVENTION MER DU NORD ; DROIT DE L'EAU

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- n° 0
Cote : RP-030715-13

Sous le haut patronage du Président de la République, le Sommet mondial climat et territoires a réuni, les 1er et 2 juillet à Lyon, plus de 800 élus des collectivités territoriales et acteurs non-étatiques. Il portait un enjeu fort : permettre aux territoires, en première ligne pour la lutte contre le changement climatique, de s’exprimer et d’apporter des propositions dans la perspective de l’accord de Paris en décembre 2015. Ségolène Royal a participé aux différents travaux de ce Sommet.
Sous le haut patronage du Président de la République, le Sommet mondial climat et territoires a réuni, les 1er et 2 juillet à Lyon, plus de 800 élus des collectivités territoriales et acteurs non-étatiques. Il portait un enjeu fort : permettre aux territoires, en première ligne pour la lutte contre le changement climatique, de s’exprimer et d’apporter des propositions dans la perspective de l’accord de Paris en décembre 2015. Ségolène Royal a ...

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CHANGEMENT CLIMATIQUE ; EFFET DE SERRE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; CROISSANCE VERTE ; EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ; CONVENTION INTERNATIONALE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE

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- 33
Cote : 13082 RM

ASPECTS GEOGRAPHIQUE ET HISTORIQUE.LE STATUT INTERNATIONAL DU RHIN. DIFFERENTES PHASES D'AMENAGEMENT DU RHIN

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ZONE PORTUAIRE ; BARRAGE ; ECLUSE ; VOIE NAVIGABLE ; VOIE D'EAU ARTIFICIELLE ; CONVENTION INTERNATIONALE ; HISTORIQUE ; GEOGRAPHIE ; ECONOMIE REGIONALE

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