Kentika - Documents

Les sources et principes du droit international concernant l'usage des fleuves internationaux. La convention sur la protection de l'Escaut et le droit communautaire. Les conditions d'application du principe de l'utilisation équitable et raisonnable des eaux d'un cours d'eau international.

DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT INTERNATIONAL ; RIVIERE ; DROIT DE L'EAU ; CONVENTION ; COOPERATION INTERNATIONALE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; DROIT DE L'EAU

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- 55
Cote : 20596 RM

EXEMPLE D'INTERVENTION ET DE CONVENTION ENTRE COLLECTIVITES ET USAGERS DE L'UTILISATION DE LA TAXE DEPARTEMENTALE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES. EXEMPLE DE CONVENTIONS ET DE CAHIERS DES CHARGES.

CONVENTION ; CAHIER DES CHARGES ; RIVIERE ; LOISIR ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; GESTION DE L'EAU

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y

- 108
Cote : 24488 RM

ECOSYSTEME MARIN ; CONVENTION ; BILAN

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y

vol. 0 - n° 0 - 33
Cote : 31656-14 RM

DIXIEME PROGRAMME ; AIDE AGENCE ; agencerm ; POLITIQUE DE L'EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; DGAE ; REDEVANCE AGENCE ; DELIBERATION ; CONVENTION

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- n° 0
Cote : RP-051015-15

Une convention entre Longeville-lès-Metz et Scy-Chazelles sera signée. Elle concerne des travaux de renaturation du ruisseau de la Fontaine dont la commune de Scy-Chazelles est maître d'ouvrage.

RENATURATION ; CONVENTION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; agencerm ; AIDE AGENCE

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Cote : RP-280211-17

Concernant une éventuelle pollution au plomb, la recherche de saturnisme sur l'ancien site des Cristallerie s'est avérée négative. Il faut tout de même rester vigilant. Une convention sera signée avec l'abattoir installé sur la zone industrielle, avec l'industriel, l'Agence de l'Eau et la ville, pour le contrôle des rejets.

INDUSTRIE DU VERRE ; CONVENTION ; AIDE AGENCE ; EAU USEE INDUSTRIELLE ; PLOMB ; SATURNISME

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Cote : RP-170511-07

Dans le cadre du financement de programmes de développement dans différents pays du Sud, Terre des Hommes 68 (TdH) s'est engagé auprès de Vozama qui oeuvre à Madagascar.

CONVENTION ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; AIDE HUMANITAIRE ; FORMATION ; ALIMENTATION HUMAINE ; PERSONNEL DE L'AGENCE ; AIDE AGENCE ; agencerm ; EAU POTABLE ; SOURCE ; FONTAINE

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents CONVENTION | enregistrements trouvés : 21

Déversement d'eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte. Entreprises et collectivités : procédures pour être en conformité avec la loi. Autorisation et convention. | FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE RIVERAINS ET UTILISATEURS INDUSTRIELS DE L'EAU 05/2008 Nouveau

Gestion transfrontalière des fleuves en Europe. Synthèse technique. RENAUD Amélie | ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS MONTPELLIER 12/2007 Nouveau

LA CANALISATION DE LA MOSELLE. PROJET D'ENSEMBLE ET REALISATION CHANRION F ; CHEVRIER C | EDITIONS DE LA NAVIGATION DU RHIN STRASBOURG 05/1960 Nouveau

Eléments de réflexion relatif à la gestion et à l'utilisation des fleuves internationaux. Aspects juridiques. PRIEUR M ; DOUMBE BILLE S | AEAP ; UNIVERSITE LIMOGES 01/06/1996 Nouveau

MODALITES CONTRACTUELLES D'OUVERTURE AU PUBLIC DES ABORDS DE COURS D'EAU. | IDEAL ; CONSEIL GENERAL DORDOGNE 01/09/1994 Nouveau

Commission OSPAR pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est
Bilan de santé 2000 | COMMISSION OSPAR 2000 Nouveau

DÉLIBÉRATION N° 2012/33 APPROBATION DE L’ACTE UNILATÉRAL ET DES CONVENTIONS
TYPES RELATIVES AUX AIDES DE L’AGENCE DE L’EAU. | AERM 29/11/2012 Nouveau

Longeville-lès-Metz : Le ruisseau sera renaturé | LE REPUBLICAIN LORRAIN 05/10/2015 Nouveau

Rambervillers.Maintenir les taxes
| VOSGES MATIN 27/02/2011 Nouveau

Terre des Hommes. Convention en faveur de Madagascar | L'ALSACE 17/05/2011 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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