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Documents  CONTRAT DE RIVIERE | enregistrements trouvés : 89

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- 18
Cote : 09058-04 RM

MISSION RIVIERES
DESCRIPTION DU COURS DE LA THUR DE SA SOURCE A SA CONFLUENCE AVEC L'ILL A ENSISHEIM, SON ENVIRONNEMENT,LES ACTIVITES HUMAINES, AGRICULTURE, INDUSTRIE, VILLES, USAGES RECREATIFS

ETUDE D'IMPACT ; PHYSIOGRAPHIE ; DEMOGRAPHIE ; INDUSTRIALISATION ; AGRICULTURE ; LOISIR ; CONTRAT DE RIVIERE ; ECONOMIE REGIONALE ; QUALITE DE L'EAU

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- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.
CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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- 37 + annexes
Cote : 31953 RM

Cette étude s'est déroulée en 6 phases. Tout d'abord, l'expertise a débuté par une synthèse bibliographique des diverses connaissances existant sur le bassin versant de la Semoy. Puis une recherche cartographique des zones humides potentielles a été menée, suivie d'un recensement des zones humides effectives sur le terrain, avec inventaires des principales caractéristiques (faune, flore, menaces). Cela a permis de définir une caractérisation des zones humides (typologie et fonction) puis une évaluation de l'état de chaque zone et des éventuelles menaces pesant sur elle. Enfin, l'expertise s'est achevée par des propositions de gestions globales pour les différents types de zones humides.
Cette étude s'est déroulée en 6 phases. Tout d'abord, l'expertise a débuté par une synthèse bibliographique des diverses connaissances existant sur le bassin versant de la Semoy. Puis une recherche cartographique des zones humides potentielles a été menée, suivie d'un recensement des zones humides effectives sur le terrain, avec inventaires des principales caractéristiques (faune, flore, menaces). Cela a permis de définir une caractérisation des ...

ZONE HUMIDE ; TYPOLOGIE DES COURS D'EAU ; CONTRAT DE RIVIERE ; PHYTOSOCIOLOGIE ; BOTANIQUE ; CARTOGRAPHIE ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE ; INVENTAIRE FLORISTIQUE ; ESPECE PROTEGEE ; DIRECTIVE CADRE EAU

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- 40
Cote : 31537-01 RM

Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux
tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré
au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ».
Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains objectifs des SDAGE (chapitre 2, tomes
2 et 3 des SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse).
Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux
tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré
au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ».
Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains ...

SDAGE ; INDICATEUR DE L'ENVIRONNEMENT ; DISTRICT HYDROGRAPHIQUE ; ETAT DES LIEUX ; QUALITE DE L'EAU ; ECONOMIE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; SUBSTANCE PRIORITAIRE ; ASSAINISSEMENT ; CONTRAT DE RIVIERE ; PRELEVEMENT D'EAU

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- 40
Cote : 31537-02 RM

Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux
tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré
au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ».
Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains objectifs des SDAGE (chapitre 2, tomes
2 et 3 des SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse).
Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux
tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré
au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ».
Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains ...

SDAGE ; INDICATEUR DE L'ENVIRONNEMENT ; DISTRICT HYDROGRAPHIQUE ; ETAT DES LIEUX ; QUALITE DE L'EAU ; ECONOMIE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; SUBSTANCE PRIORITAIRE ; ASSAINISSEMENT ; CONTRAT DE RIVIERE ; PRELEVEMENT D'EAU ; CHLORURE ; BASSIN FERRIFERE ; SULFATE ; POISSON MIGRATEUR ; ZONE HUMIDE

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- 43
Cote : 31537-01-13 RM

Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux
tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré
au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ».
Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains objectifs des SDAGE (chapitre 2, tomes
2 et 3 des SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse).
Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux
tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré
au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ».
Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains ...

SDAGE ; INDICATEUR DE L'ENVIRONNEMENT ; DISTRICT HYDROGRAPHIQUE ; ETAT DES LIEUX ; QUALITE DE L'EAU ; ECONOMIE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; SUBSTANCE PRIORITAIRE ; ASSAINISSEMENT ; CONTRAT DE RIVIERE ; PRELEVEMENT D'EAU

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- 54
Cote : 31537-02-13 RM

Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ». Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains objectifs des SDAGE (chapitre 2, tomes
2 et 3 des SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse).
Afin de suivre la mise en oeuvre des SDAGE du bassin Rhin-Meuse, deux tableaux de bords sont élaborés. Le premier est spécifiquement consacré au district « Meuse et Sambre » et le second concerne le district « Rhin ». Les objectifs de ces deux tableaux de bords sont d’évaluer :
- la prise en compte des orientations fondamentales et des dispositions
des SDAGE (chapitre 3, tome 4 du SDAGE 2010-2015 Rhin-Meuse) ;
- le degré d’atteinte de certains ...

SDAGE ; INDICATEUR DE L'ENVIRONNEMENT ; DISTRICT HYDROGRAPHIQUE ; ETAT DES LIEUX ; QUALITE DE L'EAU ; ECONOMIE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; SUBSTANCE PRIORITAIRE ; ASSAINISSEMENT ; CONTRAT DE RIVIERE ; PRELEVEMENT D'EAU ; CHLORURE ; BASSIN FERRIFERE ; SULFATE ; POISSON MIGRATEUR ; ZONE HUMIDE

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