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Documents  POLITIQUE COMMUNAUTAIRE | enregistrements trouvés : 219

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- 250
Cote : 22672 RM

IL S'AGISSAIT DE COMPRENDRE LE FONCTIONNEMENT DES EQUIVALENTS EUROPEENS EN MATIERE DE GESTION DE L'EAU CECI AFIN DE FACILITER LA COOPERATION EUROPEENNE DANS CE DOMAINE

GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE ; POLITIQUE DE L'EAU

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- + powerpoint et annexes sur CD ROM
Cote : 31539 CD RM

Ce document présente les résumés des discussions et présentations de la quatrième édition du cycle des conférences de Lille « L’Europe de l’Eau, l’Eau des Européens – L’économie comme outil d’aide
à la décision : quel rôle pour la Directive Cadre sur l’Eau? » qui a eu lieu les 4 & 5 février 2004 à
Lille.
Cette version papier des actes de la conférence est complétée par un CD-ROM qui contient tous les documents et présentations préparés par les différents orateurs qui ont contribué à la Conférence.
Pour plus d’information sur la conférence, consultez le site Internet suivant:
http://www.eaufrance.fr
Ce document présente les résumés des discussions et présentations de la quatrième édition du cycle des conférences de Lille « L’Europe de l’Eau, l’Eau des Européens – L’économie comme outil d’aide
à la décision : quel rôle pour la Directive Cadre sur l’Eau? » qui a eu lieu les 4 & 5 février 2004 à
Lille.
Cette version papier des actes de la conférence est complétée par un CD-ROM qui contient tous les documents et présentations préparés par les ...

DIRECTIVE EUROPEENNE ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE ; POLITIQUE DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; PRIX DE L'EAU ; SOCIOECONOMIE DE L'EAU ; CONSOMMATEUR ; DIRECTIVE CADRE EAU

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- 35
Cote : 12852 RM

REGIME JURIDIQUE DES EAUX. LES INSTRUMENTS INSTUTIONNELS. POLICE DES EAUX. LES USAGES DES EAUX. LES INRACTIONS. LES DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES EN MATIERE D'ENVIRONNEMENT ET INCIDENCES SUR NOTRE DROIT DE L'EAU.

GESTION DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE ; INSTANCE DE BASSIN ; AGENCE DE L'EAU ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE

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- 210
Cote : 17979-01 RM

RAPPORT D'ETUDE.FICHES CARACTERISTIQUES DES STATIONS.RAPPORT DE SYNTHESE.REPONSES AU CAHIER DES CHARGES D'UNE STATION TYPE DE 50000 EQUIVALENTS HABITANTS. RAPPORT FINAL.

STATION D'EPURATION ; COUT ; NORMALISATION ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; TRAITEMENT DE L'EAU ; EAU USEE ; EAU PLUVIALE ; PHOSPHORE TOTAL ; COUT D'INVESTISSEMENT ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE

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Cote : 19050 RM

BASES JURIDIQUES ET FONDEMENTS DES INTERVENTIONS COMMUNAUTAIRES.COMPETENCE COMMUNAUTAIRE ET COMPETENCE NATIONALE.DIMENSION EXTERNE DE LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE.DYNAMIQUE DE LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE.ARTICULATION DES COMPETENCES ET DES POUVOIRS.INSTRUMENTS D'ACTION ET TECHNIQUES D'INTERVENTION.MISE EN OEUVRE DES MESURES COMMUNAUTAIRES PAR LES ETATS MEMBRES.ACTEURS

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; FAUNE ; FLORE ; POLLUTION DE L'EAU ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE

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- 61
Cote : 19644 RM

LA POLITIQUE FRANCAISE DE L'EAU.POUR UNE QUALITE EUROPEENNE DE L'EAU : REGLEMENTATION ET APPLICATION.Y A-T-IL UN MODELE FRANCAIS.LES GRANDS PROJETS INTERNATIONAUX ET LEUR FINANCEMENT.GENESE D'UNE IMPLANTATION EN POLOGNE.UN EXEMPLE D'EXPORTATION LE CAS DE BUENOS AIRES.L'EAU POTABLE EN AFRIQUE.L'EVOLUTION DU SYSTEME ANGLAIS DE REGLEMENTATION

POLITIQUE DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT ; EAU POTABLE ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; FINANCEMENT ; NORME ; QUALITE DE L'EAU ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE

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- 142
Cote : 20030 RM

PRESENTATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DE L'EAU EN VIGUEUR DANS LES AUTRES PAYS EUROPEENS VOISINS NOTAMMENT EN ALLEMAGNE, EN ANGLETERRE ET AUX PAYS DE GALLE, AUX PAYS BAS ET AU PORTUGAL

POLITIQUE DE L'EAU ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; COOPERATION INTERNATIONALE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; GESTION DE L'EAU ; PRIX DE L'EAU ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE

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