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Documents  POLITIQUE FONCIERE | enregistrements trouvés : 35

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- 75
Cote : 10309 RM

CETTE ETUDE A POUR BUT D'APPORTER AUX DECIDEURS L'OUTIL PERMETTANT D'ECLAIRER LEUR CHOIX EN MATIERE DE POLITIQUE EXTRACTIVE, EN INDIQUANT D'UNE PART LES SECTEURS SE PRETANT TECHNIQUEMENT A UNE EXPLOITATION ALLUVIONNAIRE, EN PROPOSANT D'AUTRE PART DES PRINCIPES DE REAMENAGEMENT PRESERVANT L'ENVIRONNEMENT.,

POLITIQUE FONCIERE ; REHABILITATION PAYSAGERE ; INDUSTRIE EXTRACTIVE ; MATERIAU DE CONSTRUCTION ; ECONOMIE REGIONALE

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- 12
Cote : 13945 RM

SYNTHESE DES DEBATS D'UN GROUPE DE TRAVAIL INFORMEL ET PLURIDICIPLINAIRE PRESENTANT UN CONSTAT DES FAITS, LES PRINCIPES DE BASE POUR UNE "PRESERVATION INTEGREE" LE PANEL DES PROPOSITIONS, UNE ESQUISSE DES COUTS ET RESSOURCES FINANCIERES POSSIBLES, DES PROPOSITIONS CONCRETES ET UNE BIBLIOGRAPHIE SUCCINTE.

POLITIQUE FONCIERE ; AMENAGEMENT RURAL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PATRIMOINE NATUREL ; ECONOMIE REGIONALE

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- 348
Cote : 05652-89 RM

REALISE EN DEUX VOLETS, UNE PARTIE STATISTIQUE DONNANT UN APERCU CHIFFRE DE L'ENSEMBLE DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT ENRICHIE CETTE ANNEE POUR LES CHAPITRES AGRICULTURE, ACTIVITES INDUSTRIELLES, FAUNE ET FLORE ET RISQUES TECHNOLOGIQUES. UNE PARTIE THEMATIQUE CONSACREE SURTOUT DANS CETTE EDITION AUX PROBLEMES LIES A LA COUCHE D'OZONE ET A LA POLLUTION DES EAUX PAR LES NITRATES.

POLITIQUE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PECHE ; PISCICULTURE ; ENERGIE ; INDUSTRIE ; LOISIR ; URBANISATION ; CONSOMMATEUR ; POLITIQUE FONCIERE ; EAU DE SURFACE ; EAU SOUTERRAINE ; MER ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; POLLUTION DE L'EAU ; ECOSYSTEME ; BRUIT ; ASSOCIATION ; EMPLOI ; FORMATION ; BUDGET ; NITRATE ; AGRICULTURE ; FERTILISATION ; PROTECTION DE NAPPE ; GESTION DE L'EAU ; OCCUPATION DU SOL ; PRODUIT CHIMIQUE ; ETUDE DE RISQUE ; PREVENTION DE RISQUE ; STATISTIQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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- 44
Cote : 21369 RM

INVENTAIRE DES HABITATS ET DES ESPECES VEGETALES, RECENSEMENT DE L'AVIFAUNE NICHEUSE DES SITES, ETUDE HISTORIQUE DE L'EVOLUTION DU SITE. MODALITES D'INTERVENTION FONCIERES ET MESURES DE PRESERVATION DU SITE. PRAIRIE DE AUETZEL ET PRAIRIE DE MISTERT.

PRAIRIE ; VEGETATION ; FLORE AQUATIQUE ; ZONE HUMIDE ; MARAIS ; OISEAU ; HABITAT ; POLITIQUE FONCIERE ; OCCUPATION DU SOL

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- 26
Cote : 21370 RM

INVENTAIRE DES HABITATS ET DES ESPECES. ETUDE HISTORIQUE DE L'EVOLUTION DU SITE. PROPOSITIONS DE MESURES ET D'INTERVENTION FONCIERE A METTRE EN OEUVRE POUR LA PROTECTION DU SITE.

ECOSYSTEME ; VEGETATION ; FAUNE ; FLORE ; HABITAT ; OCCUPATION DU SOL ; POLITIQUE FONCIERE ; OISEAU

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- n° 0
Cote : RP-240715-09

Les compétences environnementales des différents échelons territoriaux ont été modifiées avec la loi sur la Nouvelle organisation territoriale de la République. Tour d'horizon après l'adoption définitive de la loi.

ECONOMIE REGIONALE ; POLITIQUE TERRITORIALE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; POLITIQUE FONCIERE ; DGAE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; TRANSPORT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; CHANGEMENT CLIMATIQUE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; GESTION DE DECHET ; SDAGE ; PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION ; PLU ; ENQUETE PUBLIQUE ; TRAME VERTE ; TRAME BLEUE ; SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; GEMAPI ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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- 21
Cote : 26081-03 RM

La présente étude, complémentaire, constitue l'approche foncière des zones hiérarchisées, afin d'élaborer une ou plusieurs stratégies de conservation.

ZONE HUMIDE ; ETANG ; TOURBIERE ; PRAIRIE ; COURS D'EAU ; FORET ; POLITIQUE FONCIERE

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