Kentika - Documents

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- 105
Cote : 12355 RM

ZONE INONDABLE ; INONDATION ; DROIT DE L'EAU ; JURISPRUDENCE ; URBANISATION ; POLITIQUE FONCIERE ; OCCUPATION DU SOL ; DROIT DE L'EAU

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- NP
Cote : 14576-2 RM

COMMISSION LOCALE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ZONE HUMIDE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; INFORMATION ; ELEVAGE ; POLITIQUE FONCIERE ; DRAINAGE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; AGRICULTURE

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- 44
Cote : 21369 RM

INVENTAIRE DES HABITATS ET DES ESPECES VEGETALES, RECENSEMENT DE L'AVIFAUNE NICHEUSE DES SITES, ETUDE HISTORIQUE DE L'EVOLUTION DU SITE. MODALITES D'INTERVENTION FONCIERES ET MESURES DE PRESERVATION DU SITE. PRAIRIE DE AUETZEL ET PRAIRIE DE MISTERT.

PRAIRIE ; VEGETATION ; FLORE AQUATIQUE ; ZONE HUMIDE ; MARAIS ; OISEAU ; HABITAT ; POLITIQUE FONCIERE ; OCCUPATION DU SOL

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- 26
Cote : 21370 RM

INVENTAIRE DES HABITATS ET DES ESPECES. ETUDE HISTORIQUE DE L'EVOLUTION DU SITE. PROPOSITIONS DE MESURES ET D'INTERVENTION FONCIERE A METTRE EN OEUVRE POUR LA PROTECTION DU SITE.

ECOSYSTEME ; VEGETATION ; FAUNE ; FLORE ; HABITAT ; OCCUPATION DU SOL ; POLITIQUE FONCIERE ; OISEAU

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- 21
Cote : 26081-03 RM

La présente étude, complémentaire, constitue l'approche foncière des zones hiérarchisées, afin d'élaborer une ou plusieurs stratégies de conservation.

ZONE HUMIDE ; ETANG ; TOURBIERE ; PRAIRIE ; COURS D'EAU ; FORET ; POLITIQUE FONCIERE

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- 7
Cote : 26081-04 RM

ZONE HUMIDE ; ETANG ; TOURBIERE ; PRAIRIE ; COURS D'EAU ; FORET ; POLITIQUE FONCIERE

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- 121

EAU POTABLE ; CAPTAGE ; AGRICULTURE ; PRATIQUE AGRICOLE ; POLLUTION DIFFUSE ; HYDROGEOLOGIE ; ALIMENTATION EN EAU ; AIRE D'ALIMENTATION DE CAPTAGE ; POLITIQUE FONCIERE

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- 39
Cote : 08252 RM

AMENAGEMENT TOURISTIQUE ; POLITIQUE FONCIERE ; LAC ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

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- 75
Cote : 10309 RM

CETTE ETUDE A POUR BUT D'APPORTER AUX DECIDEURS L'OUTIL PERMETTANT D'ECLAIRER LEUR CHOIX EN MATIERE DE POLITIQUE EXTRACTIVE, EN INDIQUANT D'UNE PART LES SECTEURS SE PRETANT TECHNIQUEMENT A UNE EXPLOITATION ALLUVIONNAIRE, EN PROPOSANT D'AUTRE PART DES PRINCIPES DE REAMENAGEMENT PRESERVANT L'ENVIRONNEMENT.,

POLITIQUE FONCIERE ; REHABILITATION PAYSAGERE ; INDUSTRIE EXTRACTIVE ; MATERIAU DE CONSTRUCTION ; ECONOMIE REGIONALE

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- 41
Cote : 10827 RM

ESSAIS DE PLANIFICATION TENANT COMPTE DES CONTRAINTES ECONOMIQUES DU RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU REAMENAGEMENT DES SITES EN FIN D'EXPLOITATION.DESCRIPTION DES CARACTERISTIQUES DU MILIEU NATUREL DU SECTEUR BAYON-GRIPPORT, LES MESURES ADMINISTRATIVES. LA COORDINATION DES DECISIONS EN FONCTION DES INTERETS DES DIFFERENTS PARTENAIRES

GRAVIERE ; INDUSTRIE EXTRACTIVE ; POLITIQUE FONCIERE ; REHABILITATION PAYSAGERE ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; ECONOMIE REGIONALE

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents POLITIQUE FONCIERE | enregistrements trouvés : 35

LES ZONES INONDABLES.QUESTIONS ET REPONSES SUR LA REGLEMENTATION DE L'UTILISATION ET DE L'OCCUPATION DU SOL DANS CES ZONES | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ; DDE BAS RHIN ; DDE HAUTE GARONNE ; DDE HAUTE LOIRE ; DDE YVELINES 01/10/1982 Nouveau

EXPERTISE DES ZONES HUMIDES DE HOSTE ET LEYVILLER (MOSELLE). | CONSERVATOIRE DES SITES LORRAINS ; AERM ; CONSEIL GENERAL MOSELLE 1997 Nouveau

EXPERTISE ECOLOGIQUE DU MARAIS DE LA FERME DE HEIDE (MOSELLE). | CONSERVATOIRE DES SITES LORRAINS ; AERM ; CONSEIL REGIONAL LORRAINE 1997 Nouveau

Espaces naturels sensibles de Meurthe et Moselle. Vallée de la Meurthe, secteur limite départementale Lunéville. Etude foncière | CONSEIL GENERAL MEURTHE ET MOSELLE ; AERM ; CONSERVATOIRE DES SITES LORRAINS 2003 Nouveau

Site ENS et Natura 2000 de la Vallée de la Meurthe. Synthèse de l'étude foncière | CONSEIL GENERAL MEURTHE ET MOSELLE ; AERM ; CONSERVATOIRE DES SITES LORRAINS 01/2005 Nouveau

Guide pratique d’aide à la réalisation du
diagnostic territorial des pressions et
émissions agricoles (DTPEA) | AGENCE FRANCAISE POUR LA BIODIVERSITE ; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE AGRONOMIQUE 10/2016 Nouveau

NOIRGUEUX BASE DE LOISIRS. SCHEMA DIRECTEUR. | AGORA LORRAINE ; DDE MOSELLE 01/05/1979 Nouveau

LES MATERIAUX ALLUVIONNAIRES DANS LA VALLEE DE LA MEUSE ENTRE DUN SUR MEUSE ET LE DEPARTEMENT DES ARDENNES.ETUDE DES ZONES FAVORABLES A L'EXPLOITATION. | CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT EST ; DDE MEUSE 01/02/1984 Nouveau

PLANIFICATION ET EXTRACTION DE GRANULATS DANS LA VALLEE DE LA MOSELLE. SECTEUR DE BAYON GRIPPORT. MOOG A | CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES D'AMENAGEMENT TOURS ; UNIVERSITE TOURS 01/06/1985 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents POLITIQUE FONCIERE | enregistrements trouvés : 35

LES ZONES INONDABLES.QUESTIONS ET REPONSES SUR LA REGLEMENTATION DE L'UTILISATION ET DE L'OCCUPATION DU SOL DANS CES ZONES | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ; DDE BAS RHIN ; DDE HAUTE GARONNE ; DDE HAUTE LOIRE ; DDE YVELINES 01/10/1982 Nouveau

EXPERTISE DES ZONES HUMIDES DE HOSTE ET LEYVILLER (MOSELLE). | CONSERVATOIRE DES SITES LORRAINS ; AERM ; CONSEIL GENERAL MOSELLE 1997 Nouveau

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Espaces naturels sensibles de Meurthe et Moselle. Vallée de la Meurthe, secteur limite départementale Lunéville. Etude foncière | CONSEIL GENERAL MEURTHE ET MOSELLE ; AERM ; CONSERVATOIRE DES SITES LORRAINS 2003 Nouveau

Site ENS et Natura 2000 de la Vallée de la Meurthe. Synthèse de l'étude foncière | CONSEIL GENERAL MEURTHE ET MOSELLE ; AERM ; CONSERVATOIRE DES SITES LORRAINS 01/2005 Nouveau

Guide pratique d’aide à la réalisation du diagnostic territorial des pressions et émissions agricoles (DTPEA) | AGENCE FRANCAISE POUR LA BIODIVERSITE ; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE AGRONOMIQUE 10/2016 Nouveau

NOIRGUEUX BASE DE LOISIRS. SCHEMA DIRECTEUR. | AGORA LORRAINE ; DDE MOSELLE 01/05/1979 Nouveau

LES MATERIAUX ALLUVIONNAIRES DANS LA VALLEE DE LA MEUSE ENTRE DUN SUR MEUSE ET LE DEPARTEMENT DES ARDENNES.ETUDE DES ZONES FAVORABLES A L'EXPLOITATION. | CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT EST ; DDE MEUSE 01/02/1984 Nouveau

PLANIFICATION ET EXTRACTION DE GRANULATS DANS LA VALLEE DE LA MOSELLE. SECTEUR DE BAYON GRIPPORT. MOOG A | CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES D'AMENAGEMENT TOURS ; UNIVERSITE TOURS 01/06/1985 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Guide pratique d’aide à la réalisation du
diagnostic territorial des pressions et
émissions agricoles (DTPEA) | AGENCE FRANCAISE POUR LA BIODIVERSITE ; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE AGRONOMIQUE 10/2016 Nouveau