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Documents  PLU | enregistrements trouvés : 36

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- 276
Cote : 32013 RM

Dans le cadre de ses actions en faveur du développement durable, et notamment de son Agenda 21, la ville de Metz veut renforcer la préservation de la biodiversité et la protection des milieux et ressources naturelles de son territoire. Pour cela elle a souhaité disposer d'inventaires de terrain lui permettant d'avoir une meilleure connaissance de la faune, de la flore et des habitats naturels de son territoire. La présente étude a pour objectifs de caractériser la biodiversité, d'identifier et cartographier les sites à enjeux écologiques forts et de définir les corridors écologiques existants ou méritant d'être développés. Cette étude s'inscrit aussi dans la réactualisation des ZNIEFF menée par la DREAL Lorraine, dans la politique menée sur les zones humides par l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, et enfin dans la politique régionale de la trame verte et bleue du Conseil Régional et de la DREAL.
Dans le cadre de ses actions en faveur du développement durable, et notamment de son Agenda 21, la ville de Metz veut renforcer la préservation de la biodiversité et la protection des milieux et ressources naturelles de son territoire. Pour cela elle a souhaité disposer d'inventaires de terrain lui permettant d'avoir une meilleure connaissance de la faune, de la flore et des habitats naturels de son territoire. La présente étude a pour objectifs ...

BIODIVERSITE ; GEOGRAPHIE ; MILIEU NATUREL ; ZNIEFF ; ESPACE NATUREL SENSIBLE ; DIRECTIVE HABITAT ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE ; INVENTAIRE FLORISTIQUE ; ZONE HUMIDE ; TRAME VERTE ; TRAME BLEUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PLU ; CORRIDOR ECOLOGIQUE

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- 132
Cote : 32051-01 RM

Le guide méthodologique « Assurer la compatibilité des documents
d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI du bassin Rhin-Meuse » est un outil d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI Rhin-Meuse. Il a été élaboré sous le pilotage d’une équipe-projet composée de la DREAL Grand Est, de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et de Directions Départementales des Territoires (DDT), avec l’appui d’Adage Environnement, et de Mme
Nancy Oliveto-Erviti, juriste. Ce guide a été validé par un comité de pilotage
rassemblant les services de l’État, des collectivités et d’autres partenaires, comme les agences d’urbanisme, les structures porteuses de SCoT et de SAGE, ...
Ce guide est à destination des collectivités, bureaux d’étude et agents de l’État. Il
vise à faciliter la prise en compte des enjeux relatifs à la gestion des ressources en eau et du risque d’inondation dans les SCoT et PLU(i). Le document d’urbanisme
définit un projet de territoire qui doit tendre vers un aménagement durable partagé :
il constitue à ce titre un outil pertinent pour faire des milieux aquatiques et humides
et des ressources en eau en général, une composante intégrée à l’aménagement du
territoire.
Le guide présente de façon synthétique, opérationnelle et illustrée des éléments de
démarches et méthodes pour intégrer dans les documents d’urbanisme les orientations
et dispositions des SDAGE et PGRI. Il joue aussi un rôle de « portail », renvoyant, pour
certaines questions à d’autres guides méthodologiques ou techniques. La rédaction a été guidée par le souci de ne pas générer de la règle non formulée par les SDAGE et PGRI.Par ailleurs, le guide ne présente pas d’éléments de jurisprudence.
Le guide méthodologique « Assurer la compatibilité des documents
d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI du bassin Rhin-Meuse » est un outil d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI Rhin-Meuse. Il a été élaboré sous le pilotage d’une équipe-projet composée de la DREAL Grand Est, de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et de Directions Départementales des Territoires (DDT), avec l’appui d’Adage Env...

AMENAGEMENT URBAIN ; SDAGE ; PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION ; INONDATION ; POLITIQUE DE L'EAU ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; METHODOLOGIE ; SCOT ; PLU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

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- 90
Cote : 32009-01 RM

Cette étude de délimitation et caractérisation des zones humides fonctionnelles se déroule en trois étapes :
-La première phase consiste en une collecte des données bibliographiques, ce qui permet de réaliser une pré-cartographie des zones humides potentielles. Ces informations permettent de définir des secteurs favorables à la formation des zones humides.
-La seconde phase doit aboutir à l'identification et la caractérisation des zones humides avérées, grâce à des prospections de terrain.
-La troisième phase aboutit à la description des zones humides et à la priorisation des actions à mener pour préserver ou restaurer les zones humides.
Cette étude de délimitation et caractérisation des zones humides fonctionnelles se déroule en trois étapes :
-La première phase consiste en une collecte des données bibliographiques, ce qui permet de réaliser une pré-cartographie des zones humides potentielles. Ces informations permettent de définir des secteurs favorables à la formation des zones humides.
-La seconde phase doit aboutir à l'identification et la caractérisation des zones humides ...

ZONE HUMIDE ; GEOLOGIE ; PEDOLOGIE ; TOPOGRAPHIE ; ZONE INONDABLE ; ZNIEFF ; ESPACE NATUREL SENSIBLE ; ZONE SPECIALE DE CONSERVATION ; INVENTAIRE FLORISTIQUE ; CARTOGRAPHIE ; SDAGE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PLU

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- 159
Cote : 32008-03 RM

L’analyse de la hiérarchisation des enjeux a débouché sur l’établissement de 4 objectifs de développement durable pour ce DOCOB : conserver et renforcer les habitats et les espèces d'IC du complexe prairial (ODD1), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau de zones humides (hors prairial) (ODD2), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau hydrographique et zones forestières (ODD3) et animer la politique Natura 2000 (ODD4). Au titre de la ZSC, pour l’établissement du plan d’action du DOCOB, seuls les habitats et espèces d’intérêt communautaire de la « directive habitats » ont été retenus. La conservation de la majorité des habitats et des espèces d’intérêt communautaire du site Natura 2000 est intimement liée aux pratiques agricoles, notamment en termes de période de fauche et de fertilisation, mais aussi à la qualité des cours d’eau.
L’analyse de la hiérarchisation des enjeux a débouché sur l’établissement de 4 objectifs de développement durable pour ce DOCOB : conserver et renforcer les habitats et les espèces d'IC du complexe prairial (ODD1), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau de zones humides (hors prairial) (ODD2), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau hydrographique et zones forestières (ODD3) et animer la politique Natura 2000 (ODD4). ...

ZONE SPECIALE DE CONSERVATION ; DIRECTIVE HABITAT ; MILIEU NATUREL ; PATRIMOINE NATUREL ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; PLU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AGRICULTURE ; OCCUPATION DU SOL ; ESPECE PROTEGEE ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE ; INVENTAIRE FLORISTIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ZONE HUMIDE ; MARAIS ; TOURBIERE ; PRAIRIE ; RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; PRATIQUE AGRICOLE

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- 16
Cote : 32104-15 RM

Objet de l'enquête, informations juridiques et administratives ; Plan de situation ; Notice ; Plan général des travaux

DUP ; ENQUETE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT FONCIER ; PLU ; ZONE PORTUAIRE

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- 66
Cote : 32029 RM

Les objectifs de l'étude sont les suivants : Caractérisation des phénomènes de coulées boueuses (étude hydrologique et hydraulique, recensement des chemins d'eau, prise en compte de la nature des sols et pratiques culturales, prise en compte des réseaux d'assainissement constituant les exutoires) et recherche de solutions de protection (étude technique et économique des aménagements, aide à la décision sous la forme d'une description des avantages et inconvénients de chacune des propositions d'aménagement).
Les objectifs de l'étude sont les suivants : Caractérisation des phénomènes de coulées boueuses (étude hydrologique et hydraulique, recensement des chemins d'eau, prise en compte de la nature des sols et pratiques culturales, prise en compte des réseaux d'assainissement constituant les exutoires) et recherche de solutions de protection (étude technique et économique des aménagements, aide à la décision sous la forme d'une description des ...

COULEE DE BOUE ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; PLU ; AMENAGEMENT FONCIER ; HYDROLOGIE ; PLUVIOMETRIE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; PRATIQUE AGRICOLE ; PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS

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- 138
Cote : 32008-01 RM

L’analyse de la hiérarchisation des enjeux a débouché sur l’établissement de 4 objectifs de développement durable pour ce DOCOB : conserver et renforcer les habitats et les espèces d'IC du complexe prairial (ODD1), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau de zones humides (hors prairial) (ODD2), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau hydrographique et zones forestières (ODD3) et animer la politique Natura 2000 (ODD4). Au titre de la ZSC, pour l’établissement du plan d’action du DOCOB, seuls les habitats et espèces d’intérêt communautaire de la « directive habitats » ont été retenus. La conservation de la majorité des habitats et des espèces d’intérêt communautaire du site Natura 2000 est intimement liée aux pratiques agricoles, notamment en termes de période de fauche et de fertilisation, mais aussi à la qualité des cours d’eau.
L’analyse de la hiérarchisation des enjeux a débouché sur l’établissement de 4 objectifs de développement durable pour ce DOCOB : conserver et renforcer les habitats et les espèces d'IC du complexe prairial (ODD1), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau de zones humides (hors prairial) (ODD2), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau hydrographique et zones forestières (ODD3) et animer la politique Natura 2000 (ODD4). ...

ZONE SPECIALE DE CONSERVATION ; DIRECTIVE HABITAT ; MILIEU NATUREL ; PATRIMOINE NATUREL ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; PLU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AGRICULTURE ; OCCUPATION DU SOL ; ESPECE PROTEGEE ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE ; INVENTAIRE FLORISTIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ZONE HUMIDE ; MARAIS ; TOURBIERE ; PRAIRIE ; RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; PRATIQUE AGRICOLE

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- 357
Cote : 32009-02 RM

Cette étude de délimitation et caractérisation des zones humides fonctionnelles se déroule en trois étapes :
-La première phase consiste en une collecte des données bibliographiques, ce qui permet de réaliser une pré-cartographie des zones humides potentielles. Ces informations permettent de définir des secteurs favorables à la formation des zones humides.
-La seconde phase doit aboutir à l'identification et la caractérisation des zones humides avérées, grâce à des prospections de terrain.
-La troisième phase aboutit à la description des zones humides et à la priorisation des actions à mener pour préserver ou restaurer les zones humides.
Cette étude de délimitation et caractérisation des zones humides fonctionnelles se déroule en trois étapes :
-La première phase consiste en une collecte des données bibliographiques, ce qui permet de réaliser une pré-cartographie des zones humides potentielles. Ces informations permettent de définir des secteurs favorables à la formation des zones humides.
-La seconde phase doit aboutir à l'identification et la caractérisation des zones humides ...

ZONE HUMIDE ; GEOLOGIE ; PEDOLOGIE ; TOPOGRAPHIE ; ZONE INONDABLE ; ZNIEFF ; ESPACE NATUREL SENSIBLE ; ZONE SPECIALE DE CONSERVATION ; INVENTAIRE FLORISTIQUE ; CARTOGRAPHIE ; SDAGE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PLU

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- 42

Dans la vie d’une collectivité, l’élaboration et / ou
révision d’un Plan Local d’Urbanisme constitue
un temps fort. Le Projet d’Aménagement et de
Développement Durable des élus locaux va être
au centre des discussions et des débats.
L’environnement doit y avoir sa place. Notre
responsabilité d’élus doit nous amener à davantage nous y intéresser afin de répondre aux attentes des habitants de nos communes et veiller à préserver l’environnement pour les générations futures.
Dans la vie d’une collectivité, l’élaboration et / ou
révision d’un Plan Local d’Urbanisme constitue
un temps fort. Le Projet d’Aménagement et de
Développement Durable des élus locaux va être
au centre des discussions et des débats.
L’environnement doit y avoir sa place. Notre
responsabilité d’élus doit nous amener à davantage nous y intéresser afin de répondre aux attentes des habitants de nos communes et veiller à préserver l’environnement ...

PLU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

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- 79
Cote : 31756 RM

Le contrat cadre entre la Communauté Urbaine de Strasbourg et l’Agence de l’Eau Rhin-
Meuse, signé le 6 avril 2010, prévoit d’encourager la mise en oeuvre des techniques
alternatives pour la gestion des eaux pluviales dans le cadre des projets d’aménagement
et de renouvellement urbain, conformément au SDAGE Rhin-Meuse de novembre 2009.
La nappe phréatique est particulièrement vulnérable sur une partie conséquente du
territoire communautaire, et les objectifs de protection ambitieux visent une
préservation de sa qualité "Eau potable".
Le contrat cadre entre la Communauté Urbaine de Strasbourg et l’Agence de l’Eau Rhin-
Meuse, signé le 6 avril 2010, prévoit d’encourager la mise en oeuvre des techniques
alternatives pour la gestion des eaux pluviales dans le cadre des projets d’aménagement
et de renouvellement urbain, conformément au SDAGE Rhin-Meuse de novembre 2009.
La nappe phréatique est particulièrement vulnérable sur une partie conséquente du
territoire communautaire, et ...

EAU PLUVIALE ; RECUPERATION D'EAU PLUVIALE ; ASSAINISSEMENT ; PLU ; SDAGE ; EAU POTABLE

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