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Documents  REGLEMENTATION | enregistrements trouvés : 38

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Règlement trophées de l'eau 2025-2026 | 22/04/2025

Document public

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- 90
Cote : 31592 RM

Les points abordés ont permis de présenter :
- Les bases réglementaires de l’assainissement non collectif : obligation des communes, des particuliers, zonage d’assainissement
- La création et la gestion d’un SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif)
- Les opérations de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif.

ASSAINISSEMENT AUTONOME ; COLLOQUE ; SPANC ; REHABILITATION DE RESEAU ; ZONAGE ; REGLEMENTATION ; PPCANC

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- 34
Cote : 08990-10-11 RM

Afin de répondre aux nouvelles exigences de classement en “bon état”, d’importants efforts restent à engager pour plus de la moitié des cours d’eau du bassin Rhin-Meuse, notamment en milieu rural ou pour les cours d’eau fragiles à faible débit.
Pour lutter contre la pollution des cours d’eau et milieux aquatiques, les efforts doivent notamment porter sur la recherche de solutions
d’assainissement adaptés aux 1 300 communes de moins de 2 000 habitants du bassin Rhin-Meuse, qui ne disposent pas d’un système
d’assainissement satisfaisant.
Face au défi que constitue l’assainissement d’une petite collectivité, les élus sont souvent démunis pour aborder un des projets majeurs qu’ils auront éventuellement à mener.
Comment dois-je m’y prendre ? Quelles sont mes obligations réglementaires, mes responsabilités ? Sur qui puis-je m’appuyer ?
Combien de temps cela risque-t-il de prendre ? Et à quel coût ?
Quel élu local ne s’est pas un jour posé ce type de questions ?
Quel maire ou président de structure intercommunale avait réellement
conscience, en se lançant dans la démarche, du temps et de l’énergie
que cela allait demander ?
Ce guide baptisé “Assainissement durable des petites collectivités : les
clés de la réussite”, n’a bien sûr pas l’ambition de répondre définitivement à l’ensemble de ces questions.
Il apporte des éléments de réponse pour, a minima, bien initier un projet
dans le cadre d’une approche durable.
Qu’on ne s’y trompe pas, beaucoup de temps et d’argent devront déjà être engagés dès les premières étapes du cycle de vie d’un système
d’assainissement, mais cet investissement préalable permettra ensuite,
non seulement d’éviter de mauvaises surprises, mais également de réaliser des économies importantes au cours du projet.
Afin de répondre aux nouvelles exigences de classement en “bon état”, d’importants efforts restent à engager pour plus de la moitié des cours d’eau du bassin Rhin-Meuse, notamment en milieu rural ou pour les cours d’eau fragiles à faible débit.
Pour lutter contre la pollution des cours d’eau et milieux aquatiques, les efforts doivent notamment porter sur la recherche de solutions
d’assainissement adaptés aux 1 300 communes de moins de 2 000 ...

ASSAINISSEMENT ; REGLEMENTATION ; AIDE AGENCE ; agencerm ; DIXIEME PROGRAMME ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ZONE DE REJET VEGETALISEE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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La présence de substances émergentes dans l'environnement à l'état de traces et notamment celle de résidus de médicaments dans les eaux interroge depuis quelques années l'opinion publique, la communauté scientifique et les autorités publiques. La question des risques sanitaires liés à ces substances est en particulier posée.
Actuellement, il n'existe pas de limite de qualité pour les résidus de médicaments dans les eaux et les réglementations, européenne et française, ne prévoient pas de les rechercher.
La présence de substances émergentes dans l'environnement à l'état de traces et notamment celle de résidus de médicaments dans les eaux interroge depuis quelques années l'opinion publique, la communauté scientifique et les autorités publiques. La question des risques sanitaires liés à ces substances est en particulier posée.
Actuellement, il n'existe pas de limite de qualité pour les résidus de médicaments dans les eaux et les réglementations, ...

MEDICAMENT ; ANALYSE DE L'EAU ; RISQUE SANITAIRE ; POLLUTION DE L'EAU ; REGLEMENT SANITAIRE ; REGLEMENTATION ; CONSOMMATION D'EAU ; HYDROLOGIE ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; EAU POTABLE

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Cote : 31293 RM

De notre patrimoine naturel dépendent l'équilibre écologique de la planète, la prévention des risques globaux autant que notre cadre de vie et notre bien-être. Il porte notre histoire, l'infinie variété de nos paysages, et chaque jour, façonne nos liens avec l'environnement. Préserver et faire vivre ce patrimoine exceptionnel, métropolitain ou outre-mer, sont l'un de nos devoirs les plus forts. Pour y répondre, il y a un enjeu majeur : la mise en place d'un réseau d'aires protégées répondant à nos engagements internationaux en matière de diversité biologique.
De notre patrimoine naturel dépendent l'équilibre écologique de la planète, la prévention des risques globaux autant que notre cadre de vie et notre bien-être. Il porte notre histoire, l'infinie variété de nos paysages, et chaque jour, façonne nos liens avec l'environnement. Préserver et faire vivre ce patrimoine exceptionnel, métropolitain ou outre-mer, sont l'un de nos devoirs les plus forts. Pour y répondre, il y a un enjeu majeur : la mise ...

ZONE PROTEGEE ; BIODIVERSITE ; PATRIMOINE NATUREL ; PARC NATUREL ; REGLEMENTATION ; SITE CLASSE ; BIOTOPE ; ZONE SENSIBLE ; DIRECTIVE HABITAT ; ZONE HUMIDE ; ECOLOGIE

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