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Documents  REDEVANCE DE PRELEVEMENT | enregistrements trouvés : 22

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Cote : 16255 RM

DOSSIER RASSEMBLANT DIVERS DOCUMENTS CONCERNANT LES ACTIVITES DU SDEA ET SES MISSIONS. EN ANNEXE, LES PUBLICATIONS DU SDEA SUR L'USAGE DE L'EAU POTABLE, DEUX EXEMPLES DE REGLEMENT DU SERVICE D'EAU DE LA VILLE NIEDERBRONN LES BAINS ET DU REGLEMENT DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT.

CAHIER DES CHARGES ; ASSAINISSEMENT ; DISTRIBUTION D'EAU ; EAU POTABLE ; INFORMATION ; PRIX DE L'EAU ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

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MONSIEUR LE MAIRE ET LA GESTION DE L'EAU | AELB 23/12/1993

Document public

- 6
Cote : 18110 RM

IL S'AGIT D'UN DOSSIER D'INFORMATION QUI A ETE CONSTITUE A L'INTENTION DES MAIRES DES COMMUNES DE MOINS DE 1000 HABITANTS DU BASSIN LOIRE BRE TAGNE

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AGENCE DE L'EAU ; REDEVANCE DE POLLUTION ; GESTION DE L'EAU ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; PRIX DE L'EAU ; ALIMENTATION EN EAU ; PROTECTION DE CAPTAGE ; NITRATE ; STATION D'EPURATION ; ASSAINISSEMENT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; AIDE AGENCE

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- 6
Cote : 25851 D RM

Ce document définit les règles d'or pour un forage efficace et respectueux de la qualité des eaux. Il précise de manière générale les précautions élémentaires à observer pour les modalités de mise en oeuvre de ces forags.

FORAGE ; RESSOURCE EN EAU ; EAU SOUTERRAINE ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

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- 256
Cote : l

Rédigé par une équipe de chercheurs, ingénieurs, juristes et exploitants, ce guide offre une information pédagogique sur le domaine de l'environnement et des centrales nucléaires : besoins en eau, rejets d'effluents , surveillance de l'environnement, réglementation, rôle des autorités de contrôle, information du public...

CENTRALE NUCLEAIRE ; REJET EN COURS D'EAU ; PRELEVEMENT D'EAU ; RADIOACTIVITE ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; AGENCE DE L'EAU ; SURVEILLANCE ; SUBSTANCE DANGEREUSE ; METROLOGIE ; INFORMATION DU PUBLIC

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- 31
Cote : 14922 RM

CETTE ETUDE CONCERNE LES INSTITUTIONS RELATIVES A L'EAU DANS LES DOUZE PAYS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE, ET PRESENTE POUR CHACUN : LE CADRE PHYSIQUE ET GEO-POLITIQUE, LE CADRE ADMINISTRATIF ET LE CADRE JURIDIQUE.

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; ETRANGER ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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- 12
Cote : 17104 D RM

ANALYSE DES RESULTATS D'ENQUETES EFFECTUEES AUPRES D'UN ECHANTILLON DE 500 COLLECTIVITES REPARTIES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN CONCERNANT L'EVOLUTION DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE EN FRANCE PENDANT LES QUINZE DERNIERES ANNEES ET EVOLUTION DES PRIX PRATIQUES ET DES CONSOMMATIONS D'EAU.

ANALYSE STATISTIQUE ; ANALYSE ECONOMIQUE ; PRIX DE L'EAU ; CONSOMMATION D'EAU ; EAU POTABLE ; DISTRIBUTION D'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ZONE RURALE ; ZONE URBAINE ; ASSAINISSEMENT ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; REDEVANCE DE POLLUTION

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- 60
Cote : 17939 RM

CE TRAVAIL EST DIVISE EN TROIS PARTIES.LA PREMIERE CONCERNE LE BASSIN DE LA MEUSE LES FONCTIONS ET LA QUALITE DE EAUX DE LA MEUSE.LA DEUXIEME PARTIE ANALYSE LES REGLEMENTATIONS MISES EN OEUVRE PAR LA BELGIQUE, LA FRANCE ET LES PAYS BAS.LA TROISIEME ETABLIT UNE COMPARAISON ENTRE LES LEGISLATIONS

RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; DROIT DE L'EAU ; ETRANGER ; EAU USEE INDUSTRIELLE ; EAU USEE DOMESTIQUE ; REDEVANCE DE POLLUTION ; POLLUTION AGRICOLE ; EAU POTABLE ; CONSOMMATION D'EAU ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; PRELEVEMENT D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; QUALITE DE L'EAU

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