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Documents  PROGRAMME DE MESURES | enregistrements trouvés : 80

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Cette étude est destinée à estimer les bénéfices environnementaux non-marchands engendrés par le passage au bon état de la Bouvade. Cette étape s’inscrit dans l’élaboration d’une analyse coûtsbénéfices visant à justifier d’éventuelles dérogations en terme de délais au bon état dudit cours d’eau.Elle permettra également d’en réutiliser les résultats dans le cadre d’analyses coûts-bénéfices conduites par ailleurs et portant sur des cours d’eau sensiblement identiques.
Cette étude est destinée à estimer les bénéfices environnementaux non-marchands engendrés par le passage au bon état de la Bouvade. Cette étape s’inscrit dans l’élaboration d’une analyse coûtsbénéfices visant à justifier d’éventuelles dérogations en terme de délais au bon état dudit cours d’eau.Elle permettra également d’en réutiliser les résultats dans le cadre d’analyses coûts-bénéfices conduites par ailleurs et portant sur des cours d’eau ...

ANALYSE COUT AVANTAGE ; ECONOMIE DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; QUALITE DE L'EAU ; PROGRAMME DE MESURES ; DIRECTIVE CADRE EAU ; ENQUETE ; SOCIOECONOMIE DE L'EAU ; PRIX DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE

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Cette étude est destinée à estimer les bénéfices environnementaux non-marchands engendrés par le passage au bon état de la Bruche. Cette étape s’inscrit dans l’élaboration d’une analyse coûtsbénéfices visant à justifier d’éventuelles dérogations en terme de délais au bon état dudit cours d’eau.Elle permettra également d’en réutiliser les résultats dans le cadre d’analyses coûts-bénéfices conduites par ailleurs et portant sur des cours d’eau sensiblement identiques.
Cette étude est destinée à estimer les bénéfices environnementaux non-marchands engendrés par le passage au bon état de la Bruche. Cette étape s’inscrit dans l’élaboration d’une analyse coûtsbénéfices visant à justifier d’éventuelles dérogations en terme de délais au bon état dudit cours d’eau.Elle permettra également d’en réutiliser les résultats dans le cadre d’analyses coûts-bénéfices conduites par ailleurs et portant sur des cours d’eau ...

ANALYSE COUT AVANTAGE ; ECONOMIE DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; QUALITE DE L'EAU ; PROGRAMME DE MESURES ; DIRECTIVE CADRE EAU ; ENQUETE ; SOCIOECONOMIE DE L'EAU ; PRIX DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE

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- 121
Cote : 31675 RM

Cette étude s’inscrit en amont de la révision de l’état des lieux des masses d’eau prévue en
2013 par la Directive Cadre Européenne sur l’Eau (DCE), étape préalable à l’élaboration des
SDAGE et programmes de mesures couvrant la période 2016-21. L’objet de la mission est
d’actualiser les données de qualité hydromorphologique des cours d’eau du bassin Rhin-Meuse afin que ces informations :
- puissent être exploitées pour les besoins de la révision de l’état des lieux ;
- constituent une base de travail pour l’Agence de l’Eau pour cibler les interventions
nécessaires sur les cours d’eau du bassin en fonction de la connaissance des
travaux de restauration déjà effectués sur ces milieux (programme de mesures).
Cette étude s’inscrit en amont de la révision de l’état des lieux des masses d’eau prévue en
2013 par la Directive Cadre Européenne sur l’Eau (DCE), étape préalable à l’élaboration des
SDAGE et programmes de mesures couvrant la période 2016-21. L’objet de la mission est
d’actualiser les données de qualité hydromorphologique des cours d’eau du bassin Rhin-Meuse afin que ces informations :
- puissent être exploitées pour les besoins de la révision ...

MILIEU PHYSIQUE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; SDAGE ; ETAT DES LIEUX ; MASSE D'EAU ; PROGRAMME DE MESURES ; HYDROMORPHOLOGIE

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- 4
Cote : 31665-03 RM

La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer leur état ;
- promouvoir une utilisation durable de l'eau, fondée sur la protection à long terme des
ressources en eau disponibles ;
- supprimer ou réduire les rejets de substances prioritaires dans les eaux de surface ;
- réduire la pollution des eaux souterraines ;
- contribuer à atténuer les effets des inondations et des sécheresses.
La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer ...

INDICATEUR DE L'ENVIRONNEMENT ; DISTRICT HYDROGRAPHIQUE ; ETAT DES LIEUX ; DIRECTIVE CADRE EAU ; QUALITE DE L'EAU ; PROGRAMME DE MESURES ; ECONOMIE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; ASSAINISSEMENT ; HYDROMORPHOLOGIE ; AGRICULTURE ; PRELEVEMENT D'EAU ; SUBSTANCE PRIORITAIRE ; BON ETAT ECOLOGIQUE ; EAU DE SURFACE ; SDAGE ; PLAN D'ACTIONS OPERATIONNEL TERRITORIALISE ; MASSE D'EAU SOUTERRAINE ; POLICE DE L'EAU

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- 108
Cote : 31665-02 RM

La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer leur état ;
- promouvoir une utilisation durable de l'eau, fondée sur la protection à long terme des
ressources en eau disponibles ;
- supprimer ou réduire les rejets de substances prioritaires dans les eaux de surface ;
- réduire la pollution des eaux souterraines ;
- contribuer à atténuer les effets des inondations et des sécheresses.
La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer ...

INDICATEUR DE L'ENVIRONNEMENT ; DISTRICT HYDROGRAPHIQUE ; ETAT DES LIEUX ; DIRECTIVE CADRE EAU ; QUALITE DE L'EAU ; PROGRAMME DE MESURES ; ECONOMIE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; ASSAINISSEMENT ; HYDROMORPHOLOGIE ; AGRICULTURE ; PRELEVEMENT D'EAU ; SUBSTANCE PRIORITAIRE ; BON ETAT ECOLOGIQUE ; EAU DE SURFACE ; SDAGE ; PLAN D'ACTIONS OPERATIONNEL TERRITORIALISE ; MASSE D'EAU SOUTERRAINE ; POLICE DE L'EAU

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- 106
Cote : 31665-01 RM

La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer leur état ;
- promouvoir une utilisation durable de l'eau, fondée sur la protection à long terme des
ressources en eau disponibles ;
- supprimer ou réduire les rejets de substances prioritaires dans les eaux de surface ;
- réduire la pollution des eaux souterraines ;
- contribuer à atténuer les effets des inondations et des sécheresses.
La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer ...

INDICATEUR DE L'ENVIRONNEMENT ; DISTRICT HYDROGRAPHIQUE ; ETAT DES LIEUX ; DIRECTIVE CADRE EAU ; QUALITE DE L'EAU ; PROGRAMME DE MESURES ; ECONOMIE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; ASSAINISSEMENT ; HYDROMORPHOLOGIE ; AGRICULTURE ; PRELEVEMENT D'EAU ; SUBSTANCE PRIORITAIRE ; BON ETAT ECOLOGIQUE ; EAU DE SURFACE ; SDAGE ; MASSE D'EAU SOUTERRAINE ; PLAN D'ACTIONS OPERATIONNEL TERRITORIALISE ; POLICE DE L'EAU

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