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Documents  PROGRAMME D'INTERVENTION | enregistrements trouvés : 458

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- 30
Cote : 19186 RM

L'ACTUEL CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES REMPLACE CELUI D'OCTOBRE 1982.IL S'APPLIQUE A L'EXECUTION DE TOUS LES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT BENEFICIANT DE L'AIDE FINANCIERE DE L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE

ASSAINISSEMENT ; AIDE AGENCE ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; CANALISATION ; REHABILITATION DE RESEAU

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- 57

À partir de la liste d’actions retenues dans le plan d'action opérationnel territorialisé (PAOT), les services de l’État ont réalisé un travail de personnalisation par Etablissement public de coopération intercommunale (EPCI). Le résultat de ce travail est proposé sous forme de plaquettes d'une dizaine de pages, présentant les enjeux et le détail des actions retenues sur chaque EPCI du département. La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (loi MAPTAM) de 2014 et la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) de 2015 prévoient en effet un transfert des compétences en matière d’assainissement, de Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) et d’eau potable aux EPCI. Ces 11 plaquettes personnalisées ont pour but d’aider les EPCI dans l’appropriation de ces nouvelles compétences et dans la mise en place des actions du PAOT.
À partir de la liste d’actions retenues dans le plan d'action opérationnel territorialisé (PAOT), les services de l’État ont réalisé un travail de personnalisation par Etablissement public de coopération intercommunale (EPCI). Le résultat de ce travail est proposé sous forme de plaquettes d'une dizaine de pages, présentant les enjeux et le détail des actions retenues sur chaque EPCI du département. La loi de modernisation de l'action publique ...

PLAN D'ACTIONS OPERATIONNEL TERRITORIALISE ; AGENCE DE L'EAU ; DIRECTIVE CADRE EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; AGRICULTURE ; ASSAINISSEMENT ; INDUSTRIE ; ARTISANAT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; PROGRAMME DE MESURES

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- 81
Cote : 13224 RM

L'ETUDE A POUR OBJECTIF DE DETERMINER LA CHAINE DE TRAITEMENT LA PLUS APPROPRIEE POUR PRODUIRE UNE EAU DE QUALITE CONFORME AUX NORMES DE POTABILITE EUROPEENNES.LES TRAVAUX PORTENT SUR LA REALISATION D'ESSAIS DE TRAITABILITE A L'ECHELLE DU LABORATOIRE ET EN PILOTES DYNAMIQUES.

EAU POTABLE ; TRAITEMENT DE L'EAU ; OZONATION ; DECANTATION ; FILTRATION DE L'EAU ; COAGULATION FLOCULATION ; CHARBON ACTIF ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; DESINFECTION DE L'EAU ; FER ; MANGANESE ; CAPTAGE D'EAU SUPERFICIELLE ; QUALITE DE L'EAU

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- 50
Cote : 13432 RM

ETUDE DE L'ETAT INITIAL DU COURS D'EAU. RESULTATS ET INTERPRETATION DES ANALYSES PHYSICOCHIMIQUES ET HYDROBIOLOGIQUES ET DES PECHES ELECTRIQUES. PROGRAMME D'ACTIONS POUR AMELIORER LA QUALITE DES EAUX.

EAU DE SURFACE ; PHYSIOGRAPHIE ; REGIME D'ECOULEMENT ; HYDROBIOLOGIE ; ANALYSE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; OCCUPATION DU SOL ; QUALITE DE L'EAU

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Cote : 14204 RM

RAPPORT DU PRESIDENT DE LA CIPR SUR LA MISE EN OEUVRE DU PAR. MISE EN PLACE D'UN 4EME OBJECTIF DU PAR LA PROTECTION DE LA MER DU NORD. LES SUBSTANCES PRIORITAIRES, INVENTAIRE DES REJETS, PREVISIONS DE REDUCTIONS DES REJETS POUR 1995, ET NOUVELLES SUBSTANCES A PRENDRE EN COMPTE. SECURITE DES INSTALLATIONS INDUSTRIELLES. REDUCTION DES REJETS COMMUNAUX. COUT DE LA MISE EN OEUVRE DU PAR. TRANSPARENCE DES DONNEES. CONVENTION CHLORURE. ET COMMUNIQUES DE PRESSE. ORGANISATION DE LA CIPR.
RAPPORT DU PRESIDENT DE LA CIPR SUR LA MISE EN OEUVRE DU PAR. MISE EN PLACE D'UN 4EME OBJECTIF DU PAR LA PROTECTION DE LA MER DU NORD. LES SUBSTANCES PRIORITAIRES, INVENTAIRE DES REJETS, PREVISIONS DE REDUCTIONS DES REJETS POUR 1995, ET NOUVELLES SUBSTANCES A PRENDRE EN COMPTE. SECURITE DES INSTALLATIONS INDUSTRIELLES. REDUCTION DES REJETS COMMUNAUX. COUT DE LA MISE EN OEUVRE DU PAR. TRANSPARENCE DES DONNEES. CONVENTION CHLORURE. ET COMMUNIQUES ...

PROGRAMME D'INTERVENTION ; POLITIQUE DE L'EAU ; COOPERATION INTERNATIONALE ; PLAN D'ACTION RHIN ; MER ; INVENTAIRE DE QUALITE ; SECURITE ; POLLUTION INDUSTRIELLE ; POLLUTION DOMESTIQUE ; COUT ; POLLUTION SALINE ; CONVENTION INTERNATIONALE ; ETUDE DE RISQUE ; PREVENTION DE RISQUE

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- 69
Cote : 14209 RM

LE TROISIEME PLAN D'AMENAGEMENT DES EAUX DECRIT LA POLITIQUE A MENER DANS LE DOMAINE DES EAUX AU COURS DE LA PERIODE 1990-1994. IL INDIQUE EGALEMENT LA SITUATION DANS LAQUELLE DEVRA SE TROUVER LE DOMAINE DES EAUX AUTOUR DE L'AN 2000.

POLITIQUE DE L'EAU ; ETRANGER ; GESTION DE L'EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; OBJECTIF DE QUALITE ; INFORMATION ; PLAN D'ACTION RHIN ; EUTROPHISATION ; MER ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

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- 65
Cote : 14862 RM

LE QUATRIEME PLAN D'AMENAGEMENT DES EAUX DECRIT LA POLITIQUE A MENER DANS LE DOMAINE DES EAUX AU COURS DE LA PERIODE 1990-1994. IL INDIQUE EGALEMENT LA SITUATION DANS LAQUELLE DEVRA SE TROUVER LE DOMAINE DES EAUX AUTOUR DE L'AN 2000.

POLITIQUE DE L'EAU ; ETRANGER ; GESTION DE L'EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; OBJECTIF DE QUALITE ; INFORMATION ; PLAN D'ACTION RHIN ; EUTROPHISATION ; MER ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

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