Kentika - Documents

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- 25
Cote : 12912 RM

RESULTAT D'UNE ENQUETE REALISEE A LA SUITE DE L'ACCIDENT DE TCHERNOBYL VISANT A RECENSER LES RESSOURCES REGIONALES EN INFORMATIONS ET DES MESURES EFFECTUEES. D'APPRECIER L'ACCES A CES DONNEES ET D'IDENTIFIER LES FACTEURS FAVORISANT LA DIFFUSION DE L'INFORMATION AUX POPULATIONS.

RADIOACTIVITE ; TCHERNOBYL ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; INFORMATION ; ENQUETE ; POUVOIR PUBLIC

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- NP
Cote : 22143 RM

RECUEIL DE LA JOURNEE DELEGATION SERVICE PUBLIC ORGANISEE A SEINE NORMANDIE

GESTION DELEGUEE ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; GESTION DE L'EAU ; POUVOIR PUBLIC ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ANALYSE ECONOMIQUE ; DROIT ; DROIT PUBLIC ; DROIT PENAL ; FISCALITE ; SERVICE PUBLIC

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- 6 pages
Cote : 30355 D RM

INONDATION ; ANNONCE DE CRUE ; PLUVIOMETRIE ; POUVOIR PUBLIC ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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- 226
Cote : 12201 RM

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; POLITIQUE DE L'EAU ; POUVOIR PUBLIC ; ECONOMIE REGIONALE

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- 97
Cote : 12451 RM

POLLUTION DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; COUT ; POLITIQUE DE L'EAU ; POUVOIR PUBLIC ; COUT D'INVESTISSEMENT

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- 275
Cote : 14557 RM

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POUVOIR PUBLIC ; EAU POTABLE ; PRIX DE L'EAU ; AGRICULTURE ; POLLUTION AGRICOLE ; POLLUTION DOMESTIQUE ; SECHERESSE ; ANALYSE ECONOMIQUE ; DROIT DE L'EAU ; QUALITE DE L'EAU

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- 132
Cote : 14605 RM

ETUDE PREALABLE SUR LA CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC SOUS TUTELLE DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT CHARGE DE LA SURVEILLANCE DE L'ENVIRONNEMENT.

POLITIQUE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; POUVOIR PUBLIC ; TRAITEMENT DE L'INFORMATION ; BANQUE DE DONNEES ; RECHERCHE DEVELOPPEMENT ; GESTION ; COMPARAISON

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- 22
Cote : 22387 D RM

GESTION DE L'EAU ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; SDAGE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POUVOIR PUBLIC ; INFORMATION

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- 53
Cote : 22536 RM

GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ; POUVOIR PUBLIC ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ENVIRONNEMENT

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Dans un communiqué du 23 janvier 2008, la Commission européenne indique qu'elle a adopté de nouvelles lignes directrices concernant les aides d'État en faveur de l'environnement. Elles s'appliqueront dès leur publication au JOUE. Elles remplaceront à cette date les lignes directrices publiées au JOUE du 3 février 2001.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; FINANCEMENT ; POUVOIR PUBLIC ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents POUVOIR PUBLIC | enregistrements trouvés : 11

LES SOURCES D'INFORMATION DU DOSAGE DE LA RADIOACTIVITE EN LORRAINE BRIANCON CHOUANIERE D | 01/12/1987 Nouveau

LA GESTION DELEGUEE DES SERVICES PUBLICS. | AESN ; AXES MANAGEMENT 01/02/1998 Nouveau

Risque d'inondation. Informez-vous des dangers potetentiels et des conduites à suivre | METEO FRANCE ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'INTERIEUR 01/2007 Nouveau

REGION DE LORRAINE.PLAN DE LA LORRAINE 1984 1988.PROGRAMMES PRIORITAIRES D'EXECUTION REGIONALE | CONSEIL REGIONAL LORRAINE 01/01/1987 Nouveau

RAPPORT SUR LES DEPENSES PUBLIQUES DANS LES DOMAINES DE L'EAU ET DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS BRICOUT JL | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT 01/10/1986 Nouveau

L'EAU : ENJEU DU XXIEME SIECLE. | ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ; ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU LITTORAL ; DEPARTEMENTS ET COMMUNES 01/05/1990 Nouveau

INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT. CONNAITRE POUR CHOISIR. ETUDE PRELIMINAIRE VARET J | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 01/04/1990 Nouveau

VALORISATION DE L'INFORMATION POUR L'IMPLICATION DU PUBLIC ET LA MISE EN PLACE DE PROGRAMMES D'ACTIONS. VERLON B | AERM 1998 Nouveau

RAPPORT DE MISSION SUR L'ORGANISATION DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT ET LES RELATIONS AVEC LE MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. SANTEL G | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 16/09/1997 Nouveau

Encadrement communautaire des aides d'État pour la protection de l'environnement | COMMISSION EUROPEENNE 23/01/2008 H Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun