La directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000, dite Directive Cadre Eau (DCE) fixe des objectifs pour
améliorer la qualité des eaux (atteinte du bon état des eaux en 2015 et suppression des rejets de
substances dangereuses prioritaires en 2021).
En France, une action nationale de recherche et de réduction des substances dangereuses pour les
milieux aquatiques présentes dans les rejets des ICPE (action RSDE) a été initiée dans le
prolongement de la directive cadre par la circulaire du 4 février 2002, puis par la circulaire du 5 janvier
2009.
L’association RECORD en partenariat avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, a voulu, à
travers cette étude, dresser un état des connaissances sur les substances dangereuses rejetées dans
les eaux par les activités du traitement et du stockage des déchets et en particulier leur origine, leur
mode de prélèvement, d’analyse et les technologies disponibles pour la réduction de ces rejets.
Ces connaissances issues d’une synthèse bibliographique et d’avis d’experts sur chacune des 35
substances organiques, des 12 familles de substances minérales et 17 nouvelles substances
complémentaires sont présentées sous un format de fiches spécifiques directement utilisables par les
industries du secteur des déchets, abordables pour différents publics (industriels, administration…) et
complétées par des éléments de contexte et des commentaires permettant d'en faciliter la lecture

Lieu géographique : BRM