H LA GESTION DES SERVICES D'EAU POTABLE
GUIDE A L'USAGE DES MAIRES DES COMMUNES RURALES. CE DOCUMENT SE PRESENTE SOUS FORME DE FICHES PRATIQUES. SIX FICHES CONCERNENT LES DIFFERENTS ASPECTS ADMINISTRATIFS, COMPTABLES ET FINANCIERS DE LA GESTION EN REGIE. QUATRE FICHES ELEMENTS POUR LE CHOIX OU LE CHANGEMENT DU MODE DE GESTION. DEUX FICHES SONT CONSACREES AUX RELATIONS ENTRE UNE COLLECTIVITE PUBLIQUE ET UN FERMIER.
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L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine communPour prévenir et limiter les atteintes aux milieux naturels liées à nos différents usages de l’eau au quotidien, l’agence de l’eau Rhin-Meuse, opérateur de l’État, apporte ses connaissances, ses compétences et ses financements nécessaires à la mise en place des actions vertueuses en faveur des ressources en eau et des milieux aquatiques sur son territoire d’intervention. |
"Le Longeau" - Route de Lessy - Rozérieulles |
