H Amenagement du bassin écrêteur de la Vauviard sur la commune de Vittel (88). Dossier de régulation d'eautorisation. Au titre des articles L214-1 et suivants du Code de L'Environnement. LOI SUR L'EAU N°92-3 du 3 janvier 1992. DECRETS N°2006-880 et 2006-881 du 17 juillet 2006 modifiés par le décret n°2008-283 du 25 mars 2008. Département des Vosges. Bassin Versant du Petit Air
BUREAU D'ETUDES JACQUEL & CHATILLON;AERM
12/2009
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24735 RM
GEOLOGIE ; TOPOGRAPHIE ; ETUDE DE DIAGNOSTIC ; BASSIN VERSANT ; EAU USEE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; INONDATION ; BASSIN DE RETENUE
Lieu géographique : VITTEL
disponible : Présent
L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine communPour prévenir et limiter les atteintes aux milieux naturels liées à nos différents usages de l’eau au quotidien, l’agence de l’eau Rhin-Meuse, opérateur de l’État, apporte ses connaissances, ses compétences et ses financements nécessaires à la mise en place des actions vertueuses en faveur des ressources en eau et des milieux aquatiques sur son territoire d’intervention. |
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