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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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Document technique

H 1 Phase 2 du programme d'aménagement de la Meuse à Givet (08). Protection de la digue du port. Dossier global : de déclaration d'intérêt général (articles L.211-7 du Code de l'environnement et L.151-36 à L.151-40 du Code rural) ; de déclaration de projet au titre de la Loi Bouchardeau (article L.126-1 du Code de l'environnement) ; d'évaluation des conséquences sur l'environnement (article L.122-1 du Code de l'environnement) ; de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau (articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l'environnement). Pièce 5 : Appréciation des impacts de l'ensemble du programme

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE;HYDRATEC;HYDROSPHERE;AERM

11/03/2008

32

32104-7 RM

PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIGUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ENTRETIEN DE BERGE ; CRUE ; IMPACT PROGRAMME

Le programme d'aménagements comprend les opérations suivantes : aménagement d'une Zone de Ralentissement Dynamique des Crues à Mouzon, aménagements localisés à Charleville-Mézières, aménagements localisés de phase 1 et 2 à Givet. La présente pièce est un dossier d'appréciation des impacts de l'ensemble de ce programme.

Lieu géographique : GIVET ; MOUZON ; CHARLEVILLE MEZIERES ; BAZEILLES ; SEDAN ; NOUZONVILLE ; BOGNY SUR MEUSE ; MONTHERME ; REVIN ; CHOOZ

Rivière : MEUSE

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