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H 1 Zones humides Infos N°80-81

SOCIETE NATIONALE DE PROTECTION DE LA NATURE

22/05/2014

ZONE HUMIDE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

Un article paru dans la revue "Zones humides infos" du dernier semestre 2013 rappelle la règlementation encadrant les mares, souvent assimilées à des zones humides ou des plans d'eau. Sont notamment mentionnées les modalités de création des mares ainsi que les obligations d'entretien fixées par le règlement sanitaire départemental (RSD).

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