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H 1 Arrêté n°2008-DEDD/3- 129 du 1er août 2008 portant désignation des membres de la commission locale de l’eau chargée de l’élaboration, de l’actualisation et du suivi du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin houiller

01/08/2008

SAGE ; BASSIN HOUILLER ; COMMISSION LOCALE DE L'EAU

Source juridique : Préfecture Lorraine ; Préfecture Moselle

thème juridique : Eau Environnement

Lieu géographique : TE Bassin houiller ; 57

disponible : Présent

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