H Les incidences du projet de directive cadre sur les ressources en eau sur l'ensemble de l'organisation internationale mise en oeuvre sur les bassin versants du Rhin, de la Meuse et sur la politique des instances de bassin Rhin Meuse.
01/06/1999
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24219 RM
DIRECTIVE EUROPEENNE ; COOPERATION INTERNATIONALE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; INSTANCE DE BASSIN ; GESTION DE L'EAU
Historique de l'adoption de la proposition de directive du conseil. Evolution de la politique communautaire de l'eau. Mesures prises pour la coordination d'une politique durable. Les difficultés d'application de la directive par rapport aux objectifs, aux usages de l'eau et des rôles des autorités compétentes.
Lieu géographique : BRM
Nappes : FIN CHAMP
disponible : Présent
L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine communPour prévenir et limiter les atteintes aux milieux naturels liées à nos différents usages de l’eau au quotidien, l’agence de l’eau Rhin-Meuse, opérateur de l’État, apporte ses connaissances, ses compétences et ses financements nécessaires à la mise en place des actions vertueuses en faveur des ressources en eau et des milieux aquatiques sur son territoire d’intervention. |
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