m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK
Image actualités
     
Article

H 0 L'EAU ET LES COLLECTIVITES LOCALES.LES ACTES DU COLLOQUE

TENAILLON PL ; HETTINGER M ; MESNIL MD ; AMAT E ; LOURDAIS R

EAU PURE

01/01/1992

75

17482 RM

LOI SUR L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; EAU POTABLE ; POLICE DE L'EAU ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT

CE COLLOQUE FAIT LE POINT SUR LA NOUVELLE LOI DE L'EAU UNE ANNEE APRES SON ADOPTION PAR LE PARLEMENT.IL TENTE DE REPONDRE AUX INTERROGATIONS DES COMMUNES

Bibliographie : NO 103 75 PP

disponible : Présent


Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 2
Cote Code barre Commentaire
1 [disponible] YRéserver
2 [disponible] YRéserver
Z