H L'EVALUATION EX POST DE LA POLITIQUE PUBLIQUE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L'EAU.TOME 3 : ANALYSE DE LA POLITIQUE LOCALE D'ASSAINISSEMENT ET d'EPURATION. UNE APPROCHE PAR L'ETUDE DE PROGRAMMES REPRESENTATIFS.
UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD;CENTRE DE RECHERCHE EN ECONOMIE INDUSTRIELLE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
06/1987
115
17312-3 RM
AGENCE DE L'EAU ; REDEVANCE AGENCE ; POLICE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; ASSAINISSEMENT ; INFORMATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; POLLUTION INDUSTRIELLE ; DROIT DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; NORME DE REJET ; COMPARAISON ; PRINCIPE POLLUEUR PAYEUR
ETAT DE CONTROLE ET DE SURVEILLANCE DE LA REALIMENTATION ARTIFICIELLE DE LA NAPPE ALLUVIALE DE LA MOSELLE AU DROIT DES CAPTAGES DE MAISON ROUGE A MOULINS LES METZ POUR LA PERIODE DE MAI A NOVEMBRE 1992.
disponible : Présent
L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine communPour prévenir et limiter les atteintes aux milieux naturels liées à nos différents usages de l’eau au quotidien, l’agence de l’eau Rhin-Meuse, opérateur de l’État, apporte ses connaissances, ses compétences et ses financements nécessaires à la mise en place des actions vertueuses en faveur des ressources en eau et des milieux aquatiques sur son territoire d’intervention. |
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