Une révolution pour l’étude de la biodiversité ? Là où la vie passe, elle laisse des traces. L’écologue désireux de localiser les espèces vivantes, de comprendre leur répartition et leurs comportements, est comme un enquêteur relevant des indices, à défaut d’observations directes. Certains sont visibles à l’oeil nu : empreintes dans la neige, griffures sur l’écorce, sauts fugitifs à la surface de l’eau ou dessins sur le fond de la rivière... D’autres, jusqu’alors indécelables, n’ont fait leur apparition sous la loupe de l’enquêteur que tout récemment, à l’ère du génie génétique : ce sont les traces d’ADN, laissées dans le milieu par le vivant, sous des formes dégradées mais néanmoins
identifiables, et que l’on sait désormais exploiter pour remonter à leurs propriétaires.

Face à l’accélération de l’érosion de la biodiversité, seule une mobilisation collective au niveau international et national peut permettre d’inverser la tendance. C’est pourquoi le ministère de la Transition écologique et solidaire et Régions de France, avec la contribution de l’Agence française pour la biodiversité et les Agences de l’eau, lancent l’initiative « Territoires engagés pour la nature ». A travers cette action du Plan biodiversité, il s’agit de fédérer l’ensemble des acteurs d’un territoire autour de la protection de la biodiversité.

La dégradation des milieux aquatiques peut contraindre des acteurs, publics
ou privés, à engager des dépenses pour maintenir leurs activités dépendant
d’un usage de l’eau, alors qu’ils ne sont pas eux-mêmes les responsables de
cette dégradation. Ces dépenses, contraires au principe pollueur-payeur, sont
nommées dépenses compensatoires dans le domaine de la gestion de l’eau et
des milieux aquatiques.
L’évaluation de ces dépenses permet d’améliorer les connaissances sur les usages de l’eau, et en particulier les réactions des agents économiques (producteurs, consommateurs…) suite à une altération de la qualité des milieux aquatiques.
Elle peut également permettre d’argumenter en faveur de projets et de
pratiques plus respectueux de l’environnement. Enfin, l'identification des
dépenses compensatoires peut justifier une plus forte contribution des usagers
ou des acteurs à la protection des milieux qu’ils dégradent.
Comment évaluer les dépenses compensatoires ?Cette synthèse, qui
s’appuie sur deux études, revient sur les origines, les enjeux et les limites de la
notion de dépenses compensatoires. Elle présente une méthode et des outils
pour estimer les dépenses compensatoires ; quelques montants indicatifs de
certaines dépenses sont proposés.
Cette publication s'adresse plus particulièrement aux gestionnaires de bassins.
Néanmoins, tous les acteurs de l'eau souhaitant améliorer leur connaissance
des usages de l'eau et de leur dépendance à la qualité des milieux aquatiques,
y trouveront des informations utiles et des orientations pour évaluer les coûts
des dégradations des milieux aquatiques.
1. Les dépenses compensatoires :
de quoi s’agit-il ?
2. Comment chiffrer les dépenses
compensatoires ?
3. Quels outils pour évaluer des
dépenses compensatoires ?
4. Quelles sont les forces et
les limites de la notion de
dépenses compensatoires ?
Bibliographie et ressources
supplémentaires

Qu’est-ce que la restauration de cours d’eau ? Comment le concept est-il défini ? Quelles distinctions sont établies entre restauration, réhabilitation et renaturation ? Comment ces différents concepts sont-ils appliqués ? Quelles sont les pratiques qui leur sont associées ?
La restauration est un enjeu important de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques alors même qu’il fait encore débat. Les réponses apportées à ces questions nombreuses sont aujourd’hui loin de faire consensus, que ce soit parmi les acteurs de la gestion ou parmi les chercheurs. Les discussions portent tout à la fois sur les dimensions scientifiques, techniques, éthiques, politiques ou encore sociales du concept de restauration.
Afin d’améliorer la compréhension de ce paradigme, de réfléchir à ses apports et ses limites et d’envisager les évolutions de ses applications futures pour la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, un état des lieux des définitions de la restauration et des pratiques existantes en France et à l’étranger a été réalisé.

En période estivale, les cours d’eau voient leur niveau d’eau baisser, allant parfois jusqu’à disparaître. Ces étiages naturels sont souvent accentués par l’utilisation de la ressource en eau à une période où celle-ci est moins disponible : alimentation en eau potable, irrigation, arrosage des jardins publics, etc. En France métropolitaine, la diminution des débits des cours d’eau se produit majoritairement en été, avec des étiages principalement en fi n d’été ou début d’automne. Les observations menées dans le cadre du dispositif Onde sur le terrain entre 2012 et 2016 montrent que les mois les plus marqués par des assecs sont août 2012 et septembre 2016, avec des situations très variables sur le territoire.