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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents  HYDROSPHERE | enregistrements trouvés : 6

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HYDROSPHERE

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Phase 2 du programme d'aménagement de la Meuse à Givet (08). Protection de la digue du port. Dossier global : de déclaration d'intérêt général (articles L.211-7 du Code de l'environnement et L.151-36 à L.151-40 du Code rural) ; de déclaration de projet au titre de la Loi Bouchardeau (article L.126-1 du Code de l'environnement) ; d'évaluation des conséquences sur l'environnement (article L.122-1 du Code de l'environnement) ; de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau (articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l'environnement). Pièces 4 : Etude d'impact | VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ; HYDRATEC ; HYDROSPHERE ; AERM 11/03/2008

Document technique

y

- 228
Cote : 32104-6 RM

L'étude traite successivement : de la présentation du cadre général de l'opération, de la description de l'état initial, des études menées pour définir le projet, de la présentation détaillée du projet, de la justification du projet, des impacts sur l'environnement et la santé, des mesures correctives et compensatoires prises pour limiter les impacts, des moyens de surveillance et d'entretien, de l'analyse des méthodes utilisées.

PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIGUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; CRUE ; CLIMATOLOGIE ; GEOLOGIE ; GEOTECHNIQUE ; EAU SOUTERRAINE ; EAU DE SURFACE ; RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; HYDROLOGIE ; HYDRAULIQUE ; USAGE DE L'EAU ; QUALITE DE L'EAU ; SEDIMENT ; FAUNE ; FLORE ; OCCUPATION DU SOL ; QUALITE DE L'AIR ; IMPACT ENVIRONNEMENTAL ; INDEMNISATION

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Phase 2 du programme d'aménagement de la Meuse à Givet (08). Protection de la digue du port. Dossier global : de déclaration d'intérêt général (articles L.211-7 du Code de l'environnement et L.151-36 à L.151-40 du Code rural) ; de déclaration de projet au titre de la Loi Bouchardeau (article L.126-1 du Code de l'environnement) ; d'évaluation des conséquences sur l'environnement (article L.122-1 du Code de l'environnement) ; de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau (articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l'environnement). Pièces 1-2-3 | VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ; HYDRATEC ; HYDROSPHERE ; AERM 11/03/2008

Document technique

y

- 19
Cote : 32104-5 RM

Pièce 1 : Nom et adresse du demandeur et mention des textes qui régissent l'enquête publique. Pièce 2 : Enquête publique de demande d'autorisation en application des articles L.123-1 et L.214-1 à 6 du Code de l'environnement. Pièce 3 : Demande de déclaration d'intérêt général (D.I.G) en application des articles L.151-36 à L.151-40 du Code rural et de l'article L.211-7 du Code de l'environnement

PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIGUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ENQUETE PUBLIQUE ; DIG

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Phase 2 du programme d'aménagement de la Meuse à Givet (08). Protection de la digue du port. Dossier global : de déclaration d'intérêt général (articles L.211-7 du Code de l'environnement et L.151-36 à L.151-40 du Code rural) ; de déclaration de projet au titre de la Loi Bouchardeau (article L.126-1 du Code de l'environnement) ; d'évaluation des conséquences sur l'environnement (article L.122-1 du Code de l'environnement) ; de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau (articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l'environnement). Pièce 5 : Appréciation des impacts de l'ensemble du programme | VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ; HYDRATEC ; HYDROSPHERE ; AERM 11/03/2008

Document technique

y

- 32
Cote : 32104-7 RM

Le programme d'aménagements comprend les opérations suivantes : aménagement d'une Zone de Ralentissement Dynamique des Crues à Mouzon, aménagements localisés à Charleville-Mézières, aménagements localisés de phase 1 et 2 à Givet. La présente pièce est un dossier d'appréciation des impacts de l'ensemble de ce programme.

PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIGUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ENTRETIEN DE BERGE ; CRUE ; IMPACT PROGRAMME

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Phase 2 du programme d'aménagement de la Meuse à Givet (08). Protection de la digue du port. Dossier global : de déclaration d'intérêt général (articles L.211-7 du Code de l'environnement et L.151-36 à L.151-40 du Code rural) ; de déclaration de projet au titre de la Loi Bouchardeau (article L.126-1 du Code de l'environnement) ; d'évaluation des conséquences sur l'environnement (article L.122-1 du Code de l'environnement) ; de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau (articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l'environnement). Pièce 6 : Projet d'Intérêt Général | VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ; HYDRATEC ; HYDROSPHERE ; AERM 11/03/2008

Document technique

y

- 60
Cote : 32104-8 RM

Projet d'Intérêt Général (P.I.G) des opérations d'aménagement de la Meuse contre les inondations à Mouzon, Charleville-Mézières, Warcq et Givet.

PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIGUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DIG

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Phase 2 du programme d'aménagement de la Meuse à Givet (08). Protection de la digue du port. Dossier global : de déclaration d'intérêt général (articles L.211-7 du Code de l'environnement et L.151-36 à L.151-40 du Code rural) ; de déclaration de projet au titre de la Loi Bouchardeau (article L.126-1 du Code de l'environnement) ; d'évaluation des conséquences sur l'environnement (article L.122-1 du Code de l'environnement) ; de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau (articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l'environnement). Annexes | VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ; HYDRATEC ; HYDROSPHERE ; AERM ; ESOPE 11/03/2008

Document technique

- NP
Cote : 32104-9 RM

Plans et coupes du projet ; Etude environnementale complémentaire de la digue du port ; Résultats des inventaires floristiques ; Résultats des inventaires avifaune ; Liste entomofaune ; Liste macroinvertébrés benthiques ; Résultats des inventaires RHP ; Valorisation de la frayère à brochets ; Plan de gestion de l'Ile Paradis ; Plan de gestion de l'ile d'Heer

PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; DIGUE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; PLAN DE GESTION ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE ; INVENTAIRE FLORISTIQUE ; INVENTAIRE PISCICOLE ; IMPACT ENVIRONNEMENTAL ; INDEMNISATION ; MAITRISE D'OEUVRE ; FRAYERE

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Inventaire des plans d'eau de la région Champagne Ardenne et élaboration d'un guide d'évaluation des nouveaux projets. Analyse de la bibliographie régionale. Document provisoire KOVACS JC ; MICHEL P ; LE BLOCH F ; LOISEAU J | DIREN CHAMPAGNE ARDENNE ; ECOSPHERE ; HYDROSPHERE 08/2001

Document technique

y

- 21
Cote : 28716 RM

G DEMORTIER

PLAN D'EAU ; INVENTAIRE ; EVALUATION

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