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Documents  CODIR | enregistrements trouvés : 1 896

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L’Agence de l’eau Rhin-Meuse ne ménage pas ses efforts pour encourager les maîtres d’ouvrage
à avancer dans la voie de la transition écologique du bassin et au bon rythme. Maintenir le
dialogue en permanence sur ces sujets, échanger de manière très opérationnelle sur les enjeux
et solutions à moyen et long terme en engageant toutes les parties prenantes du territoire
sont au cœur de ses actions.

CODIR ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ASSAINISSEMENT ; CHANGEMENT CLIMATIQUE ; TRANSITION ENERGETIQUE

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- n° 0
Cote : RP-120214-14

Chaque année, le bureau de la législation de l'eau du ministère chargé de l'environnement publie "Pan'eaurama" , un recueil des principaux jugements et arrêts analysant l'évolution de la jurisprudence dans le domaine de l'eau . Le Pan'eaurama de jurisprudence du premier semestre 2013 vient d'être publié sur Gest'eau.

SDAGE ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; CODIR ; DROIT DE L'EAU ; SAGE ; ASSAINISSEMENT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; EAU POTABLE ; ALIMENTATION EN EAU ; QUALITE DE L'EAU

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- n° 0

Deux chefs de file – métropoles et communes – là où les Etablissements publics territoriaux de bassin devaient au départ être à la manœuvre, et zéro ressource affectée. La prévention des inondations s’est embourbée au fil des diverses versions du projet de loi de décentralisation.

CODIR ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; COMMUNICATION ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; INONDATION ; PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN

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- n° 0

En 2007, il y a six ans déjà, se déroulait le fameux Grenelle de l'environnement, donc découlaient, quelques longs mois plus tard, deux lois, respectivement Grenelle I en août 2009 et Grenelle II en juillet 2010. Une idée nouvelle se cachait derrière : associer toutes les parties prenantes dans l'élaboration des décisions, à travers la «gouvernance à 5 » (patronat, syndicat, ONG, Etat, collectivités territoriales).
Un changement de gouvernement plus tard et la révolution était en marche. La première conférence environnementale est organisée en septembre 2012 et repose sur une gouvernance à «5+1 ». En effet les parlementaires sont cette fois associés aux échanges. Autre nouveauté, cette conférence sera annuelle. En ce mois de septembre 2013, une nouvelle conférence environnementale a donc eu lieu.
En 2007, il y a six ans déjà, se déroulait le fameux Grenelle de l'environnement, donc découlaient, quelques longs mois plus tard, deux lois, respectivement Grenelle I en août 2009 et Grenelle II en juillet 2010. Une idée nouvelle se cachait derrière : associer toutes les parties prenantes dans l'élaboration des décisions, à travers la «gouvernance à 5 » (patronat, syndicat, ONG, Etat, collectivités territoriales).
Un changement de gouvernement ...

POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; CODIR ; COMMUNICATION ; EVALUATION ; AGENCE DE L'EAU ; BUDGET AGENCE ; ECONOMIE DE L'EAU

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La nouvelle équipe vient de lever un étonnant lièvre : les redevances pollution, dues par
les usagers industriels, sont en souffrance depuis2008.

POLITIQUE DE L'EAU ; BUDGET DE L'ETAT ; CODIR ; DGAE ; COMMUNICATION ; BUDGET AGENCE ; REDEVANCE AGENCE

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Interview de Jean Wencker

COMMUNICATION ; CODIR ; SDAGE

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