Changement climatique, changement global : 55 résultats de recherches au service des territoires. Le titre de la récente parution de l'Institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (Irstea), est explicite. Il recense les travaux de recherche menés dans cinq secteurs : écotechnologie, sols, forêts, montagnes, rivières et estuaires. « Voilà un ouvrage qui donne à voir les apports de la recherche et l'engagement des territoires dans la lutte contre le dérèglement climatique et pour la reconquête de la biodiversité », s'enthousiasme Ségolène Royal dans la préface de ce document. L'agriculture est au cœur de ce recueil, avec des projets de recherches appliquées à la méthanisation, à la gestion de l'irrigation, ou encore de la matière organique.

A la suite du classement de 823 communes supplémentaires en zones vulnérables,
Delphine BATHO, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et
Stéphane LE FOLL, ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt,
rappellent que la France est tenue de se conformer aux exigences communautaires dans
le cadre de la directive « nitrate », les sanctions financières encourues seraient très
lourdes pour le budget national en cas de manquement.

La Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971) est un traité intergouvernemental qui a pour mission: «La conservation et l’utilisation rationnelle des zones humides par des actions locales, régionales et nationales et par la coopération internationale, en tant que contribution à la réalisation du développement durable dans le monde entier». En janvier 2013,
163 pays étaient Parties contractantes à la Convention et plus de 2060 zones humides, couvrant plus de 197 millions d’hectares
figuraient sur la Liste Ramsar des zones humides d’importance internationale.

Un arrêté, publié au Journal officiel ce 29 septembre, révise la liste des substances prioritaires et dangereuses prioritaires dans le domaine de l'eau au titre de l'article R. 212-9 du code de l'environnement. Sont directement concernés les comités de bassin chargés d'adopter les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) dans lesquels figurent les programmes de mesures associés. Il s'agit en effet d'y décliner les objectifs nationaux de réduction progressive voire d'élimination des déversements, écoulements, rejets directs ou indirects des substances dangereuses vers les eaux de surface.

Le droit de l’eau est souvent perçu comme technique, empilé, éparpillé et décrit comme inaccessible pour les non- professionnels de l’eau. C’est pourquoi la dimension juridique des politiques de l’eau est souvent occultée alors même qu’elle est indispensable tant pour réguler et préserver les usages que pour protéger l’eau et les milieux aquatiques. Face à cette complexité, l’Onema a souhaité référencer les principaux textes européens et nationaux liés à la mise en oeuvre de la directive cadre européenne sur l’eau.