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Documents  SYNDICAT INTERCOMMUNAL | enregistrements trouvés : 84

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- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.
CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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Oncourt : Aux petits soins pour l'Avière | VOSGES MATIN 14/10/2015

Revue de presse

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- n° 0
Cote : RP-141015-04

Le cours d'eau principal de la Nied ayant été restauré puis entretenu pendant vingt ans, il est demandé au syndicat de se consacrer davantage au bassin versant et à ses affluents. Cette orientation est rappelée dans le Schéma départemental de coopération intercommunale et soulignée par les partenaires techniques et financiers du syndicat, le conseil départemental de la Moselle et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; agencerm ; AIDE AGENCE ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; ENTRETIEN DE COURS D'EAU

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Cote : RP-080415-07

Il s'agit de faire le point sur deux compétences confiées aux intercommunalités très redoutées par les élus : La GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) prévue par la loi MAPAM et la compétence eaux.

GEMAPI ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; CODIR ; GESTION DES EAUX PLUVIALES ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU ; POLICE DE L'EAU ; POLITIQUE TERRITORIALE ; SAGE ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; SCOT ; ASSAINISSEMENT ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ; ZONAGE ; AGENCE DE L'EAU ; AIDE AGENCE ; FINANCEMENT

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- n° 0
Cote : RP-040515-18

Un homme peut-il avoir raison contre tous les autres ou presque? En répondant à cette question, le syndicat des eaux de Seille et Moselle réglerait peut-être le lourd contentieux qui oppose en son sein le président Dominique Faucheur et les dix membres de son bureau. Ces derniers ont convoqué tous les délégués du conseil syndical à une réunion qui s'est tenue mardi soir dans la salle polyvalente de Leyr.

POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; CODIR ; CONFLIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL

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- n° 0
Cote : RP-230315-18

Cette année, le Syndicat envisage de réaliser une étude conjointe sur l'avenir des quatre syndicats de rivière du bassin des Nied, ainsi qu'une étude pour la restauration de la continuité écologique, au regard de la Directive cadre sur l'eau.

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; BIODIVERSITE ; CONTINUITE ECOLOGIQUE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; CASTOR ; ENVIRONNEMENT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL

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- n° 0
Cote : RP-220515-13

Le comité directeur du Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de l'ex-canton de Woerth s'est réuni le 20 mars sous la présidence de Roger Isel, maire d'Hegeney.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; QUALITE DE L'EAU ; ANALYSE DE L'EAU ; ULTRAVIOLET ; TRAITEMENT DE L'EAU ; GOUT DE L'EAU ; RESEAU D'EAU POTABLE ; PRIX DE L'EAU ; RESERVOIR D'EAU

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- n° 0
Cote : RP-260318-17

La situation s'envenime au syndicat des eaux de Volmunster. Le maire d'Epping, Jean-Louis Chudz, a décidéde saisir le tribunal administratif car la réunion de vendredi soir a été annulée à la dernière minute.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ALIMENTATION EN EAU ; CONTAMINATION DE L'EAU

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